Nandus 19/06/1467 - C - Révolte - Pillage Saint-Aignan - TOP

Citation :: Procès ayant opposé Nandus au Duché du Berry

Nandus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il est temps de clore ce procès qui n'a que trop duré.
Inutile d'entrer dans le longues explications.
Inutile de sermonner une âme perdue qui agit uniquement par égoïsme et ne se soucie nullement des dégâts provoqués.

La justice suivra les recommandations du procureur.
Vous avez volontairement saccagé une mairie et vous allez en payer les conséquences.
J'espère que cela vous servira de leçon.

2 jours de prison et 300 écus d'amende.
Le coupable est aussi banni du Duché pour une période de 3 mois.

Si d'aventure il devait se représenter en nos terres pendant cette période, la peine serait doublée.

Que justice soit faite !

Fait à Bourges, le 11 septembre mil quatre cent soixante-sept,
Par Madenn, juge du Berry

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 300 écus.

Acte d'accusation

Aujourd'hui, le 19 juin de l'an de Pâques 1467, moi, Othillia, Procureur du Berry, ouvre un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre de Nandus.

Selon le nouveau Coutumier du 4 octobre 1459 :

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.

Selon la Coutume berrichonne, toute personne tentant ou aboutissant à une prise de mairie sans une autorisation préalable du Conseil ducal commet un trouble à l'ordre public.

Selon les services municipaux de la ville de Saint-Aignan, Nandus est accusé de s’être révolté contre la Mairie de Saint-Aignan dans la nuit du 16 au 17 juin de l'an de Pâques 1467.

Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé. En effet, l'accusé a été vu en dehors de la ville dans le campement de celui qui a saccagé la mairie et qui s'autoproclame maire.

https://zupimages.net/up/19/25/rg2v.png
https://zupimages.net/up/19/25/h8gc.png
L’accusé est Nandus, originaire de Alessandria, Duché de Ducato di Milano.

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 300 écus d'amende
- 2 jours de geôles
- Le bannissement du Berry

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Je rappelle au prévenu son droit à la défense et que cette personne peut demander conseil par un avocat : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Que le procès commence !

Fait à Bourges, le 19 juin de l'an de Pâques mil quatre cent soixante-sept,
Par Othillia, Procureur du Berry,
Au nom d'Isaac Valaunoire, Duc de Berry

Première plaidoirie de la défense

Nandus en écoutant l'acte d'accusation et note que le procureur avait beaucoup parlé dans le préambule mais il a très peu parlé de l’accusation.

Une seule phrase ... ;Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fusionné; ... parce que ... l'accusé l'a été vu en dehors de la ville dans le me mentir ici mairie et ici s'autoproclame maire.
Monsieur le Juge... commença à dire Nandus mais, s'arrêta et regardant autour de lui, il remarqua qu'il n'y avait pas de Juge ...

Excusez-moi, procureur Othillia, mais, quel est ce processus?
Est-ce que vous m'accusez de m'avoir vu avec l'agression et sans aucune preuve et vous m'avez permis d'être jugé sans un juge?

Je ne crois pas que les Coutume du Berry envisagent un jugement dans lequel l'accusateur et le juge sont la même personne.

Procuratice Othillia, ceux que vous apportez ne sont pas des preuves, mais seulement des inférences, des présupposés et, je dirais, des préjugés! Juste parce que j'assiste à une mauvaise personne, serais-je aussi mauvais?

Apportez des preuves vraies et crédibles!

Et cela dit, Nandus retourna à ses occupations ...

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.