Zoyah
sujet acharné
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Fief : Valençay et Arpheuilles
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 | | Sujet: Master7- Le 22 octobre 1456 - C – TOP (Révolte) Jeu 27 Nov 2008, 13:34 | |
| - Citation :
Master7- Le 22 octobre 1456 - C – Trouble à l’Ordre Public
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : Master7Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : G2121 Sanction prononcée par la cour : Coupable - 2 jours de prison
Verdict le 05 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les services de police de Bourges m'ont signalée les faits suivants :
Master7 s'est révolté devant la mairie de Bourges le 22 octobre 1456, l�accusé est originaire de Bourges
Preuve :
http://img394.imageshack.us/my.php?image=capturevnementax6.jpg
Règle de droit :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 22 Octobre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi !
Je demande une peine de 2 jours de prison et une peine de 90 écus
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé G2121 à la barre a écrit:
Suite aux récentes élections municipales de Bourges, j'ai renforcé ma surveillance dans le quartier de la mairie car ce sont des moments propices à l'agitation.
Dans la nuit au 21 et 22 octobre, j'ai remarqué devant le bâtiment communal, un individu qui semblait agiter les bras.
Je me suis prudemment approcher pour mieux le voir. En fait il jetait des pierres contre le bâtiment !
Je l'ai interpellé de la voix mais celui-ci à préféré partir en courant en criant vive moi !
http://img394.imageshack.us/my.php?image=capturevnementax6.jpg
- Verdict de la cour a écrit:
Eh bien!
Le prévenu est-il seulement conscient de la gravité de ses actes?
Je cuide que non puisque, jugeant bon d'ignorer les demandes de la cour de se présenter à elle, le sieur les ignore superbement.
Ceci ne plaide pas, hélas en sa faveur.
En conséquence, moi, Ysandre, juge duBerry , au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne le dénommé Master7 à deux nuits de prison!!
Dura lex, sed lex.
Fait le cinquième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges.
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