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 Goslin - 27 février 1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Goslin - 27 février 1456 - C - Esclavagisme   Lun 06 Avr 2009, 18:09

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Berruyer puis Whoopie60

Accusé : Goslin
Accusation : Duché


Témoins de l'accusation :
Arrow Mayliprincess


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 12 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Goslin, le 27 février 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Saint Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Goslin a embauché Robinix pour 12 écus, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de cette gravure :
http://img19.imageshack.us/img19/6892/goslinprise.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Goslin pour esclavagisme.

L'accusé est Goslin, un paysan originaire de Saint Aignan, Duché du Berry.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 27 février 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L�accusé n�a pas daigné se manifester, nous pouvons en conclure qu�il n�a cure de cette affaire et d�autrui.

En conséquence, je ne suivrai pas mon prédécesseur et je demande la peine suivante :

-1 jour de prison

Bourges, le 12 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Mayliprincess à la barre

Mailys entra dans le tribunal et se presenta :

Bonjour votre honneur je suis Mailysprincess d'Orsennes lieutenant de police à Saint Aignan j'ai effectivement constaté le cas d'esclavagisme de Messire Goslin après avoir effecuté les lettres lui demandant de regulariser je n'ai eu aucune reponse de sa part !!!

Mailys repartit s'asseoir !!!
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il est effectivement bien regrettable que le sieur ne daigne point se présenter à nous..

Comme la procure le spécifiait précédemment notre duché est soumit à des règles strictes notamment en matière d'embauche.
Il me semble que dès leur plus jeune âge, nous inculquons aux enfants berrichons celle ci: de ne jamais emplyer un travailleur à moinde 15 écus, somme lui permettant de se nourrir correctement après une journée de dur labeur.
La Loi est la Loi et nul ne peut s'y substituer.
Puisque le sieur n'a pasjugé utile ou bon de répndre aux relances des policiers ni même s'astreindre à un arrangement à l'amiable , la Cour se voit dans l'obligation de rétablir les choses et de rendre justice.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Goslin à une amende de 12 écus



Nemo censetur ignorare legem


Fait le dix- septième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.


Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.
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