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 Meteor* - 17 février 1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Meteor* - 17 février 1456 - C - Esclavagisme   Lun 06 Avr 2009, 18:03

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Berruyer puis Whoopie60

Accusé : Meteor*
Accusation : Duché


Témoins de l'accusation :
Arrow Ayla83


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Meteor*, le 17 février 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Saint Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Meteor* a embauché Gromeloque pour 14 écus, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

http://img14.imageshack.us/img14/1802/esclavagemeteorxh2.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Meteor* pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 15 février 1456.
L'accusé est Meteor*, un artisan originaire de Saint Aignan, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 17 février 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation


Votre honneur,

Aux vues des preuves, et de la non-présentation ici, au Tribunal de Meteor*, ce qui laisse supposer, qu�il n�en a que faire, je maintiens la peine demandée lors de l�inculpation. Je demande donc la peine suivante :

-30 écus d�amende

Bourges, le 12 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Ayla83 à la barre

Ayla arriva au tribunal pour l�affaire de messire meteor, elle salua toutes les parties présente puis posa son dossier et expliqua l�affaire

Dans ce document vous trouverez l�offre d�emploi et ainsi que la personne qui l�a prise

http://img5.imageshack.us/my.php?image=meteor.png

Dasn ce document vous trouverez la lettre que je lui ai envoyé pour son amende

http://img14.imageshack.us/img14/1802/esclavagemeteorxh2.jpg

voici sa réponse

http://img5.imageshack.us/img5/2662/reponsemeteor.jpg

et voici ma réponse

http://img401.imageshack.us/img401/7424/mareponse.jpg

Je ne fais que mon travaille et je regrette que nous en soyons là�Ça aurait pu se régler à l�amiable sans vague...

Merci de m'avoir écoutée

Ayla salua la cour et se retira dans la salle
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En effet, Dame Ayla, cette affaire est regrettable..
Voilà que pour un seul écu, le sieur engorge plus avant ce tribunal qui a déjà fort à faire pour des procès nettement plus conséquents.
M'enfin..
Puisque nous en sommes là, finissons-en, donc.
Le sieur Metéor* s'est donc rendu coupable d'esclavagisme comme le prouve ces gravures et ne s'est point arrangé avec les services de police afin de regler cette affaire plus simplement ce qui est fort regrettable.
A ce titre et puisque qu'aucune défense ne s'y oppose, considérant que qui ne dit mot consent, nous allons rendre le verdict.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Météor* à une amende de 10 écus!



Nemo censetur ignorare legem


Fait le dix- septième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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Meteor* - 17 février 1456 - C - Esclavagisme
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