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 Ganoz - 31.I.1458 - C - TOP (Racket)

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Alfred555
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Ganoz - 31.I.1458 - C - TOP (Racket)   Lun 31 Jan 2011, 23:30

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Faust, puis Rapha13


Accusé : Ganoz
Accusation : Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 2 jours de prison


Témoins :


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Aujourd hui, vingt-troisième jour du mois de décembre 1458, comparaîtra devant notre juge Gilberg de Bretagne, le triste sire répondant au nom de Ganoz.

Cet homme, habitant de Bourges, est accusé d avoir détroussé le sire Arthur_Pendragon, en compagnie de la dame répondant au nom de Blondie, le vingt-deuxième jour du mois de décembre 1458.

Selon le Livre II du Corpus Berrichon, article 5, « Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) », Ganoz est donc poursuivi pour Trouble à l�ordre public.



Voici le portrait de l�individu, https://redcdn.net/ihimizer/img443/7446/69352806.png.

Que la racaille sache quelle n a pas sa place en nos terres et que nous ne leur accordons aucun refuge !

Si cet homme se présentait en ce tribunal, l huissier, ici présent, lui remettrait sans détour ce document lui expliquant nos lois, nos procédures, et bien entendu ses droits.
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Afin que nul ne puisse le contester, je rappelle ici que tout accusé peut se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Dragon (Forum principal ; La Cour d'Appel des Royaumes ; Permanence des Avocats du Dragon et Liste des membres)

Précisons enfin que nous comptons demander la présence de la victime, le sire Arthur_Pendragon, comme témoin principal de cette affaire.

Pour le Duché, Léandre de Mistra, Procureur du Berry.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, étant très pris ces jours ci par la ré-ouverture de ma taverne (le Hog's Head, route de Nevers à Bourges, une bière offerte à tout le personnel du tribunal jusqu'à la noëlle!), je serai bref.

Sans vouloir me soustraire à la justice sur un vice de forme, il me semble que deux points capitaux de l'acte d'accusation manque d'exactitude:

1) Jamais je n'ai détroussé le sieur Pendragon, demandez-lui si je lui ai soustrait le moindre denier.

2)Jamais je n'ai brigandé en territoire berrichon. Je mets quiconque au défi de prouver le contraire.

J'espère que vous accepterez que je parle au nom de dame Blondie, une réfugiée irlandaise qui ne parle pas encore très bien notre langue, et qui voyage avec moi jusqu'à Bourges pour fuir les exactions commises en son pays.

Vraiment, après tout ce que sa famille a souffert au mains des anglois, quel accueil pour elle de se voir infligé un procès dès son arrivée dans une ville où elle pensait trouver le calme et la sécurité!

J'appelle le sieur Pendragon à retirer sa plainte, et à faire preuve d'autant de discernement que feue sa parente, dame Angecassis, pour laquelle j'éprouvais beaucoup d'amitié.

Je n'ai rien de plus à ajouter votre honneur.
Citation :
L'accusation a appelé Arthur_Pendragon à la barre
Voici son témoignage :
*alors qu'il avait fini de témoigner contre Blondie, c'est son compagnon qui prit la parole, Arthur sourit aux propos du jeune homme*

Votre honneur,

J'ai bien écouté le sieur ici présent, ce qui me fait rire c'est qu'il joue bien la comédie ... de plus je ne connais pas du tout la dame dont il me parle enfin bref ....

Comme je l'ai dit a l'officier de prévôté qui m'a prit en charge je n'aime pas du tout perdre mon temps surtout que je suis pressé de rejoindre la champagne pour y séjourner des jours paisible ...

Je ne vois donc pas pourquoi j'irai inventer cette histoire ... la seule chose vrai dans cette c'est qu'ils ne m'ont prit aucuns deniers car, j'ai eu le temps de les mettre à terre ... mais, messire *le pointe du doigt* j'ai une bonne mémoire je vous reconnaitrais a dix milles lieux vous et votre dame, de plus vous vous êtes appelé par vos prénoms lors de votre agressions ... croyant que vous alliez m'achever certainement !

En qualité d'officier royale de la prévôté je demande que justice soit faite, nous éviterons bien entendu des soucis en mettant ces brigands, menteurs dans les geôles !
Citation :
L'accusation a appelé Crazypunk à la barre
Voici son témoignage :
*Crazy se leva et après avoir salué la Cour,il prit la parole :*

Bonjour a tous et toutes et excusez moi
pour mon retard mais j'étais souffrant
ces derniers jours.

