Centar 07/09/1460 - C - TOP Brigandage

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Centar
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Centar, le Deux Septembre de l'an de Pâques 1460 pour Brigandage à l'encontre du Sieur June, habitant de Bourges.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par le Sieur Maredsous, Sergent de Police de Bourges. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Deux Septembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom de M1ne De La Rose Noire, Duc de Berry.

J'appelle désormais Dame Sephy à la barre, afin qu'elle témoigne du préjudice subi par la Mairie suite à ce brigandage sordide.


** Piercy alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prêt à écouter attentivement la suite du procès. **


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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : https://i.servimg.com/u/f35/11/65/95/63/brig_c10.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Dépôt de plainte de la victime :

Ce personnage est à Bourges, il faut le mettre en procès ce jour, il a volé des marchandises appartenant à la mairie de Bourges qui étaient dans un mandat, 50 poissons. Celui-là, je veux qu'il le paye, et cher !

01/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Centar .
01/09/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Centar (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

biens volés :

50 poissons à 17.80 écus (mairie)
1 charrette à 200 écus (June)
20 écus environ (June)

Référence du corpus berrichon :

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
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Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonsoir, Mr le procureur je suis désolé de se mal entendu j'avous avoir rackèté la nuit de lincidant je suis désolé mais je ne panssais pas que Mr June avais un mandas pour transporter des danrées pour la mairie de bourges. je ne voulais pas engendré de dégat sur la mairie de bourges surtous que j'habite a bourges donc en aucun cas j'ai voulus causé des dégats.

je vous pris de bien vouloir croire en mets escuse les plus sincère.
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Citation :

Réquisitoire de l'accusation
** L'affaire était très grave et avait pris une nouvelle tournure. Ayant écouté très attentivement les interventions du témoin de la Procure et de l'accusé, Piercy se leva pour prendre la parole. Il vint devant la cour, balaya la salle du regard et se lança, sûr de lui, une feuille à la main. **

Mesdames, Messieurs, vous êtes tous témoins. Devant l'importance du préjudice subi par la Mairie de Bourges, Dame Sephy de Valmont, Mairesse de notre Capitale, est venue elle-même en ce Tribunal proposer une solution de médiation avec l'accusé, pour que celui-ci, ayant reconnu ses torts, fasse amende honorable. Un effort somme toute remarquable de nos institutions, vis-à-vis d'un homme qui, aux yeux de notre justice, n'est qu'un simple brigand.

La Mairesse de Bourges a donc proposé cette solution à l'amiable et voici ce que l'accusé a daigné répondre... Je cite.

** Le Procureur commença alors à lire le petit parchemin qu'il avait entre les mains depuis tout-à-l'heure. **

De toute façon que je vous fasse ma plainte ou que je vous rembourse ça changera quoi ?
Vous avez bien dit que ça allait peut-être réduire ma peine donc ça ne l'effacera pas alors autant que le butin serve à quelque chose et aà quelqu'un je pense qu'il sera bien utilisé.

Alors voila ma conclusion, j'ai fait un casse et je m'en excuse du plus profond de moi-même, donc mettez-moi en prison qu'on en parle plus et que je purge ma peine comme la justice le souhaite. Prévenez moi quand vous êtes prêt à me mettre en prison que je rentre à bourges.

Dans l'attente de vous lire.

Mr Centar

** L'assemblée semblait outrée par ce que Piercy venait de lire. Ce dernier se contenta de replier la missive et de jeter un regard noir à Centar, ne le quittant plus des yeux. **

Ainsi, Monsieur, vous affirmez que vos excuses viennent du plus profond de vous-même, mais lorsque la Justice vous tend la main, vous lui crachez dessus en prétextant que vous vous êtes fait voler le butin arraché des mains du Berry par un autre drôle ? Car oui, voilà quel prétexte l'accusé a utilisé pour ne pas avoir à rembourser le Duché où il possède un appartement ! Il jure par ses grands dieux qu'un autre brigand lui a arraché son butin ! Bien sûr Monsieur, bien sûr... Pourquoi pas après tout ? Mais alors pourquoi, lorsque l'on vous dit qu'il y a encore une chance de l'attraper si vous collaborez, vous vous rétractez en disant que de toute façon, le butin sera.. bien utilisé ?

