Gillbert - 19.XI.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Gillbert
Accusation : Duché du Berry

Témoins :
Pas de témoin.


Sanction prononcée par la Cour :
3 jours de prison, 1 mois de bannissement du Berry.

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce huitième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Gillbert mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , salutations .

« Sieur Gillbert, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la personne de Messire Alberius sur les chemins de Châteauroux en date du 6 Novembre . . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101108085828517722.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Sieurs et Dames ,
Mon réquisitoire sera bref �
En ce douzième jour de Novembre 1458, la procure requiert une peine de deux jours d'emprisonnement et 300 écus d'amende .

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour
*** Bah.. pas de défense. Alfred prit le formulaire A411 relatif au brigandage avéré ne présentant pas de défense, et se mit à réciter :

Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Gillbert,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Gillbert a attaqué, le 6 novembre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Gillbert coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable n a pas agi seul, mais avec deux complices, sieurs Lord. et Aragorn54,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Gillbert à 3 jours de prison et un mois de bannissement du Berry à compter de ce jour, son état d indigence m interdisant de le condamner plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.