Xenonphie - 18.V.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Vroqu
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Xenonphie
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Sebastien59 (ne s'est pas présenté) et Angelina

Sanction prononcée par la Cour :
70 écus d'amende et 3 jours de prison



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

***Procès opposant le Duché du Berry à Xenonphie le 18 mai 1458***

***C�est fort heureux que la procureur était passée au Thermes de Châteauroux afin de se détendre ce matin là car ce n�est pas un procès pour brigandage, mais au moins deux qui l�attendaient au tribunal . C�est donc la mine rafraichie mais le ventre toujours aussi pesant qu�elle se présenta à la cour de justice***

Madame la Juge,
Il m�a été rapporté par le sergent de police Angélina, que le 18 mai 1458, l�accusé a racketté et molesté Sebastien59,

En effet, ce jour là, entre Bourges et Bourbon, la victime s�est fait attaquer par deux individus qui l�ont sauvagement et lâchement attaqué lors de son trajet. Ils ont alors tenté de le détrousser et ils se sont battus, mais le pauvre homme fut bien en peine de repousser ses deux gredins. Ils ont malheureusement eu le dessus sur lui. Après l�avoir dépouillé de ses biens, ils l�ont laissé inanimé dans un champ et ont pris la fuite.
Voici le Rapport de police

***Rapport de police******
I. Inventaire avant le racket :
https://2img.net/h/i783.photobucket.com/albums/yy119/zepi_2010/seb1.png

II. Inventaire après le racket
https://2img.net/h/i783.photobucket.com/albums/yy119/zepi_2010/seb2.png

III. Témoignage de la victime
https://2img.net/h/i783.photobucket.com/albums/yy119/zepi_2010/seb.png

L�accusé, messire Xenonphie est un artisan berruyer.

Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative au respect d�autrui
Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public

Je demande à ce que Xenonphie soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************
Fait le 18 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la Juge !

La pauvre victime est tellement mal en point qu'elle ne peux se rendre au procès.
C'est le sergent Angelina qui se présente à sa place puisqu'elle a recueilli le témoignage de ce pauvre homme.

madame la juge....

Il est encore sous le choc *mine tritounette*

Cependant !
Il a conservé les idées claires et a pu nous faire une description de ses agresseurs.

D'ailleurs, ceux-ci n'ont pas daigné répondre, aggravant encore plus leur cas !

Je requière donc à l'encontre de l'accusé

- 3 jours de prison

merci de m'avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Angelina à la barre

Bonjour dame le juge à ce jours je suis actuellement sergent de police de Bourges .Je témoigne aujourd'hui pour sire Sébastien59 qui était venue me trouvé suite a son attaque, j ai donc constaté les coups et blessures de monsieur sebastien59 qui a était agressé par Xenonphie et son amie.

Citation :

Verdict de la Cour

Au nom du peuple du Berry

Vu la loi relative au respect d�autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public ».


Considérant que Messire Xenonphie avec l'aide de sa comparse, a lâchement attaqué Sebastien59 afin de le délester de ces biens, allant jusqu'à faire usage de violence. Un acte grave et fortement répréhensible par notre Coutume.

Attendu que les preuves présentées par la procure n'ont pas été contestées
Attendu que nul ne peux remettre en cause le témoignage du sergent de police Angelina
Attendu que l'accusé ne s'est pas présentée à son procès
Attendu que l'accusé commet son premier délit en Berry

Par ces motifs, la Cour reconnait Xenonphie coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne ainsi à une peine de 70 écus et trois jours de prison.


Faict à Bourges,
Le 23 juin 1458,
Vroqu, juge du Berry