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 Betina - Le 9 juillet 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Betina - Le 9 juillet 1456 - C - Esclavagisme   Dim 27 Juil 2008, 21:44

Citation :
Betina - Le 9 juillet 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Betina
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Roger39

Témoins de l'accusation : Josefine


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 23 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Chateauroux m'ont signalée les faits suivants:

Betina s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Smirherflynn , en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://imageshack-france.com/out.php/i152760_betina.jpg


Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 9 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre honneur,

*Angèle détestait radoter mais bon, quand faut y aller, faut y aller*

Il y a infraction nul n'est sensé ignorer la loi, je demande à la cour de le condamner à 10 écus d'amende.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


La défense a appelé Roger39 à la barre a écrit:
Roger arriva devant la cour confiant et sans appréhension. Il se leva et pris donc la parole. Il tourna la teste vers l'assemblée puis vers le Juge.

Vostre Honneur, permettez moi de résumez un peu les faits qui sont reprochés à ma cliente. elle est en effet accusée d'esclavagisme. Soit, elle n'a point respecté la grille des salaires mais il faut prendre en compte certains détails que vostre Procureur n'a pas pris soin d'exposer ce que je comprend parfaitement.

Ma Cliente est née il y a de cela


La défense a appelé Roger39 à la barre a écrit:
[HRP : excusez, fausse manipulation. /HRP]

Je disais donc, ma Cliente est née il y a de cela moins d'un mois et n'a point reçu de lettre lui signifiant ses droits mais aussi ses devoirs et n'a point été informée de l'existence de quelqconque arresté. Comprenez là, Vostre Honneur, et essayez de vous mettre à sa place :

Vous naissez dans un village inconnu au milieu d'autres inconnus qui sont dans le mesme cas que vous. Vous mettez quelques temps à trouver l'entrée de la taverne et de plus, vous ne pouvez point estre là dix heures pas jours.

Malgré cela, vous arrivez à acheter vostre champ et commencez à le cultiver. Il vous faut pour cela embaucher un saisonnier qui sèmera pour vous vostre blé. Malheureusement, le Tribun n'a point jugé bon, à vostre naissance, de vous envoyer une petite missive pour vous décrire le village et les différentes lois qui régissent le duché.

Vostre Honneur, je suis certain que moult personne dans la salle se sont faites rappeler à l'ordre pour esclavagisme. Or ma cliente non ! Elle a directement été traduite en Justice, convoquée dans ce tribunal devant vous. Vous m'accorderez qu'elle est arrivée tremblante et en sueur ne sachant point quoi dire et pourquoi on lui demandait de se présenter. C'est pour cela qu'elle n'a point jugé bon de s'exprimer.

Je vous demande donc, Vostre Honneur, la peine minimum pour ma Cliente qui s'est présentée devant ce tribunal pour la première fois et pour une affaire que je jugerai presque obsolète. je demande donc un écu symnolique pour frais de Justice et le remboursement des trois écus manquants auprès de l'employé;

je vous remercie Vostre Honneur.




L'accusation a appelé Josephine à la barre a écrit:
messire procureur,

betina est coupable d'esclavagisme ( preuve founit au poste de police).
je temoigne en ce jour de grace que betina n'a pas repondu qu'apres 48 heures,en s'excusant de son acte. selon les regles en vigueur l'accusé doit repondre avant 48 heures , puis le proces est ouvert. je laisse au juge de decider de sa peine.
en remerciant le tribunal.
bonne soiree

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé a embauché un travailleur pour 12 écus, le 4 juillet, violant ainsi la loi.

Attendu que l’accusé a refusé de donner suite à la médiation proposé par les services de la prévôté, montrant ainsi sa mauvaise volonté à réparer son erreur.

Attendu le principe que Nul n'est censé ignorer la Loi, que les lois sont publiées et accessibles à tous.

Attendu que l’accusé n’est même pas venu s’expliquer devant la cour.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt-troisième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à 20 écus d’amende.

Mais attendu la relative jeunesse de l’accusé au moment des faits, l’amende est réduite à 15 écus.

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