Madenn_
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Fontion sociale : Juge sans emploi
Date d'inscription : 26/08/2019
 | | Sujet: Isabellaa.b 19/06/1467 - C - Révolte - Pillage Saint-Aignan - TOP Mar 10 Sep 2019, 10:35 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Isabellaa.b au Duché du Berry
Isabellaa.b était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il est temps de clore ce procès qui n'a que trop duré.
Inutile d'entrer dans le longues explications.
Inutile de sermonner une âme perdue qui agit uniquement par égoïsme et ne se soucie nullement des dégâts provoqués.
D'ailleurs, la fuite dans ce cas est une preuve de culpabilité supplémentaire.
La justice suivra les recommandations du procureur.
Vous avez volontairement saccagé une mairie et vous allez en payer les conséquences.
J'espère que cela servira de leçon.
2 jours de prison et 300 écus d'amende.
Le coupable est aussi banni du Duché pour une période de 3 mois.
Si d'aventure il devait se représenter en nos terres pendant cette période, la peine serait doublée.
Que justice soit faite !
Fait à Bourges, le 10 septembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante-sept,
Par Madenn, juge du Berry,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 300 écus.
Acte d'accusation
Aujourd'hui, le 19 juin de l'an de Pâques 1467, moi, Othillia, Procureur du Berry, ouvre un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre de Isabellaa.b.
Selon le nouveau Coutumier du 4 octobre 1459 :
La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
Selon la Coutume berrichonne, toute personne tentant ou aboutissant à une prise de mairie sans une autorisation préalable du Conseil ducal commet un trouble à l'ordre public.
Selon les services municipaux de la ville de Saint-Aignan, Isabellaa.b est accusé de s’être révolté contre la Mairie de Saint-Aignan dans la nuit du 16 au 17 juin de l'an de Pâques 1467.
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé. En effet, l'accusé a été vu en dehors de la ville dans le campement de celui qui a saccagé la mairie et qui s'autoproclame maire.
https://zupimages.net/up/19/25/rg2v.png
https://zupimages.net/up/19/25/h8gc.png
L’accusé est Isabellaa.b, originaire de Saint-Brieuc, Duché de Bretagne.
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Je rappelle au prévenu son droit à la défense et que cette personne peut demander conseil par un avocat : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Que le procès commence !
Fait à Bourges, le 19 juin de l'an de Pâques mil quatre cent soixante-sept,
Par Othillia, Procureur du Berry,
Au nom d'Isaac Valaunoire, Duc de Berry
Première plaidoirie de la défense
*Et Isa se pointe au tribunal. Elle écoute l'acte d'accusation et plisse le nez en s'avançant à la barre.*
Dame de la procure, Messire juge, Comte, le bonjour
Excusez-moi mais je suis accusée de quoi au juste ? J'avoue j'ai du mal à saisir votre langage, étant Bretonne du sud de l'Espagne, j ne connais pas ce " https ", vous pourriez m'en dire plus ?
Ensuite je suis de passage à st aignan, je pensais que le sol du Berry était accueillant et seulement interdit aux Limougeaux, ce n'est plus le cas ? Et pour bannir une personne de votre duché, il faut que cette personne y soit résidente, on ne peut guère bannir quelqu'un de sa maison quand il n'a pas de maison, mais je ne vous apprends rien je pense.
*Petit soupir, grattage de nez et elle continue*
J'attends la preuve de l'accusation qui indique que j'ai révolté contre st Aignan, à ce que je sache, je ne suis pas mairesse, je suis juste avec des enseignants Italiens pour apprendre leur langue. Vous devriez essayer, de plus ils sont tous charmants.
Quand à l'amende demandée, vous devriez revoir votre position.
Je vous engage également à entamer une procèdure contre le Duc et ancien maire de St Aignan qui visiblement n'a pas fait ce qu'il fallait pour protéger sa mairie et ses habitants. Je n'ose imaginer sa gestion du Berry.
*Isa sourit et attend la preuve de sa soit disante révolte*
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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