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 Red_power999 - 04 février 1457 - C - Esclavagisme

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AuteurMessage
Zoyah
sujet acharné
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Nombre de messages : 7272
Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Red_power999 - 04 février 1457 - C - Esclavagisme   Dim 14 Fév 2010, 16:42

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Red_power999
Accusation : Duché du Berry


Témoins : Saasuukii


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 20 écus d’amende + 3 jours de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
****Procès opposant le Duché du Berry à Red_power999, le 04 février 1457****


Madame La Juge,


Les services de police de la ville de Saint-Aignan, représenté par le lieutenant Saasuukii, m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Messire Red_power999 a embauché Messire Tkr57_1 pour la misérable somme de 12 écus.


L’accusé est un paysan originaire de Saint-Aignan dans le Berry

La victime est un artisan originaire de Saint-Aignan dans le Berry


L’accusé enfreint ainsi la loi suivante :

*****Extrait de loi*****

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

********************************************************************


Les services de polices qui ont enquêté, m’ont remis leur rapport et il s’avère que ce sire a effectivement embauché messire Tkr57_1 pour un salaire de misère.
Le lieutenant à tout de suite remarqué la demande d’embauche, mais ne s’est pas donné la peine d’envoyer un courrier car l’accusé est actuellement en procès pour le même type de délit !
Il y a donc récidive !


Voici le rapport :

*dépose un dossier sur le bureau du juge*


******Rapport de police********

**I. Demande d’embauche à 12 écus :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=310202rrs.jpg


****II. Embauche à 12 écus

https://redcdn.net/hpimg5/pics/276370ro.jpg





***********************************************************

Au vu des preuves accablantes !

Du refus de l’accusé de respecter les lois

En conséquence, je demande l'inculpation de Messire Red_power999 pour esclavagisme.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I. Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l’accusé n’est pas déjà sous le coup d’une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu’il puisse se défendre s’il le souhaite.

II. Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)



Afin que justice soit faite, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 100 écus d’amende
- 2 jours de prisons




Fait le 04 février 1457, à Bourges.

Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. « Gilou »
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
[b]Réquisitoire de l'accusation

*un soupire lassé s'échappa de la bouche de la brunette *

Madame la Juge,

Il semblerait que l’accusé n'ait pas retenu la leçon de la dernière fois, puisque non seulement il récidive en embauchant une personne pour un salaire de misère, mais qu'en plus, il n'est pas venu à son procès. Peut-être s’imagine-t-il que le silence et l’ignorance restent la meilleure défense. Il en va à nous de lui prouver le contraire.

Je demande donc pour cet individu la peine de :

- 100 écus d'amende
- 2 jours de prisons

Merci de m'avoir écouté


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Saasuukii à la barre

Saasuukii arriva au tribunal pour témoigner à une affaire qu’il connaissait très bien :

Et bien votre honneur que dire, messire Red_power999 a déjà était inculpé pour une affaire similaire a celle-ci son autre procès n’est même pas terminé et il récidive déjà c’est a croire qu’il le fait exprès pour nargué la justice, je demande a ce qu’il soit sévèrement punit pour que cela ne ce reproduise plus .



Citation :
Verdict de la Cour

*Goisse eu un moment d'égarement lorsqu'elle vu le nom... En effet elle avait jugé cet homme il y a quelques jours seulement! Elle ne prit donc pas la peine de réfléchir beaucoup, elle regarda les faits, les preuves et se leva après quelques minutes seulement*

Et bien on dirait qu'il n'a pas encore trouvé le chemin des tribunaux depuis la semaine dernière! Vu la grosseur de sa besace, je le condamne à une amende de 20 écus ainsi qu'une peine de prison de 3 jours. Ceci est motivé par sa non présence ainsi que sa récidive!

Dura lex, sed lex!

Fait à Bourges le treizième jour du mois de février de l'an de Pâques 1457
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