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 Falco. -24-V-1459- C - TOP (Marché)

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Alleaume de Niraco
Vieux Duc
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Fief : Argenton
Fontion sociale : Jeune Duc retraité
Date d'inscription : 27/09/2009

MessageSujet: Falco. -24-V-1459- C - TOP (Marché)    Jeu 16 Juin 2011, 19:37

Juge : Adilis
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Falco.
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus.


Témoins :
  • Accusation :


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

* Alors qu'il avait fait un tour dans le poste de police de Saint Aignan, il avait vu une affaire qui datait un peu, il avait entendu des rumeurs qui circulaient il y avait quelques jours, comme quoi Falco avait traversé le Berry, et il y avait ici, au poste de police une plainte contre ce messire sans que personne ne se rendent compte de quoi que se soit.

Il attrapa le dossier prépara un acte d'accusation sur le tas et se rendit directement au tribunal de Bourges afin de plaider la cause du Berry et de la mairie de Saint Aignan. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 24ème jour de mai, de l'an 1459 un procès un procès à l'encontre de Messire Falco., sous le chef d'inculpation d'escroquerie.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

1. Les marchands étrangers doivent avoir l'accord du maire pour acheter ou vendre sur le marché.
AVIS : Suite à la recrudescence de fraudes sur l'accès au marché de la part d'étrangers au duché, toute personne prise en flagrant délit de vente non autorisée sur le marché de Saint-Aignan pourra immédiatement être mise en procès.

2. La vente de poisson est interdite, c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès.

* Il était toujours nécessaire que l'accusé ai connaissance des loys qu'il avait enfreint, c'était un côté pédagogue, mais aussi, il ne pourrait pas nier que les faits qui lui avait été reproché ne lui ait pas été communiqué. Il prit alors quelques feuillets dans sa pile de dossier et les présenta à la vue de tout le monde. *

Les preuves des achats et des reçus qui vous accablent :

https://redcdn.net/hpimg4/pics/463851poissonsfalco.jpg
https://redcdn.net/hpimg4/pics/612614achatboisfalco.jpg

Messire Falco. de Cartel,

vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice du Duché de Berry pour des faits d'escroquerie que vous avez perpétré sur nos terres il y a de cela un peu plus d'un mois maintenant. Vous avez réussis à passer à travers les mailles du filet jusqu'à présent. Mais la justice rattrape toujours les hommes.

Il vous est reproché d'avoir mis en vente sur le marché municipal du poisson qui est pourtant exclusivement propriété de la mairie, ainsi que d'avoir acheté des stères de bois sans en avoir eu l'autorisation municipale, comme la loy le prévoit.

Non content d'avoir enfreint la loy, le maire de la ville vous a alors contacté, mais vous n'avez pas prit la peine de lui répondre.
Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

La parole maintenant à la défense et à notre témoin, Messire Normandie77

Je vous remercie de votre écoute.

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 24/05/1459
Sous la Régence de George le Poilu 1er


Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Citation :
L'accusation a appelé Normandie77 à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour votre honneur,

Si je me présente devant vous dans ce tribunal, c'est pour témoigner que messire Falco. ici présent n'a pas respecté la lois de notre duché et cela a deux reprises en vendant et en achetant sans autorisation sur le marché.
Le 13 avril j'ai acheté en tant que Maire de Saint-Aignan un poisson qui était au prix de 20 écus lui appartenant, je lui ai envoyé un courrier lui rappelant nos lois.
le même jour a 20h00 il achète du bois sur le marché et cela sans mon autorisation.
A ce moment la, il ne pouvait pas dire qu'il n'était pas au courant de nos loi.

Merci d'avoir écouté mon témoignage

Normandie77, ancien Maire de saint-Aignan, C.A.C Ducale


Citation :
L'accusation a appelé Hereonus à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Si je me présente devant vous dans ce tribunal, c'est dans le but de vous témoigner que messire Falco. ici présent a bien perpétré la lois de notre duché et cela a deux reprises en vendant et en achetant sans autorisation sur le marché.

Pour rémunéré la première infraction ou la police de Saint-Aignan prit connaissance de messire Falco. , ce fut le 12 octobre 1458 alors qu'une plainte nous venant de messire Hogoruth , Messire falco. a alors vendu deux poissons sans autorisation et prit la poudre d'escampette par la suite .

En Second, messire Falco. fut pris une deuxième fois par les services de la mairie le 13 avril dernier pour cette fois deux infractions. Vente illégale d�un poisson et l'achat illégal de 10 stères de bois . Nous avons réussi seulement à retrouver messire Falco. le 24 mai 1459

Merci d'avoir écouté mon témoignage ,

Hereonus, lieutenant, Saint-Aignan



Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* Alleaume avait eu vent de la plaidoirie de Falco de Cartel envoyé par missive au Duc George et à son conseil illégitime, selon l'accusé, il attrapa la lettre et la présenta à la vue et lecture de tout le monde au tribunal, et il en fit alors la lecture : *

"Au Duc Félon de Berry et son Conseil illégitime,


Merci de considérer ceci comme mon unique plaidoirie.
Usez d'un Témoin appelé par la Procure ou tout simplement comme piéce apportée au Juge, débrouillez vous.

