Madenn_
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Fontion sociale : Juge sans emploi
Date d'inscription : 26/08/2019
 | | Sujet: Sombre_ 19/06/1467 - C - Révolte - Pillage Saint-Aignan - TOP Mar 10 Sep 2019, 09:56 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Sombre_ au Duché du Berry
Sombre_ 19/06/1467 - COUPABLE - Révolte - Pillage Saint-Aignan
Sombre_ était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il est temps de clore ce procès qui n'a que trop duré.
Inutile d'entrer dans le longues explications.
Inutile de sermonner une âme perdue qui agit uniquement par égoïsme et ne se soucie nullement des dégâts provoqués.
D'ailleurs, la fuite dans ce cas est une preuve de culpabilité supplémentaire.
La justice suivra les recommandations du procureur.
2 jours de prison et 300 écus d'amende.
Le coupable est aussi banni du Duché pour une période de 3 mois.
Si d'aventure il devait se représenter en nos terres pendant cette période, la peine serait doublée.
Que justice soit faite !
Fait à Bourges, le 9 septembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante-sept,
Par Madenn, juge du Berry,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 300 écus.
Acte d'accusation
Aujourd'hui, le 19 juin de l'an de Pâques 1467, moi, Othillia, Procureur du Berry, ouvre un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre de Sombre_.
Selon le nouveau Coutumier du 4 octobre 1459 :
La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
Selon la Coutume berrichonne, toute personne tentant ou aboutissant à une prise de mairie sans une autorisation préalable du Conseil ducal commet un trouble à l'ordre public.
Selon les services municipaux de la ville de Saint-Aignan, Sombre_ est accusé de s’être révolté contre la Mairie de Saint-Aignan dans la nuit du 16 au 17 juin de l'an de Pâques 1467.
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé. En effet, l'accusé a été vu en dehors de la ville dans le campement de celui qui a saccagé la mairie et qui s'autoproclame maire.
https://zupimages.net/up/19/25/rg2v.png
https://zupimages.net/up/19/25/h8gc.png
L’accusé est Sombre_, originaire de Troyes, Duché de Champagne.
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Je rappelle au prévenu son droit à la défense et que cette personne peut demander conseil par un avocat : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Que le procès commence !
Fait à Bourges, le 19 juin de l'an de Pâques mil quatre cent soixante-sept,
Par Othillia, Procureur du Berry,
Au nom d'Isaac Valaunoire, Duc de Berry
Première plaidoirie de la défense
Et le gitan d'essuyer discrètement ses bottes sur les tentures du couloir histoire d'être présentable devant ce beau monde, et de pénétrer dans la salle d'audience.
Bonjour Dames et Messires de la court,
J'ai ici une missive qui me dit que parce que je me suis joint à quelques voyageurs croisés sur un camp pour partager quelques niglos attrapés plus tôt, je me retrouve en procès pour des actions qu'ils auraient commis plus tard ou plus tôt, je ne sais trop tant vostre langage est des plus étranges.
Je viens donc pour demander à mon tour que procès soit mener contre mes accusateurs et qu'ils soient condamnés à me verser dédommagements pour discrimination envers ma condition de gitan.
Et le gitan d'attendre qu'on daigne lui répondre.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Dante_d_ambroise à la barre | |
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