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 Nicole0754 - 18/03/1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Nicole0754 - 18/03/1456 - C - Esclavagisme   Lun 04 Mai 2009, 17:07

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Nicole0754
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Clelala à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 16 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Nicole0754, le 18 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Nicole0754 a embauché Electrice pour 12 écus, et n�a pas répondu à la missive lui étant adressée en date du 15/03/1456 du Lieutenant Clelala, ni payé son amende, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

http://i87.servimg.com/u/f87/11/87/16/87/embauc10.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Nicole0754 pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 15 Mars 1456.
L'accusée est Nicole0754, une paysanne originaire de Châteauroux, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur la peine suivante :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 18 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Effectivement, l'accusée se moque non seulement des services de police, mais aussi de la cour, puisque pas en notre présence...enfin j'ai beau regarder, mais je ne vois nullement cette personne ici.

Ne pas répondre à un courrier est un fait, mais ne pas payer ce qui est dû lors d'un délit d'esclavagisme en est un autre. Visiblement elle n'a aucune considération pour autrui. Si elle en avait, elle se serait excusée auprès de son employée et se serait acquittée de son amende.

En conséquence, je maintiens la peine suivante:

-30 écus d'amende

Fait à Bourges, le 11 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Clelala à la barre

Bonjour vostre Honneur,
Je suis Clelala lieutenant de police de hateauroux, j'ai constaté le 15 mars que Dame Nicole0754 a embauché pour 12 écus, je lui ai aussitôt écris, mais cette dame n'a pas daigné répondre,pourtant elle connait parfaitement la loi puisqu'elle a commis le même délit..... j'ai poussé a gentillesse à lui faire un courrier d rappel, toujours pas de réaction....cete dame se moque des services de police.......
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Je regrette à l'instar de notre procureur l'absence de la personne incriminée en cette affaire, qui se prive, hélas, de la chance qui lui est donnée de s'expliquer sur les faits, voire de me persuader de son innocence.
Puisque dame Nicole ne nous fait pas l'honneur de sa présence, la Cour, au vu des preuves qui lui ont été fournies et qui ne font pas le moindre doute, va prononcer son verdict.

Devant le silence prononcé de dame Nicole face aux différentes relances des agents berrichons, considérant ainsi que l'accusé a refusé de trouver un arrangement à l'amiable,
moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Nicole0754 à une amende de 16 écus.



Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix septième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.

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Nicole0754 - 18/03/1456 - C - Esclavagisme
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