Othillia
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![[Trahison] Geodeffroi - 20/02/1467 - Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Trahison] Geodeffroi - 20/02/1467 - Ven 15 Mar 2019, 05:23 | |
| 20/02/1467 - Procès opposant Geodeffroi à la municipalité de Sancerre - Citation :
Acte d'accusation
*****Procès opposant la Mairie de Sancerre à Geodeffroi, le 20 Février pour Trahison envers sa mairie****
Mes respects Grand Juge du Berry,
Moi, Nikkola, Nouveau maire de passage à Sancerre et par conséquent, son premier défenseur, accuse le maire déchu, Geodeffroi, de Trahison envers sa mairie et ses citoyens.
Selon la coutume renaissante de tous les royaumes, Geodeffroi, a fait preuve de négligence, d'imprudence et de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité.
Par ses actions, Geodeffroi, a causé directement le dommage et n’a pas pris les mesures permettant d’éviter le dommage.
Geodeffroi, premier responsable de la chute de Sancerre pour avoir laissé la mairie sans aucun défenseur, doit répondre de ses actes et assumer les conséquences comme tout hors-la-loi.
Demandons que la Justice fasse son travail.
Demandons la suspension temporaire de l'accusé de toute charge jusqu'à la fin de cette affaire.
N'oublions pas que l'accusé a droit à un avocat pour le représenter.
- Citation :
Première plaidoirie de la défense
Madame la Juge,
Ce procès est tout simplement scandaleux.
En effet, le dénommé Nikkola ose, devant cette cour, s'appelait maire de Sancerre, alors que ce titre fut pris par la force et non par les votes. Ce titre fut obtenu illégalement, par conséquent, tous les actes faits de par les fonctions de maire, acte d'accusation compris, sont caduques et non avenus.
Concernant les mesures de sécurité, je me défendrais et accepterais toute sentence venant de ce tribunal, mais pas devant cette cour ni devant cet homme qui, non content par sa révolte de destituer un maire élu, a pillé cette mairie. Or, si ce n'était que pour démontrer la faiblesse de sécurité, le pillage n'était point nécessaire. Par conséquent, la cause du dommage est de sa seule faute, et non d'un tierce personne.
- Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Othillia
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| | Sujet: Re: [Trahison] Geodeffroi - 20/02/1467 - Sam 16 Mar 2019, 03:51 | |
| Voilà Geodeffroi est relaxé ! - Citation :
TRIBUNAL DUCAL DU BERRY
JUGEMENT DU 15 MARS DE L'AN DE PÂQUES MILLE QUATRE CENT SOIXANTE-SIX
AU NOM DE SA GRÂCE ISAAC_VALAUNOIRE, DUC DE BERRY ;
ATTENDU QUE dans la nuit du 20 février de l'an de Pâques 1466, le dénommé Nikkola a fomenté une révolte aboutissant à la prise de la mairie de Sancerre, appartenant au Duché du Berry, alors que cette prise n'avait pas été autorisée par le conseil ducal actuellement au pouvoir ;
ATTENDU QUE Nikkola, en tant que Nouveau maire de passage à Sancerre (selon sa propre définition) et par conséquent, son premier défenseur, accuse le maire déchu, Geodeffroi, de Trahison envers sa mairie et ses citoyens. Il prétend que Selon la coutume renaissante de tous les royaumes, Geodeffroi, a fait preuve de négligence, d'imprudence et de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité et que par ses actions, Geodeffroi, a causé directement le dommage et n’a pas pris les mesures permettant d’éviter le dommage. Il rend donc Geodeffroi premier responsable de la chute de Sancerre pour avoir laissé la mairie sans aucun défenseur, il dit qu'il doit répondre de ses actes et assumer les conséquences comme tout hors-la-loi ;
QUE le 20 février 1467, Nikkola a mis en mouvement l'action publique afin que la Justice fasse son travail et demande la suspension temporaire de l'accusé de toute charge jusqu'à la fin de cette affaire. ;
ATTENDU QUE l'accusé, messire Geodeffroi, réfute ces accusations et dénonce ce procès comme tout simplement scandaleux et illégal ;
ATTENDU QUE d'après le témoignage apporté par l'accusé ce dernier s'offusque de ce que le dénommé Nikkola ose, devant cette cour, s'autoproclamer maire de Sancerre, alors que ce titre fut pris par la force et non par les votes. Par conséquent, tous les actes faits de par les fonctions de maire, acte d'accusation compris, sont caducs et non avenus, ce titre ayant été obtenu illégalement.
ATTENDU QUE l'accusé propose de se défendre et d'accepter toute sentence venant de ce tribunal en ce qui concerne les mesures de sécurité, mais pas devant cet homme qui, non content par sa révolte de destituer un maire élu, a pillé cette mairie, alors que si ce n'était que pour démontrer la faiblesse de sécurité, le pillage n'était point nécessaire, rendant la cause du dommage de sa seule faute, et non d'un tierce personne comme il le prétend ;
ATTENDU QUE selon la Coutume berrichonne, toute personne tentant ou aboutissant à une prise de mairie sans une autorisation préalable du Conseil ducal commet un trouble à l'ordre public, l'accusateur s'est lui-même rendu coupable de trouble à l'ordre public ce qui rend ses accusations peu crédibles ;
PAR CES MOTIFS :
Moi, Othillia, Juge du Berry,
PRONONCE la relaxe ;
INFORME l'accusé de la possibilité de faire appel de ce jugement dans un délai de quatorze jours à compter de la date du jugement, soit du 15 mars de l'an de Pâques 1466.
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