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 Strabon - 04/04/1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Strabon - 04/04/1456 - C - Esclavagisme   Lun 04 Mai 2009, 18:17

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Strabon
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 13 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Strabon, le 04 Avril 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Strabon a embauché Lylou78 pour 19 points d�intelligence et 19 écus, et n�a pas payé son amende, enfreignant la loi sur la grille de salaires imposée suivante :

Arrêté municipal sur une grille de salaire minimum (Hugoruth)

Attendu que la grille indicative des salaires donnée par la Mairie est de plus en plus rarement respectée ;
Attendu que chacun doit avoir un salaire en rapport avec le travail fourni ;
Attendu qu�un travailleur avec des caractéristiques élevées augmente la productivité d�un champ et fait ainsi gagner plus d�argent à son employeur ;
Attendu que, selon la Loi du Duché faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453, un salaire inférieur à 15 écus donne lieu à un procès pour esclavagisme,

Nous, Hugoruth, Maire de Sancerre, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal, arrêtons ce qui suit :

1. La grille des salaires ci-dessous a désormais un caractère obligatoire :
De 0 à 4 pts de caractéristiques : 15 écus
De 5 à 12 pts de caractéristiques : 17 écus
De 13 à 18 pts de caractéristiques : 19 écus
19 pts et plus de caractéristiques : 20 écus
2. Il est entendu que l�employeur peut payer d�avantage.
3. Le non respect de cette grille entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'au procès pour esclavagisme.
4. Les services de police et les Conseillers à l�embauche sont chargés de repérer les manquements et de faire appliquer les sanctions sous l�autorité du Juge.

Fait et arrêté à Sancerre, le 26 juin de l�An de Pâques 1455, par Nous, Hugoruth, Maire de Sancerre et ratifié par le Duc Georgepoilu le 22 août 1455.

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette ou ces gravures:

http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/30//090330091825562503397009.jpg
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/30//090330095605562503397100.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Strabon pour esclavagisme.


L'accusé est Strabon, un paysan originaire de Sancerre, Duché du Berry.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra si il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

-30 écus d�amende
-1 jour de prison


Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Monsieur Le Juge Ysandre,
Madame Le Procureur Whoopie60,
Messieurs les Avocats de la partie publique,
Mesdames et Messieurs les jurés,

moi, Strabon d'Amasée, comparait aujourd'hui devant vous pour l'accusation suivante : esclavagisme.

Je ne souhaite pas prendre d'avocat, par conséquent j'assurerais ma défense moi-même. J'essayerai d'être le plus bref et le plus précis possible.

Concernant l'accusation qui m'est soumise, je souhaiterai plaider coupable.

Effectivement, j'ai bien embauché il y a de cela plusieurs jours un paysan sur mon champ pour un salaire de 19 écus alors que les salaires quotidiens pour une qualification à 19 points d'intelligence et plus revenaient à 20 écus, soit une erreur de ma part d'un écu.

Cela s'est produit par erreur de ma part, je ne suis pas allé vérifier l'affiche placardée devant la mairie avant de passer mon offre d�emploi, pensant honnêtement ne pas être en train de commettre un délit. Il en va de ma bonne foi, je prie le jury de me croire.

Après cela, j'ai été contacté quelques heures après par le lieutenant de police local me prévenant de mon infraction. Je lui ai alors parlé de m'arranger avec la personne qui a subie le préjudice de manière à ne pas aggraver un fait si banal et peu important. M'apportant une réponse négative de Madame Le Procureur, avec qui il était allé discuter de mon cas, qui me refusait le droit de traiter avec le concerné, je me suis finalement rendu à l'évidence qu'aucun privilège ne me serait accordé et que je devais payer la dite amende qui s'élevait alors à 12 écus 90.

N'ayant sur moi pas une telle somme pour l'heure, je ne pouvais tout simplement pas me permettre de l'acheter car je dois également me nourrir chaque jour. Je travaille à la mine le plus souvent ce qui me rapporte 7 écus 50/jour (moins 6 écus pour manger) et l'autre moitié le Dimanche.

Ainsi, demain, je serais en mesure de payer l'amende qui m'est soumise. Je tiens cependant à montrer mon mécontentement envers Madame Le Procureur qui ne m'a pas laissé un tel délai pour m'affranchir de mon infraction et a préféré ouvrir un procès public de son propre chef. Je trouve ces initiatives quelque peu douteuses surtout que l'esclavagisme pour lequel je suis accusé ne s'élève qu'à 1 écu (mais je ne nie en aucun cas la loi que j'ai enfreint). Je voudrais plus croire à une affaire personnelle qu'à une bonne application de La Loi.

De plus, je souhaiterais soumettre à la Cour quelques questions. Le préjudiciable est-il venir se plaindre ou a-t-il déposer une requête à mon encontre? Pourquoi m�avez vous refuser le droit d'indemniser la dite personne? Pourquoi ouvrir un procès alors que je venais de vous écrire quelques minutes auparavant que je serais en mesure de payer le lendemain. Je crains que la Loi ne soit pas la même pour tous ici. J'espère que je me trompe. Et j'espère que Monsieur le Juge Ysandre se montrera impartial, mais non trop sévère. J'estime l'accusation souhaitée à mon encontre trop sévère pour un délit si faible.

