Ribellu - 08/03/1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Ribellu
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 25 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Ribellu, le 08 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Ribellu a embauché Jl622 pour 12 écus, et n�a répondu à aucune missive lui étant adressées en date du 28 Février 1456 et du 02 Mars 1456 du Lieutenant Skeleton60, ni payé son amende, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

http://my.opera.com/policedesancerre/albums/show.dml?id=706134

En conséquence, je demande l'inculpation de Ribellu pour esclavagisme.


L'accusé est Ribellu, un paysan originaire de Sancerre, Duché du Berry.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra si il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 08 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Messire Ribellu, se moque vraiment de la cour, ne prenant pas la peine de montrer le bout de son nez ici même.
Je ne comprends vraiment pas son attitude. Il embauche à des salaires inférieurs à la loi prévue, de plus il se trouve qu'il est récidiviste dans ce domaine, ne s'acquitte pas des amendes demandées par le Lieutenant Skeleton60 mais souvent il embauche à 50 écus....
Pas très logique, si vous voulez mon avis.
Si ce Messire a les moyens d'embaucher à 50 écus, je pense qu'il les a également pour payer ses amendes qui ne sont que de 12,90 écus, soit 31,10 écus de moins que ses salaires exorbitants....
Il faudrait qu'il comprenne que le fait d'embaucher à ce tarif, n'efface aucunement les emplois proposés en deçà de 15 écus minimum prévus par la loi.
Je pense qu'il se croit protégé en faisant cela.

Mais la loi est la même pour tous, et nous ne devons pas faire exception.

Fait à Bourges, le 10 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre

Skeleton s'approcha de la barre pour témoigner.

Votre honneur,

Je viens ici en ce jour pour vous communiquer la situation de messire Ribellu.
Ce personnage à embauché messire Jl622 pour 12 écus, malgré mes missives pour payer son amende, et celles de relances, je n'ai reçu à ce jour aucune nouvelles.

Messire Ribellu fait le mort.

Je constate qu'il continue à faire le mort puisque qu'il ne sait pas présenté au tribunal pour son affaire d'esclavagisme.

Je vous remercie de m'avoir écouté votre honneur.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.



*Une maladie étrange s'emparait depuis quelques temps des accusés amenés devant la Cour berrichonne.
La juge constatait au fil du temps que nombre d'entre eux n'étaient plus en mesure sitôt face à elle d'ouvrir la bouche et s'accoisaient invariablement.
Elle se promit en son for d'en avertir tout de gob dame Astérie dont le savoir était bien grand et qui aurait peut être une idée sur la question.*

Je remercie vivement la procure pour ces recherches et nos agents pour les preuves accablantes concernant le sieur Ribellu qu'ils ont ajoutées au dossier.
Je gage que l'accusé est parfaitement conscient de la petitesse des gages qu'il a proposé à son employé pour ce labeur ardu: Comment le paysan peut il nourrir sa famille avec une telle somme?
Hélas, un probable impécunier sieur n'a eu d'autres choix ce jour-là que d'accepter ce misérable contrat et pour celà, messire Ribellu devra recevoir une peine conséquente d'autant que son refus obstiné de répondre et à notre agent et à notre personne ne joue pas en sa faveur.


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Ribellu une amende de 25 écus.




Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix huitième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.