Neoatoum - 2.VII.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Neoatoum
Accusation : Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
3 jours de prison, 20 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 2e jour du mois de juillet 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Neoatoum. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Neoatoum est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Nimcins, le 29 juin 1458, en terres berrichonnes.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 2e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : http://images.imagehotel.net/7a084cyt1h.jpg

Référence du corpus berrichon :
https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Le silence de l'accusé témoigne de la gravité des accusations qui pèsent contre lui. Sa culpabilité ne faisant aucun doute, toute argumentation aurait été vaine quoiqu'il en soit. Tout au plus, aurait-il pu se repentir de son geste devant sa victime et cette cour, mais en vain.

Le brigandage met en péril chaque jour la vie des berrichons et des voyageurs.

En conséquence, je requiers les sanctions suivantes :

- 3 jours de prison
- 100 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 1 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 14e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

**** Les diverses prises de paroles terminées, la juge attrapa son petit maillet et le s'en suivit le bam-bam habituel.
**

Passons au verdict


***la juge se leva juge et fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 20 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Neoatoum.


Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que Neoatoum a brigandé Nimcins, le 29 juin 1458 sur une route berrichonne,


Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son procès,
Attendu que le brigandage est un délit particulier
Attendu que l'accusé n'a jusqu'à cette date jamais sévi en Berry,


Par ces motifs, la Cour reconnait Neoatoum coupable de brigandage et le condamne à 3 jours de prison et à 20 écus d'amende.

Que Neoatoum sache qu'en mettant les pieds en Berry, il prendra désormais le risque d'être passée au fil de l'épée par notre armée durant les trois mois à venir.

Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.


***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*