Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Ewann_montfort_laval - 21.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)

Aller en bas 
AuteurMessage
Gilberg
Vieux Duc
avatar

Nombre de messages : 5256
Age : 37
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Ewann_montfort_laval - 21.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)   Dim 22 Aoû 2010, 18:53

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Ewann_montfort_laval
Accusation : Duché du Berry


Témoins :
  • Défense : Munin (ne s'est pas présenté)
  • Accusation : Ethell (ne s'est pas présentée)



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 20 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur

Suite au décret du 29 juillet 1458, il est interdit aux étrangers d accepter ce jour un travail au champs avant 20 h.

l accusé est originaire de bourgogne et a accepté un travail à 10h03 le 2 aout Chez Emmamustang pour un salaire de 17 écus.

Je vous demande donc sa condamnation à une amende de 20 écus qui peut etre ramenée à 10 écus s'il s'en acquitte volontairement

Fait à Bourges ce 3 aout 1458
George le poilu
Procureur du Berry

CI joint le texte du décret affiché en gargote

"Au noble peuple du Berry et amis voyageurs, salut.
Nous, Vroqu, Duchesse de Berry, interpelée par la baisse du nombre de mineurs et consciente de la nécessité pour le Duché de les voir pleines avons décidé de réagir.
A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Faict en notre castel de Bourges, ce 29 juillet 1458"
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Entre en souriant dans ce tribunal déjà pas mal remplit mais point par le public qui lui a déserté et le duché et les mines (retraite oblige) mais plus par des gens de passage, étrangers a ces terres du duché du Berry.

On aurait pu croire a une réunion d�une auberge de rencontre pour voyageurs égarés mais point de tout cela. En réalité il ne s�agissait ni plus ni moins de considérer les étrangers comme des parias tout juste bon à travailler dans les mines et à rapporter de l�argent au duché.

Bonjour messire juge, bonjour a vous mes amis accusés comme moi qu�un crime de trouble de l�ordre public en permettant a ce duché de ne pas périclité et sombrer dans la bêtise et l�ignominie.

Commençons par le commencement^^, j�ai effectivement postulé a un travail des champs pour lequel j�ai été pris par son propriétaire mais en suis-je responsable ? Que nenni, car si je ne le prenais pas certes un berrichon l�aurait certainement eu mais s�il avait eu celui-ci il n�aurait pas eu l�autre et ainsi un certain nombre de travaux des champs ne sont pas effectués.

Hier soir encore en passant devant la mairie, je constatais qu�un poste de milicien demeurait vacant, est ce normal qu�a presque minuit dans une ville telle que Sancerre, la milice ne soit pas constituée avant la nuit ?

J�ai été prévenu de votre nouvelle loi totalement stupide et révélatrice d�un état d�esprit des plus rotor et cupide. La missive du maire de Sancerre, faisant état de cette nouvelle loi inique m�est parvenue lors de mon arrivée et étant déjà passé par Sancerre il y a quelques temps, je l�ai ouverte. Commençant comme celle que j�avais reçu précédemment je n�y ai pas prêté attention et je me suis mis a la recherche de travail n�étant pas argenté et ayant besoin de manger. Je reconnais donc avoir pris un travail qui me rapporta 16 écus et sur ce maigre traitement oh quelle surprise, on m�en réclame 12,90 pour acheter 1 pain amande.

A ce tarif là et a ce rythme là messire duc du Berry vous aller pouvoir festoyer tout l�hiver mais je ne serais point un gentil mécène et je ne vous accorderais aucun crédit pour une chose naturelle et un droit offert a tous qu�est le travail.

Tout ce que vous gagner a faire cela, c�est de ne plus donner envie aux voyageurs de venir par chez vous et au lieu d�inciter les Berrichons a aller a la mine vous leur donner des excuses pour aller aux champs.
Je ne sais trop quoi ajouter sinon que vous me jugerez coupable de trouble et travailler est pour vous a présent un trouble, il vous faudrait alors peut être aller dans le sud ou des mais m�ont dit qu�il existait une ile génoise ou le travail était un délit mais pas seulement pour les étrangers mais surtout pour les habitants.

Sachez pour finir et pour votre gouverne que sans les voyageurs vos cités seraient exsangues, et que la richesse d�un pays se fait grâce a ses habitants mais aussi grâce à l�arrivée d�étrangers qui en venant travailler et s�installer chez vous, permettent un brassage des plus profitables a tout le monde et de cela a ce que je puis voir vous n�en voulez point.
Messire Juge je vous salue et vous souhaite de bien vivre dans un duché pareil ou des lois idiotes régissent la vie des gens. Et je souhaite bonne chance au peuple berrichon avec un gouvernement pareil.

Se retourne et n�attend pas la suite pour sortir du tribunal, dégouté d�un tel comportement xénophobe et irresponsable.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

votre honneur,

faute avouée, à moitié pardonnée ? que nenni ! Il n est d ailleurs point de notre ressort d évaluer la pertinence de ce décret, il est légal et fait force de loi qu on l apprécie ou non. Dura lex sed lex.

je vous demande donc une amende de 20 écus.

Par contre, vous avez entendu les propos insultant de cet étranger à l'égard de notre pays. peu étonnant pour un bourguignon éviddement... Je vous demande de le faire condamner sur incident d'audience à 3 jours de prison pour insulte envers le duc et nostre pays.

vu son comportement, peut etre serait il bon de le faire bannir car il ne peut que nuire à notre pays avec une telle mentalité.

pour la procure ce 7 aout 1458
George le poilu, Procureur
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

*** Un phénomène, celui-ci, pensa le Juge. Pas forcément mauvais bougre, sans doute à l'origine de bonne composition, mais que le procès rendait hargneux. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Ewann_montfort_laval,

Vu le décret promulgué par la Duchesse Vroqu le 29 juillet 1458 :
« A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Ewann_montfort_laval a accepté le 2 août à Sancerre un emploi agricole avant 20 h,

Attendu que l'accusation de la Procure n'a été nullement contestée,
Attendu que l'accusé a lui-même reconnu les faits,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Ewann_montfort_laval coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Ewann_montfort_laval à 20 écus d'amende.

*** Se tournant vers le condamné. ***
Messire, la Cour ne retiendra pas à votre encontre les propos que vous tenez sur la pertinence de nos lois, ni votre jugement sur la qualité des dirigeants de ce duché. Sachez toutefois que si vous deviez vous retrouver en ce lieu en tant qu'accusé, une telle clémence ne serait plus de mise.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 21 août 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Ewann_montfort_laval - 21.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Joelle5 - 18.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)
» Sasker - 18.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)
» Adessa - 22.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)
» Trackoul - 26.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)
» Polyanne - 31.VIII.1458 - C - TOP (Douanes)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Autres-
Sauter vers: