Zoyah
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 | | Sujet: Lillyprincess- Le 23 octobre 1456 - C – TOP (Révolte) Jeu 27 Nov 2008, 13:30 | |
| - Citation :
Lillyprincess- Le 23 octobre 1456 - C – Trouble à l’Ordre Public
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : LillyprincessAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Whoopie60 Sanction prononcée par la cour : Coupable - 2 jours de prison
Verdict le 05 novembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants :
Lillyprincess s�est révoltée devant la mairie de Sancerre le 23 octobre 1456, l�accusé est originaire de Tarbes en Bearn
Preuve :
http://images.imagehotel.net/?yud3d6blm3.jpg#null
Règle de droit :
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 23 Octobre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi !!
Je demande une peine de 2 jours de prison et une amende de 90 ecus.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Whoopie60 à la barre a écrit:
Bonjour Dame,
Je me présente, Whoopie60, Maire et maréchale de Sancerre. Par ma présence, je confirme avoir reconnu Lillyprincess lors d'une tentative de révolte devant la Mairie...preuves à l'appui.
J'espère avoir pu aider la justice.
Bien à vous Dame
(Whoopie prit congé, plus de questions lui étant posées)
- Verdict de la cour a écrit:
**La juge Ysandre leva haut le sourcil en découvrant le nom de la jeune femme inculpée.
Lillyprincess..
Misère.. Et ces révoltes qui se multipliaient!
Sanguienne!
Il faudrait bien que tous sachent que l'on ne plaisante pas de la sorte avec la justice berrichonne.**
Après étude du dossier de ladite Lillyprincess, après avoir prit connaissance des preuves fournies par la procure ainsi que par Dame Whoopie et considérant le mutisme du prévenu, la Cour se prononce pour la culpabilité de l'accusée.
En conséquence, moi, Ysandre, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne Dame Lillyprincess à deux jours de prison!!
Dura lex, sed lex.
Fait le cinquième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges.
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