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 Senorita_fantasia - 21.VIII.1458 - R - TOP (Décret mines)

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Gilberg
Vieux Duc
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Nombre de messages : 5256
Age : 36
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Senorita_fantasia - 21.VIII.1458 - R - TOP (Décret mines)   Dim 22 Aoû 2010, 18:44

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Senorita_fantasia
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur

Suite au décret du 29 juillet 1458, il est interdit aux étrangers d accepter ce jour un travail au champs avant 20 h.

l accusé est originaire du Duché du Guyenne et a accepté un travail à 12h23 le 8 aout chez Dallas pour un salaire de 20 écus.

Je vous demande donc sa condamnation à une amende de 20 écus qui peut etre ramenée à 10 écus s'il s'en acquitte volontairement

Fait à Bourges ce 9 aout 1458
George le poilu
Procureur du Berry

CI joint le texte du décret affiché en gargote

"Au noble peuple du Berry et amis voyageurs, salut.
Nous, Vroqu, Duchesse de Berry, interpelée par la baisse du nombre de mineurs et consciente de la nécessité pour le Duché de les voir pleines avons décidé de réagir.
A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Faict en notre castel de Bourges, ce 29 juillet 1458"
Citation :
Première plaidoirie de la défense

* On l'avait dérangé! On l'avait réveillé! On l'avait accusé....Mais La demoiselle se dirigea vers le Tribunal, assez remontée. Elle avait fait tout ce qu'il y avait d'indiquer sur la lettre du Sergent ou un truc dans ce genre. Prenant avec elle un gros dossier, elle s'installa en face du Juge. Sa robe rouge tenait presque toute la place du ''petit bureau'' des accusés. *

Bien le bonjour Votre Honneur,

Je me présente, je me nomme Damoiselle Fantasia de Nansac, je viens de la Teste-de-Buch, en Guyenne comme l'a bien spécifié la personne tout à l'heure et je me présente devant vous avec la forte impression qu'il y a erreur sur mon chef d'accusation.
Voyez-vous, j'ai bien reçu un courrier signifiant que je n'avais pas respecté une de vos lois.

Je vous montre donc LE courrier me signifiant cela:

http://www.casimages.com/img.php?i=100810030534551874.png

http://www.casimages.com/img.php?i=100810030849510531.png

Ensuite! J'ai couru jusqu'au marché pour y trouver ce que cette personne m'avait afin d'éviter un procès.

Voilà qu'on me réveille en pleine nuit pour cela.

Je offre même la facture de la miche de pain achetée:

http://www.casimages.com/img.php?i=100810031021280224.png

V'là, j'espère qu'on pourra conclure sur procès rapidement et que je n'ai jamais été contre cette amende.

Je vous remercie de m'avoir écouté Votre Honneur.

Et pour finir, je doute avoir d'appeler un témoin pour cet incident.

* Assez en colère, elle fixait quelque chose qui ne bougeait pas. Oui elle dormait et a du laisser ses enfants seuls à la maison pendant qu'elle allait vadrouiller pour une erreur, et surtout car la Maréchaussée ne parle pas avec la Prévôté....Pffff Dans quel monde on vit! *
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

la prévoté me confirme que l accusée a réglé la transaction.

Je vous demande donc de classer cette affaire par une amende à 1 écu symbolique

Pour la procure ce 10 aout 1458
George le poilu, Procureur
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Fanta écoutait attentivement ce que le procureur disait. Elle manqua de s'étouffer quand on lui dit qu'elle devait encore payer une amende!*


'Tentez...J'ai déjà payé un amende assez grosse sachant que je n'ai pas une énorme richesse et que je suis en voyage.
C'est vous qui ne vous renseignez pas avant de faire des procès.

Et je l'ai fait avant de recevoir votre courrier pour dire que j'étais en procès pour ça...Donc faut discuter avec la prévôté...

Je trouve ça injuste de payer pour une de vos erreurs.

*La bourse accroché à sa robe, elle l'a sentait très légère, et on allait encore lui enlever 1 écu, mais c'était important pour elle 1 ÉCU. Elle se rassit en soupirant comme si elle venait d'être condamnée à être emprisonner à vie...Bah c'était pareil, c'est pas tout les jours qu'on a affaire à une erreur de justice.
Pour une fois qu'elle avait respecté tout ce qui fallait! Au lieu de fuir..*
Citation :
La défense a appelé Malkat à la barre


Malkat entra avec sa tête des mauvais jours.
Il se dressa face au procureur après avoir salué le juge d'une courbette un peu bancale.

" Monsieur, n'avez-vous pas honte? Cette demoiselle ici présente a mis en jeux la vie de ses enfants et sa nuitée de sommeil pour trouver rapidement une solution à une maladresse de sa part, et vous osez lui demander une amende après une bourde que vous avez commise? Avez-vous donc mis votre galanterie et votre respect au placard en endossant votre manteau de procureur? Depuis quand la justice fait-elle payer ses erreurs aux autres? Elle vous fait perdre du temps elle paie. Soit. Mais quand l'inverse est vraie, la loie ne doit-elle pas s'appliquer à vous-même? Ou bien ceux qui font appliquer la justice sont au dessus d'elle, ou bien votre langue à fourchée, et vous parliez de lui donner un écu symbolique pour le contretemps. Votre comportement déshonore ce pays. Je ne vous salue pas monsieur.

Il se retourna vers le juge.

"Votre honneur bonsoir, et j'espère que le vrai sens du mot justice résonne à vos oreilles".
Citation :
Verdict de la Cour

*** C'était une accusée passablement remontée que le Juge avait présentement face à lui. Elle ne remettait point en cause son délit, mais sa mise en accusation. Etudiant le courrier envoyé par le lieutenant de police indiquant que le contrevenant pouvait éviter un procès en s'acquittant de la miche-amende, il se pencha sur les autres pièces ; le relevé des registres du marché, ainsi que le registre du tribunal sur les dates des mises en accusation, il eut la confirmation que le contrevenant avait bien acheté sa miche-amende avant sa mise en procès. L'affaire était entendue. ***

***Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Senorita_fantasia,

Vu le décret promulgué par la Duchesse Vroqu le 29 juillet 1458 :
« A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que la dénommée Senorita_fantasia a accepté le 8 août à Sancerre un emploi agricole avant 20 h,

Attendu que l'accusation de la Procure n'a été nullement contestée,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît la dénommée Senorita_fantasia coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Toutefois,
Considérant que le courrier du lieutenant de police indiquait : "Pour éviter un procès long et couteux je vous propose de payer une amende sous la forme d'un pain amende disponible sur le marché à 12.90",
Considérant que l'accusée a acheté son pain-amende le 9 août, et que la mise en procès date du 10,

La Cour prononce la relaxe.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 21 août 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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