J'ai donc rencontré le Sieur Ganoz en taverne a Châteauroux,le 22-12, qui était en discussion avec une Dame et se vantait de ses méfaits récents et quand il s'est présenté a moi,son nom ne m'était pas inconnu car je venais de voir la plainte a mon poste de police de Messire Arthur_Pendragon et mon sergent de police était en train de rédiger le dossier.
Tout en devisant,je lui ai dit qu'il y avait une plainte pour brigandage a son encontre et il m'a alors rétorqué en ricanant que de toute façon ca ne comptait pas car il s'en était pris a un Tourangeau et qu'il "arroserait" le Duc de l'époque,GA,et Dame Bertilde pour que l'affaire soit classée sans suite.
Je lui ai dit que j'en était fort aise et qu'il avait quand même intérêt a ne pas quitter le Berry en attendant son procès s'il ne voulait pas un bannissement de trois mois des terres Berrichonnes.
Il est sortit de la taverne un peu choqué et en fanfaronnant beaucoup moins.

*Crazy quitta la barre et reprit sa place dans le public pour attendre la suite*
Citation :
La défense a appelé Poumona à la barre
Voici son témoignage :
*Poum' arriva au procès de Ganoz, elle salua le juge ainsi que le procureur*

Bonjour,

Je suis surprise de voir une tel affaire dans nos tribunaux ! L'homme ici présent dit avoir été attaqué par notre concitoyen Ganoz. Ganoz qui je vous le rappelle fut un de nos héros de guerre en 1457 ! Sauf que les faits on eu lieux au BA et si je ne m'abuse nous n'avons pas d'accord judiciaire entre le BA et le Berry ce procès n'as donc rien à faire dans notre tribunal ! Que l'abboifou aille ce plaindre au BA ! Norf de norf !

Pour l'officialité de la chose bien que pour moi ce procès devrait être annulé pour vice de forme, je vais tout de même faire la défense de Ganoz !

Selon le droit coutumier bé dame ! Si toutes les personnes ayant été attaquées au BA viennent ce plaindre dans nos tribunaux prendrons nous la peine de faire un procès pour chacune d'elle ? Faisant ainsi gagner du temps et de l'argent au Auvergnats pendant que nous perdrons le notre ?

Avons nous déjà vu jugé au Berry une personnes ayant sévi au BA et ce sans preuves formelle ?

Je ne pense pas non ! Et c'est une honte pour notre beau duché que de faire cela malgré le manque de traité judiciaire entre nos deux duché !

C'est tout ce que j'ai à dire pour le moment ! Mais rappelez vous que ce procès n'a absolument rien à faire ici de par le manque d'accord judiciaire et du lieux de la dite "attaque" !
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, ce procès n'a que trop duré!

L'accusation n'a pas cru bon de se déplacer, je n'ai rien d'autre à vous demander que de prononcer la relaxe à l'encontre de dame Blondie et de moi-même.

J'ose epérer que la nouvelle équipe juridique sera plus rapide que la précédente pour régler les procès, et surtout qu'elle fera preuve de plus de discernement quant aux plaintes qu'elle accepte de traiter!

Donc bienvenu à la nouvelle équipe!
Citation :
Verdict de la Cour
******** Duché du Berry contre Ganoz, le verdict.************

*** Une banale affaire de brigandage. Au détail près que le prévenu était une personnalité bien connue en Berry, ce qui rendait ce procès croustillant à souhait. Autre fait amusant, le vice de forme était une nouvelle fois appelé dans la défense, à croire que ça devenait le dernier recours de bien des accusés. À noter aussi que seuls les coupables y font généralement appel. Encore plus amusant, la plaidoirie de l avocate de la défense. Le juge avait comme l impression qu elle avait étudié le dossier avec légèreté, sans approfondir le sujet. Et le bouquet final, l accusé qui mettait au défi quiconque de prouver qu il avait brigandé en Berry. Ah, ces brigands trop sûrs d eux, estimant qu il y avait marqué « innocent » sur leur front.. à moins qu il ne fût marqué « pigeon » ? On allait bien rire. ***

« Messire Ganoz. Tout d abord, je vous remercie, au nom de toute la nouvelle équipe judiciaire, de vos souhaits de bienvenue à l occasion de notre prise de fonction. Nul doute que chacun mettra de l ardeur à la tâche pour que la Justice soit répandue en Berry comme il se doit, et que nul ne vienne troubler sa bonne marche.

Venons-en maintenant à l affaire qui nous réunit en ce jour. Eh bien, messire Ganoz.. auriez vous succombé au vice du brigandage ? Nous parlerons plus tard de la localisation de ce brigandage, mais je dois avant tout vous dire une chose : Une tentative de brigandage est jugé de la même façon qu un brigandage « réussi ». C est la volonté et l intention de délester un voyageur de ses biens qui est jugée. Que celui-ci ait répliqué et vous ait renvoyé numéroter vos abattis ne change en rien votre faute initiale.

