Saimi: le 12 I 1459 (TOP) Marché

Juge : Asterie Ambparé
Procureur : Piercy
Acussation : Duché du Berry
Accusé :Saimi

Témoin de la défense :Balthazardu62
Témoin de l'accusation : choose1

Sanction prononcée par la Cour : coupable de vente illégale.

Acte d'accusation:

Citation :

Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Saimi, le 10 janvier de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (vente de poissons illicite) sur le marché de la ville de Saint-Aignan.


Ces méfaits nous ont été signalés par Balthazardu62, Sergent de Police de la ville de Saint-Aignan.

Vostre Honneur,

Ces faits font l'objet d'une infraction quant aux décrets municipaux du Berry et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy.


Citation:
La vente de poisson est interdite,
c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès.



Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Deux Janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante neuf,
Par Claire_g, Procureur du Berry,
Au nom d'Alleaume de Niraco, Duc de Berry

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Pièces jointes au dossier
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Reçus des ventes et achats sur le marché de Bourges :


31-12-1459 : Vous avez acheté à Saimi 1 poisson pour 22,00 écus. (2 poissons)

Description de l'accusé :

http://www.casimages.com/img.php?i=120104040114486515.jpg

Référence du corpus berrichon :

Arrêté Municipal de la Mairie de Saint-Aignan, commun aux mairies du Duché du Berry :

"La vente de poisson est interdite, c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès."

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à tous,

Je viens d'apercevoir ce soir que je suis en procès pour un
"trouble à l'ordre public". Le motif de mon accusation porte sur la vente de "deux poissons".

Je reconnais entièrement ces deux actes. Je reconnais aussi avoir pris connaissance de la loi avant d'agir. Mais je dois surtout dire que ces deux ventes ne sont pas le fruit d'acte conscient, mais bien le fait d'action irréfléchi.

Aussi j'adresse mes excuses au comté, à notre cher village ainsi qu'à tous ces habitant pour ces deux actes de fraude. Et je m'engage à rembourser, si cela m'est possible, le montant total des deux ventes, encore écrit dans mes registres d'achat et de vente.

Je vous prie à tous de bien vouloir croire en ma bonne foi et en mon amour pour la justice, qu'elle soit toujours faite et ne commette jamais d'erreur.

31-12-2011 09:20 : Vous avez vendu à Choose1 1 poisson pour 22,00 écus.
07-01-2012 01:50 : Vous avez vendu à Gamaliel 1 poisson pour 22,00 écus.

Saimi

La défense a appelé Balthazardu62 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Balth salua l 'assemblé .

bien pour ma part je crois que tout a etait dit .....

Le messir ici present a en effet vendu du poisson sans avoir l 'accord de la mairesse Choose1.
j'ai aussi tot monter un dossier mais je n'est point pris le temps de l 'avetire part courrier disant que ...........

voila
Balth resta debout au cas ou il y aurrai une question .

L'accusation a appelé Choose1 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

bonsoir votre honneur

je me nomme choose1

je suis la maire et aussi la sacristaine de la ville


j'ai en effet vu en passant par le marché des poissons qui n'avaient pas mis par moi,
en tant que représente de la mairie.
et d'ailleurs ses poissons là était à 22 écus prix au delà du prix normal

après recherche j'ai vu que c'était messire Saimi

j'ai donc prévenu le sergent de police de la ville
baltazardu62

celui-ci devait envoyé un courrier

mais apparemment le messire a laissé ses poissons encore plusieurs jours

et hier quand hereonus le lieutenant de police a mis le dossier du messire en procés celui ci m'a enfin envoyé ce courrier

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Expéditeur : Saimi
Date d'envoi : 10/01/2012 - 19:34:57
Titre : procès

Bonjour dame choose,

Je vous prie de bien vouloir m'excusé pour la gène de cette missive.
Mais je viens de lire un courrier portant une accusation contre moi.
En effet je suis hélas accusé d'avoir vendu deux poissons à la mairie. C'est une chose que je ne nie pas, en effet par mégarde je l'ai fait tandis que je connaissait la loi.

Aussi je vous prie de bien vouloir m'indiquer ce qu'il me faut faire à présent ?
Je ne sait ni à qui parler ni ce que je dois réellement faire pour ma défense ?

Biensûr je suis absolument prêt à rembourser le montant total de ces ventes, mais cela suffira t'il..

Je vous remercie d'avance de bien vouloir croire en ma bonne foi et en mon amour pour la justice qui n'a pas changé.

Une agréable soirée.

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voici ce que je peux dire sur cette affaire
mais en relisant la lettre j'ai vu que le messire avouer connaitre la loi

mais avoir mis quand même les poisssons "par megarde"

je crainds que la on se moque de moi ou de la justice

car l'amour de la justice de ce messire ne l'empêche pas de l'enfreindre allègrement la loi

donnant ainsi le mauvais exemple aux autres villageois

votre honneur je ne sais que vous allez prendre une décison juste en accord avec cette affaire qui vraiment me navre pour le manque de respect des ecrits mis en mairie

les voicis

2. La vente de poisson est interdite,
c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès.

Réquisitoire de l'accusation

*** Une plaidoirie et un témoin, cela semblait suffisant aux yeux de Piercy pour qu'il puisse proposer son réquisitoire dans cette affaire. Après avoir écouté la version de l'accusé, il paraissait adéquat au Procureur de ne proposer qu'une amende symbolique, assortie d'une surveillance accrue. Mais le témoignage de Choose apportait une vision... légèrement différente de l'affaire. Le jeune blond prit quelques instants pour finaliser sa réflexion et se leva, prenant la parole d'un air assuré. ***

"Vostre Honneur,

L'accusé a reconnu son erreur, il est par conséquent coupable. Néanmoins son casier judiciaire est vierge. Il s'agit donc d'une première infraction pour cet homme et cela doit être relevé. Après tout, il n'est pas l'premier et n'sera pas le dernier à avoir commis une "p'tite boulette"... Même en admettant avoir agit en connaissant nos lois.

