Wandrian
sujet acharné
Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: 500s – 6 novembre 1455 – C – Esclavagisme Jeu 27 Déc 2007, 15:15 | |
| - Citation :
- 500s – 6 novembre 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Otto Bismarck (Procureur)
Accusé : 500s
Accusation : Otto Bismarck
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 14 novembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
500s a embauché Portugator pour 12 écus, elle avait déjà fait l’objet d’une procédure de médiation à l’occasion d’une première affaire, cette nouvelle infraction constitue donc au regard de la loi et de la coutume une récidive
500s a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
https://2img.net/r/ihimizer/img122/1783/500shf2.jpg
Le suspect est 500s, originaire de Châteauroux, niveau 1.
La victime est Portugator, originaire de Châteauroux, niveau 2.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître 500s coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304) .
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, 500s peut se voir infliger les peines suivantes :
- 200 écus d'amende
- 2 jour de prison
Pour le Berry, respectueusement,
Otto Bismarck, Procureur du Berry.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : je suis desole monsieur le juge mais s etait la premiere fois que j embocher quel un j ai clique sur le salaire par defaut sans savoir qu il y avait un salaire minimum et je suis pret a dedomager Portugator avec tout le respect du a votre rend votre honneur..
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur,
L'accusé souhaite se repentir mais s'est quand même reconnue coupable d'avoir mal agi.
Pour toutes ces raisons je demande
- 200 écus d'amende
- 1 jour de prison
Pour le Berry,
Otto Bismarck
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : je ne suis qu un pauvre eleveur de porc snif...
- Citation :
- Verdict de la cour : Dans le procès du 6 novembre opposant 500s au duché du Berry, Nous, Dame_Floryne, Juge du Berry par la volonté du Duc Icyblue Vicomte de Meillant, allons rendre notre verdict.
L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.
Compte tenu :
- Des preuves apportées
- De votre repentir sincère
- De votre bonne volonté
Je serais clémente envers vous. Je vous condamne à :
- Une amende de 20 écus
- Réembaucher votre victime à un salaire correct majoré de 3 écus pour le dédommager du préjudice subi.
Fait à Bourges le 14 novembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant. | |
|