** Une nouvelle fois, les personnes présentes semblèrent choquées. Mais le Procureur ne laissa pas de temps mort. **

Au moins vos actes et vos paroles trahissent votre ignoble cupidité et votre profond irrespect de notre Duché. Disons les choses clairement : vous avez toujours votre butin et vous voulez le garder. C'est vrai que ça représente une jolie petite somme au final... même si elle aura été gagnée en brigandant d'honorables berrichons sur leurs terres et en crachant au visage des institutions berrichonnes. Oui, je dis bien cracher. Car ne pensez-vous pas que ce butin aurait bien mieux utilisé par la Mairie de Bourges que par ce malandrin qui n'existe que par le biais de vos mensonges ? Pensez-vous vraiment que la Mairie de Bourges n'aurait pas mieux utilisé ces biens que vous ? Bien sûr, pour vous, seul votre petit intérêt personnel et misérable compte, mais il s'agissait bien là de donner au peuple ce dont il a besoin. Et en volant aussi malhonnêtement les biens d'une Mairie berrichonne, vous prouvez que le Berry n'est pour vous qu'un lieu sans importance, tout juste bon à truander et à voler comme un truand de pacotille.

** Piercy se détourna de l'accusé, faisant quelques pas dans un silence total de la salle. Il finit par reprendre la parole, s'adressant à l'assistance. **

La Justice berrichonne était prête à se montrer reconnaissante de la collaboration de l'accusé. Celui-ci a rejeté sa clémence pour ne jouir que d'un intérêt personnel lamentable et minable. Et bien, je demande à ce que, Monsieur le Juge, vous agissiez selon les désirs de l'accusé. C'est-à-dire sans clémence aucune.
Monsieur le Juge, la Procure demande que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et qu'il soit condamné à une peine de trois jours de prison, deux cent écus d'amende et à une période de trois mois de bannissement du Berry.

** Une fois son réquisitoire terminé, le Procureur retourna à sa place. Il était impatient de voir ce que le Juge allait prononcer comme peine... **
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Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
je vois que vous savez bien tourner vos mots pour m'entérer d'avantage.

se n'est pas une menasse mais une mise en garde monsieur le juge: mais sachez que les briguand sont solidaire enssemble et sont plus fort que les armée et sachez qu'il ne faus pas les énerver pour éviter les éventuel soucis de parcourt et pour votre village et peuple.
maintenant les carte sont dans vos main s'est a vous de voir.

Mr centar
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Citation :

L'accusation a appelé Sephy_ à la barre
Voici son témoignage :
L'ébène arriva au tribunal ce matin là .Son visage était fermé et rien ne laissait paraitre la sourde colère colère qui vibrait depuis quelques heures en elle .

Ayant écouter le réquisitoire puis June et enfin un début de repentir de l'accusé , elle prit alors parole .

*Sephy de Valmont je représente la Mairie actuellement .*


Se tournant vers l'accusé ..

*Puisque vous semblez vouloir vous repentir je vais vous remettre un mandat avec trois rames dedans et vous devrez me le rendre avec les trois rames , les cinquante poissons et la charrette .Après cela la justice vous sera peut être plus favorable*

Elle se rassied le visage toujours aussi fermé.

Citation :

Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 7 septembre 1460, au nom du Duc Mine, je rends justice

Le brigandage est interdit sur les terres berrichonnes et l'accusé reconnait les faits.

vu l'absence d'antécédent judiciaire et un répentir qui semble sincere, la cour fera preuve de clémence mais que l'accusé sache qu'à l'avenir, si un tel fait devait se reproduire, il n'en sera plus de meme.

Si l'accusé veut brigander qu'il aille donc parcourir les terres auvergnates connues pour leur bon accueil des brigands !

3 jours en touisme et 75 écus d'amende, justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.