Zoyah
sujet acharné
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Fief : Valençay et Arpheuilles
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 | | Sujet: Re: Dod - Le 23 octobre 1456 - C - Escroquerie Jeu 27 Nov 2008, 13:23 | |
| - Citation :
Dod - Le 23 octobre 1456 - C - Escroquerie
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : DodAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Renlie Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écu + 1 jours de prison
Verdict le 31 octobre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Saint aignan m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Dod a vendu des marchandises ( poisson ) sur le marché de Saint Aignan, enfreignant par là-même le présent arrêté :
Arrêté municipal du 28 juillet 1453 sur la vente de poisson
A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan.
Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img513/7140/preuvespculationdodgn5.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Dod pour Escroquerie.
L’accusé est originaire de Rohan, en Bretagne
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 23 octobre 1456
Dame Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
je savais pas qu'on pouvais pas vendre de poisson, j'en ai d'ailleurs acheté sur le marché, c'est donc bien qu'il y en a qui en vende.
je suis desolé
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
demat,
rien de plus a ajouter , ces 3 proces etant pour moi un peu identique, j'ai fait une erreur, j'en suis desolé.
je vous quittes dans deux jours rejoindre la bretagne,
je suis desolé pour les soucis que je vous ai causé
mes amitiées dame ysandre et angel
kenavo
Dod
- L'accusation a appelé Renlie à la barre a écrit:
Renlie se ravança vers la barre, pour témoigner cette fois-ci contre messire Dod sur base de l'accusation pour vente illégale de poisson.
Madame le Procureur, votre Honneur, je viens devant vous témoigner de l'achat à messire Dod d'un poisson à 24 écus. Par cet acte, il n'a pas respecté l'arrêté municipal interdisant la vente de poisson à Saint-Aignan, celle-ci étant réservée à la mairie et ses mandataires, comme indiqué sur le panneau de la mairie.
Pour cet acte, je me permets de recommander l'écartèlement, ça me parait judicieux!
Il s'éloigna une nouvelle fois de la barre, et s'asseya en attendant de devoir témoigner pour le troisième procès de ce triste sir de breton.
- Verdict de la cour a écrit:
Messire Dod je suis bien aise de vous entendre exprimer votre repentance.
Le décret concernant les ventes de poisson est bel et bien affiché en place publique.
Et vous connaissez l'expression:
Nemo censetur ignorare legem.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc, Thomasdeclerel, je vous condame (encore ^^) à un jour de prison et à un écu d'amende.
Fait le trente et unième jour du mois d'Octobre 1456 à Bourges.
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