Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Natorn - Le 29 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Natorn - Le 29 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)   Mer 06 Aoû 2008, 20:45

Citation :
Natorn - Le 29 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Natorn

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun

Témoins de l'accusation : Mirvillis

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Peine de 2 jours de prison
Verdict le 3 août 1456

Acte d'accusation a écrit:
Messire le juge,

Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :

L’accusé est natorn, paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Varennes en Champagne

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Bourges

Règle de droit:

"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :

Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn


Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.

Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.

Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.

Que cela soit dit.

Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.

Ysandre, Duchesse de Berry."

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 29 juillet de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
*Le prévenu se lève, regarde l'assemblée et parle:*

Depuis le début du mois que je me trouve à Bourges, j'ai pu profiter de votre hospitalité. J'ai travaillé aux mines, me suis contenté des miches de pain vendues sur le marché...

Je venais de m'affaiblir après un voyage beaucoup trop long. Et alors que je pensais pouvoir me rétablir, une lettre m'est envoyée, m'ordonnant un départ des lieux.

C'est alors que j'ai répondu, faisant part à sieur Mirvilis de mon envie de rester encore en ces lieux.

*Il se tourne, regarde l'homme et ajoute:*

Si j'avais su que ma missive me porterais préjudice...

*Il hausse les épaules et retourne s'asseoir, la tête basse.*


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

La loi est claire.

Je demande le bannissement du berry
3 jours de prison
50 écus d'amende

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Mirvillis à la barre a écrit:
Mirvillis arriva dans la salle et se preparais à témogner. Après avoir salué la salle comme il se doit, il pris la parole.

Le 27 juillet de cette année, j'ai reçut de la part de Natorn, une lettre en retour à mon courrier lui demandant de quitter le territoire du Berry, me signifiant, qu'il était à Bourges depuis quelques temps, et qu'il ne voulais pas que cela change.

Je vous laisse juge d'une telle attitude

Mirvillis n'avait plus grand chose à dire sur ce cas, il se leva, salua les magistrats et sorti de la salle.

Verdict de la cour a écrit:
Vu le décret sur la loi martiale.

Attendu que l’accusé est originaire de Varennes en Champagne.

Attendu que la loi martiale a été publiée dans tous les villages berrichons et qu’elle laissait un délai raisonnable de 48 h aux étrangers pour quitter le Berry, l’accusé ne peut prétendre être de bonne foi.

Attendu que comme le confirme le témoignage de la douanière de Bourges l’accusé a en plus reçus un courrier lui demandant de quitter le Berry, la cour retiendra que l’accusé fait preuve d’une profonde mauvaise foi.

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce troisième jour d’août 1456 :

L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.

La cour le condamne à 2 jours de prison. La cour laisse 4 jours à l’accusé pour quitter le Berry, sous peine d’un nouveau procès pour récidive.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Natorn - Le 29 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Natorn - Le 29 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Protozoaire - Le 28 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Satyne - Le 28 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» Kipetrovitchi - Le 31 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)
» 24 Novembre 1456 : Mariage noble de Rosa et de Louis-Hubert

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Non respect de la loi martiale /ou de la période de bannissement-
Sauter vers: