Escalibur2
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 | | Sujet: El_maximo - Le 20 juillet 1456 - C - TOP (Marché) Dim 27 Juil 2008, 22:06 | |
| - Citation :
El_maximo - Le 20 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : El_maximo
Accusation : Mairie de Saint-Aignan
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : AucunSanction prononcée par la cour : Coupable - 3 jours de prison + Bannissement allongéVerdict le 27 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- La mairie de Saint-Aignan demande au Tribunal du Berry de juger le sieur El_maximo pour trouble à l'ordre public.
Non content d'être un récidiviste notoire banni de notre duché, ce triste sir vient de dévaliser le marché de Saint-Aignan de sa viande:
http://img133.imageshack.us/my.php?image=achatmarchelmaximokj2.jpg
La loi ne l'autorisait pas à procéder étant donné que la mairie ne lui avait présentement pas donné l'autorisation d'accéder au marché, vu qu'il n'a pas cru bon d'en faire la demande.
Pour rappel:
10. Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
La mairie demande donc la restitution des biens, ainsi qu'une peine de prison plus que dissuasive assortie d'une amende lourde.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Excusez-moi de me nourrir... Je peux respirer svp? Dites oui je vous en prie :'(
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Monsieur le Juge, la mairie de Saint-Aignan réclame un jugement à la hauteur des méfaits de ce multirécidiviste qui ne semble point comprendre ni l'amende, ni la prison... Un bourreau me semble tout indiqué dans cette affaire, et j'insiste pour qu'il agisse avec la plus grande cruauté!
Je réclame bien entendu la restitution des biens de la mairie, et souhaite voir le condamné banni du Berry, le tout assorti d'une amende on ne peut plus épicée. Pour la torture, ce ne sera que bonus, et plaisir...
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’article 10 des lois pénales berrichonnes qui dispose «Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)»
Attendu qu’en l’espèce, l’accusé a acheté 10 morceaux de viandes à 17,50 écus à la mairie de Saint Aignan le 17 juillet 1456.
Attendu que l’accusé a été condamné au bannissement du Berry jusqu’au 28 septembre 1456, suite à deux actes de brigandage en Berry.
Attendu que la peine de bannissement a été prononcée le 28 juin 1456 et qu’ainsi l’accusé a commis l’infraction alors qu’il était banni du Berry.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt-septième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.
La cour le condamne à 3 jours de prison et sa peine de bannissement est repoussée jusqu’au 28 octobre 1456. | |
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