Zoyah
sujet acharné
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 | | Sujet: Michka - Le 27 octobre 1456 - C - TOP (Marché) Mer 03 Déc 2008, 23:13 | |
| - Citation :
Michka - Le 27 octobre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : MichkaAccusation : Zoyah (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Berruyer Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus
Verdict le septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m�ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Michka a acheté des marchandises sur le marché de Bourges sans autorisation du Maire, enfreignant par la même la loi :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img146/6747/michkapreuvega5.png
En conséquence, je demande l�inculpation de Michka pour Trouble à l�ordre public.
L�accusé est une artisane, originaire de Tonnerre, en Bourgogne
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu� à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges, le 27 octobre 1456
Zoyah
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
votre honneur
je suis tout a fait d accord avec le procurreur de se qu on me reproche,je voulais nuir a personne ,je voulais juste prendre de la nourriture pour plusieurs jours ,vue que j ai décider de voyagé.
je ne savais pas,alors si vous voulez me punir pour sa ,alors faite le ,j accepterais votre jugement.
dame michka.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,
Je trouve toujours aussi regrettable que les étrangers pénétrant en terre berrichonne ne prennent pas le temps de consulter nos lois. Elles sont pourtant aisément accessibles.
Néanmoins, l'accusée semble avoir retenu la leçon et pour cette infraction je demande une peine de 15 écus.
Merci de m'avoir écouté
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Berruyer à la barre a écrit:
- * Perturbé par la splendeur de la duchissime juge du Berry, Berruyer s'avanca vers la barre en se prenant les pieds un peu partout... *
Votre Honneur,
Que puis-je dire si ce n'est que confirmer les faits qui sont reprochés à l'accusée.
En effet, Dame Michka m'a bien acheté 10 miches de pain le 24 novembre sur le marché de Bourges.
De plus, selon mes informations, ca ne serait pas les seules.
Je suis vraiment attristé que la Dame n'ait voulu se donner la peine de lire les recommandations affichées en mairie.
Cependant, après avoir écouté la plaidoirie de l'accusée, et avec tout le respect que je vous doit, votre Honneur, n'étant pas juge mais connaissant votre infinie bonté, je souhaiterai que vous fassiez preuve de clémence envers la prévenue.
* Un sourire à l'assemblée puis Berruyer retourna s'asseoir en attendant le verdict *
- Verdict de la cour a écrit:
- Dame Michka.
Vous avez outrepassé vos droits en violant une loi berrichonne.
Je vous recommande, à l'avenir d'être plus respectueuse de la loi.
Où que vous alliez, en notre royaume, vous serez confrontée à des lois et décrets dont vous devrez prendre connaissance afin de ne point vous retrouver mie en telle situation.
Néanmoins, après l'audition de votre intervention, je cuide que vous votre repentir n'est pas feint et que vous projettiez bien d'effectuer ces achats afin de réunir vos provendes sans vous inquieter plus avant des conséquences qui pouvaient en découler..
A cet égard, la Cour sera relativement clémente à votre endroit, mais sachez, dame, que si nous constatons une récidive de votre part, un jour en Berry, vous risquez fort d'alléger votre bourse en conséquence.
** Ceci dit, Ysandre se tourna vers Messire Berrurier et lui sourit largement.**
Messire, merci de votre intervention.
J'ose espérer que le verdict que je m'apprête à prononcer ne détrompera pas trop votre opinion sur ma personne.
En toute conscience, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne dame Michka à une amende de dix écus puisque nemo censetur ignorare legem..
Fait le troisième jour du mois de Décembre 1456 à Bourges. | |
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