J'espère avoir répondu aux questions que vous vous poseriez et m'être montré le plus clair possible. Si ce n'est pas le cas, je viendrais modifier ou ajourner ma déclaration. Je demande à la Cour une évaluation à la baisse de ma condamnation.

Bien à vous, et vous souhaitant une bonne soirée,
Strabon d'Amasée
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Soupirant devant la mauvaise foi de l'accusé, Whoopie prit la parole*

Votre honneur,

Messire Strabon nous parle d'un fait banal et si peu important...d'après ses dires...alors j'aimerais quand même savoir comment réagirait l'accusé, si lui-même avait été victime d'esclavagisme...
De plus il nous joue l'outré devant ma mise en accusation...Je peux vous dire, moi, que j'ai attendu plus longtemps que certains avant de l'inculper...alors qu'il ne vienne pas dire ici que j'en ai fait une affaire personnelle...Je trouve son attitude extrêmement vile!
Pourtant j'ai essayé de lui faire comprendre à plusieurs reprises qu'il valait mieux régler cette affaire à l'amiable dans les plus brefs délais, mais chaque fois il trouvait une excuse pour ne pas s'acquitter de son amende.
Aux vues de son entêtement à chercher des raisons pour reculer le paiement, je me suis vue contrainte d'ouvrir un procès contre lui.

Je pense que Messire Strabon là encore cherche à me discréditer en s'apitoyant sur son sort, alors que celui-ci n'avoue pas que nous avons essayé de lui faire entendre raison. C'est évidemment plus facile de s'en prendre à la justice, plutôt que de dire toutes les vérités.

En conséquence, je maintiens la peine demandée lors de l'acte d'accusation:

-30 écus d'amende
-1 jour de prison

Fait à Bourges, le 08 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur Le Juge Ysandre,
Madame Le Procureur Whoopie60,
Messieurs les Avocats de la partie publique,
Mesdames et Messieurs les jurés,

afin de clore ce procès, je souhaiterais amener Madame Le Procureur à réfléchir à une dernière question.

Pourquoi, alors que j'observais les procès similaires au mien, demande-t-on une amende de 30 écus lorsqu'il s'agit d'une embauche à 12 écus; alors que pour ma part l'erreur n'a été que d'un seul écu. Ce qui me fait persister dans mon opinion, à savoir que vous voulez à mon encontre une condamnation trop sévère.

Enfin, j'aimerais juste comprendre pourquoi vous avez mis près de 5 jours à répondre à ma plaidoirie alors que vous êtes censée ne disposer que de deux jours.

Je n'ai rien d'autres à ajouter, ayant tout dit lors de ma première intervention.

Madame Le Procureur, avec tout le respect que je dois à une personne de votre rang, si vous vous etes sentie discréditée, c'est que vous deviez être peu crédible.

De même que je n'ai pas été de mauvaise foi mais le plus sincère du monde, quand on a pas un écu en poche, on ne les fait pas apparaitre de sous un rocher! Il faut réfléchir avant de me porter de telles accusations de malhonnêteté en place publique, car je n'apprécies pas, tout comme vous je pense, que l'on me manque de respect et que l'on m'accuse sur de simples avis. Basez vous sur le fait.

J'ai fait une erreur que je suis prêt à réparer, voilà le réel problème. Est-ce que celle-ci mérite-t-elle un jour de prison et 30 écus, je ne pense pas. Maintenant ce n'est pas à nous de trancher.

Je remercie la Cour et Son Honneur de m'avoir écoutés attentivement et me retire le temps de le laisser pondérer nos arguments respectifs.

Bien à vous, vous souhaitant une agréable soirée,
Strabon d'Amasée
Citation :
L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre

Skeleton s'approcha de la barre.

Votre honneur,

Je ne sais pas quoi dire de plus que ce qui à été déjà dit par dame Whoopie et je confirme que messire Strabon ne sait pas acquitté de son amende et qu'il faisait tout pour reculer le paiement et voir même ne pas la payer.
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.



Messire.

La Cour apprécie grandement le fait d'ouïr dès vos premières paroles que vous ne niez mie les fait et que vous plaidiez coupable.
J'entends bien que vous ayez proposé d'indemniser directement votre victime or, vous vous deviez de vous plier aux méthodes du lieutenant skeleton, fort rôdé à ce type de situation.
En effet, si en négociant directement avec votre victime, vous ne deviez vous honorer que d'un malheureux écu, il n'en était point de même s'il s'agissait de régler ce différent par la voie habituelle, à savoir l'achat d'un pain-amende.
Je comprends aisément votre exaspération quant à la rapidité de votre inculpation mais , croyez moi, si par malheur vous avez l'infortune, un jour d'être à votre tour victime d'un racket ou autre, vous apprécierez grandement l'empressement de nos services de police à inculper votre agresseur.

Oui, vous avez commis une faute et une plainte a été déposée.
Oui, il vous a été refusé de traiter directement avec votre victime dans le respect des procédures habituelles.
Et oui, la loi est la même pour tous, je puis vous assurer que la procure n'a oncques agit comme vous l'intuitez en fonction de ses amitiés ou inimitiés.
Cependant, je vais accéder à votre demande, ayant ouï là une défense que je gage honnête et ne point vous juger trop sévèrement.



En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Strabon à une amende de 13 écus.

Dura lex, sed lex.

Fait le vingt-septième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.

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