Néanmoins, quelque chose m'chiffone... L'témoignage de Dame Choose laisse à penser qu'l'accusé a délibérément ignoré les avertissements de la Mairie et des forces de l'ordre, ne daignant y répondre que lorsque l'procès a débuté. V'là quelque chose d'plus troublant et dérangeant. Sans remettre totalement en cause la bonne foi de l'accusé, ce témoignage pondère sa plaidoirie, c'est évident. Et, je l'pense, démontre que son acte "irréfléchi" n'l'était pas entièrement.

Toutefois la Procure prend en compte ses excuses et ses promesses. C'est pourquoi Vostre Honneur, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable dans cette affaire, une amende de huit écus m'semblant être adéquate pour éviter à l'avenir que m'sieur Saimi oublie une nouvelle fois nos lois."

Après tout, il n'est pas l'premier et n'sera pas le dernier à avoir commis une "p'tite boulette"... Même en admettant avoir agit en connaissant nos lois.

Néanmoins, quelque chose m'chiffone... L'témoignage de Dame Choose laisse à penser qu'l'accusé a délibérément ignoré les avertissements de la Mairie et des forces de l'ordre, ne daignant y répondre que lorsque l'procès a débuté. V'là quelque chose d'plus troublant et dérangeant. Sans remettre totalement en cause la bonne foi de l'accusé, ce témoignage pondère sa plaidoirie, c'est évident. Et, je l'pense, démontre que son acte "irréfléchi" n'l'était pas entièrement.

Toutefois la Procure prend en compte ses excuses et ses promesses. C'est pourquoi Vostre Honneur, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable dans cette affaire, une amende de huit écus m'semblant être adéquate pour éviter à l'avenir que m'sieur Saimi oublie une nouvelle fois nos lois."

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*** Après avoir écouté avec attention, Saimi se leva et se tint droit ***

Je souhaite remercier Sieur Percy pour son analyse ainsi qu'à la justice de ces lieux pour me permettre de me défendre.

En cette affaire ci, voici ce qui fut dit : "j'ai donc prévenu le sergent de police de la ville balthazardu62 .
celui-ci devait envoyé un courrier "

Dame Choose, je vous crois lorsque vous dite qu'il devait m'envoyer un courrier, car en effet, c'est là ce que ferais tout sergent de police digne de ce titre.
Aussi, et avec beaucoup de respect pour Baltazardu62, j'affirme que ce courrier qui "devais être envoyé" ne l'à pas étais, car, sur mon honneur, j'affirme n'avoir rien reçu.
Ainsi, dans un élan de clarté total, et si cela m'est possible, j'aimerai appeler cet homme à témoin, qu'il puisse indiqué en toute vérité qu'il ne m'a envoyé aucune missive.

De plus il a était écrit dans la missive que je vous ai précédemment envoyé : "C'est une chose que je ne nie pas, en effet par mégarde je l'ai fait tandis que je connaissait la loi."

Oui comme il fut écrit, c'est une chose que j'ai fait de manière irréfléchi, sans m'être d'avantage questionné, jusqu'à ce procès même. Il n'est donc pas étonnant que je n'ai pas retirés les poissons.
Pourtant effectivement, en arrivant en ville, j'avais bel et bien pris connaissance de la loi.

Non, je n'ai à coeur d'enfreindre la loi, ni même de banaliser celle en vigueur ici même, et qu'il me soit pris au centuple de ce qu'il fut commis, mais s'il vous plait cesser de dire que je suis cela.

J'accepterais toute amende qui me sera infligé, et en remercie d'avance l�auteur, puisqu'il m'a permis aujourd'hui de reconnaître mes erreurs, et de rappeler mes limites.

Je vous Remercie.

Enoncé du verdict

Citation :

La juge écoutait la plaidoirie du procureur une affaire de poissons cette fois �ci.
Après avoir écouté les différentes parties .Elle prit la parole.

Merci Messire le procureur, Messire Saimi d�après ce que j�ai pu entendre vous avez vendu du poisson sur le marché de Saint Aignan alors qu�il y a un décret qui mentionne que seul la Mairie peut en vendre.
Vous avouez vous-même l�avoir vu mais trop tard, vous voulez rembourser.

Un courrier vous a été envoyé mais le pigeon qui a du s�égarer quelque part sur les routes nous n�en tiendrons pas compte, les pauvres pigeons parfois s�égarent.

Je prendrais compte du fait que ce soit votre première infraction, que vous avez l�air de le regretter et d�être sincère, vous vous en excuser ce qui est tout à votre honneur.
Mais et oui il y a toujours un mais vous reconnaissez s�avoir que c�était interdit.

Je vous condamne donc à huit écus comme l�a suggérer le procureur.
De faire également une matinée de travail d�intérêt général à la Mairie de Saint Aignan , la Mairesse vous indiquera quoi faire.
Qu�il en soit ainsi !

Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, le 12 jour de janvier de l'an Pâques 1459, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Alleaume .