N'oubliez guère que Duché Félon ne posséde ni droits ni protections d'aucunes sortes.
Vous êtes gibier, marché libre et pillable selon l'humeur de toute personne du Royaume de France.


A Dieu Vat!

Falco de Cartel
Seigneur d'Oserez "


* Une fois la lecture finit, il prit son réquisitoire entre les mains, et il était prêt à faire comprendre à cet homme ce qu'était la justice Berrichone et la foudre qu'elle donne à ceux qui ose la contrarier et tenter de mettre la sécurité du Duché en péril.. *

Votre Honneur,
nous avons ici un exposé éloquent que messire Falco de Cartel nous à fait parvenir, il se trouve bien entendu sur nos terres, mais ce messire préfère partir à la chasse aux hommes plutôt que de venir répondre de ses actes devant un tribunal. Cela n'est pas vraiment étonnant en soit, et surtout cela importe peu, puisque nous avons un témoignage de première couture à notre disposition !

Selon l'accusé, nos coutumes sont barbares, grand bien lui fasse, personne, je ne dis bien PERSONNE, ne lui a demandé de venir se rendre sur nos terres, si on aime pas le Berry on le quitte et on y reste pas afin de se faire un terrain de jeu ! Malheureusement nous aussi, nous aurions bien d'autre chose à faire que de nous occuper de personnes ne respectant pas les loys, mais il est de mon devoir en tant que Procureur du Berry de poursuivre les personnes commettant des délits sur nos terres.

* Le jeune homme marqua une pause, il se retourna en direction des deux témoins de l'accusation qui avait été accablant pour le prévenu, puis il se tourna vers la Juge Adilis qui se tenait prête à rendre la justice du Duché, il s'approcha un peu d'elle et continua ses réquisitions. *

Falco de Cartel nous dit ici que les deux témoins que vous avez devant vous porte des vérités bien différentes de la sienne, je vous le demande, qui devons nous croire ? Un honnête fonctionnaire de police et un maire intègre, ou alors un vil bandit qui n'a cessez dans sa vie de faire écumer le sang et de participer à des pillages ? La réponse est fort simple.. ! D'autant plus que nous avons les preuves des achats grâce au bon de commerce délivrés sur le marché.

J'attire l'attention de notre Juge, sur les menaces faites par l'accusé, le Berry serait donc un gibier menaçait selon l'accusé ? Cela est il une menace à pas couvert ? A mes yeux cela ne fait aucun doute, et je ne saurais toléré que la souveraineté du Berry soit ainsi insulté par cet homme !

* Il marqua une pause, il était en train d'arriver à ses conclusions, il allait donc pouvoir demander la peine à purger. *

Votre Honneur,

vous avez devant vous des faits accablants, des témoins sérieux et honnêtes. En "face" de vous, vous avez un brigand, qui insulte et menace la souveraineté du Berry, je vous demande de prendre en compte ses nouveaux éléments et d'être de la plus grande fermeté envers cet homme !

C'est pourquoi, je vous demande en ce jour, de condamner Falco de Cartel à une amende de 50 écus, ainsi qu'à trois jours de prisons dans nos geôles !

Merci de votre écoute.

* Une fois terminé, il reprit sa place sur son banc, en attendant la dernière plaidoirie de la défense, si elle avait bien lu, puis le verdict final, qui allait sonner le glas de cette affaire.. *


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la Cour

*Adilis avait écouté attentivement les 2 témoins ainsi que le procureur et la lecture de la lettre. Elle s'était vite forgée une idée de l'individu qu'était Falco.

Après quelques instant de réflexion, Adilis se leve et se racla la gorge*

Hum hum, Au départ la gravité des faits n'est pas si grave que cela et nous sommes souvent clément face à ce genre d'infraction... Mais ici le sieur avait été prévenu de nos lois et s'en moque pertinemment.

Je le condamne pour l'infraction ainsi que pour récidive à 2 jours de prison et 50 écus d'amende.

Mais ce n'est pas tout, dans la lettre que le prévenu nous à fait parvenir il use d'un ton sournois prononce indirectement des menaces envers le Berry, pour cela je lui rajoute 50 écus d'amende.

Dura lex, sed lex!

*Adilis tape avec son marteau*

Les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel.

Fait à Bourges, le deuxième jour de juin de l'an Pâques 1459, par Adilis, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, George Le Poilu.

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