Si j ai bien saisi votre plaidoirie ainsi que celle de votre avocate, vous affirmez que le brigandage n a pas eu lieu en Berry, et que ce procès n a en conséquence point lieu d être. En êtes-vous bien certain ? J ai bien écouté tous les intervenants, et je ne puis être aussi affirmatif que vous.

Oh et.. n en veuillez pas à l ancien procureur, sieur Rapha13, qui s est enfuit au moment de prononcer le réquisitoire. »

*** Le juge chuchota en direction du prévenu : ***

« Il semble qu il ait eu un pressant besoin d assurer une vidange toute naturelle et ait prestement apposé un scel sur son parchemin réquisitorial encore vierge avant de sortir en courant.. mais ça ne nouuuus regarde pas. Nonobstant ce fait je vous rassure, l acte d accusation suffit à lui-même. »

*** Il reprit à voix haute : ***

« Maître Poumona, je me trouve bien confus face à votre plaidoirie. Tout d abord, tout héros d une guerre que puisse être votre client, cela ne lui donne pas pour autant le droit de brigander. Un brigand est jugé comme tel, et ne peut bénéficier de circonstances atténuantes.
Mais venons-en au corps de votre plaidoirie : Pourriez-vous m expliquer ce que vient faire un traité de coopération judiciaire entre le Berry et le Bourbonnais-Auvergne alors qu une plainte a été déposée pour une attaque qui aurait eu lieu entre Guéret et Châteauroux ? Sans vouloir vous manquer de respect, auriez vous, par hasard, le BA mal placé ? À moins que ce ne soit l un de vos aBAttis ? Non que je veuille un seul instant remettre votre parole en doute, mais toute votre plaidoirie s appuie sur le fait que l attaque a eu lieu hors Berry, en BA. Mais.. Guéret est une ville du Limousin et de la Marche, et non du BA. Donc.. le rapport ? Aucun, a posteriori. Enchaînons.. »

*** Il chuchota à l accusé : ***

« J espère que cette avocate ne vous coûte pas trop cher. J serais vous, j lui demanderais des dommages et intérêts pour plaidoirie inefficace. »

*** Il poursuivit : ***

« Messire Ganoz. Vous avez tenté de détrousser sieur Pendragon, c est un fait. Mais pourquoi mettez-vous quiconque au défi de prouver que vous avez brigandé en Berry ? Soit vous faites preuve d une audace particulièrement osée, soit vous êtes un inconscient. M enfin.. nous avons là tous les éléments permettant justement de prouver que vous avez brigandé en Berry :

Pour votre gouverne, toutes les terres entre Châteauroux et Guéret sont berrichonnes (hrp pour info : nœuds 212 et 211). Vous savez tout comme moi que les villes sont tellement surveillées qu il est impossible de brigander ailleurs qu à la campagne. Or comment, pour avoir attaqué messire Pendragon dans la nuit du 20 au 21 décembre sur les routes et avoir été aperçu en taverne par un des sergents de police castelroussin dès le 22 de ce même mois soit le lendemain, auriez-vous pu brigander ailleurs qu en Berry ? La campagne hors Berry la plus proche en direction de Guéret se trouve à au moins deux journées de route, que vous soyez à pied ou à cheval. L on n aurait point dû pouvoir vous rencontrer à Châteauroux avant le 23 décembre. Pourtant, vous étiez bien présent dans cette ville le 22. Donc ? Conclusion ? À moins que vous ne sachiez voler, ou vous déplacer plus vite que le cheval au galop, vous ne pouviez être en dehors du Berry dans la nuit du 20 au 21 décembre. Vous avez bel et bien tenté d accomplir votre méfait en terre berrichonne. Osez-vous encore le nier ? À défaut d être pris la main dans le sac, l on vous prend le pied en Berry. Savourez toute l ironie de l histoire.. »

*** Le juge usa son maillet, une fois de plus, d un douloureux contact de celui-ci avec la pastille de bois reposant sur le bureau : Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry au sieur Ganoz.
Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Ganoz a attaqué, le 21 décembre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux, bien qu ayant échoué dans sa tentative de le délester de ses biens,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Ganoz coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que le coupable n a pas agi seul, mais avec une complice, Blondie,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le sieur Ganoz à 2 jours de prison, afin qu il puisse méditer sur toute l étendue de sa faute et qu on ne l y reprenne plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le trente-et-unième jour de janvier de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Léandre de Mistra, dict Faust.
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Ganoz - 31.I.1458 - C - TOP (Racket)
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