Von_zeppelin 01/12/1460 - C - Top Brigandage

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Von_zeppelin
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Von_zeppelin, habitant de Thouars dans le Comté du Poitou, le 13 Novembre de l'an de Pâques 1460 pour Brigandage à l'encontre de Dame Selena.., habitante de Tours dans le Duché de Touraine.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par le Sieur Arcothur, Sergent de Police de Bourges. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Voici l'énoncé du Droit Coutumier Berrichon fondant l'utilité de ce procès. Rappelons que La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Duché depuis toujours.

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.



Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Treize Novembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom de Zelgius De La Rose Noire Champlecy, Duc de Berry.



** Piercy alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prêt à écouter attentivement la suite du procès. **


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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kayenn

Dépôt de plainte de la victime :

Sieur, Dame,

je viens vous voir car la mésaventure que j'ai vécue ce matin a été pour le moins bouleversante. J'ai quitté la ville de St Aigan hier pour me rendre à Bourges, afin de rejoindre ma famille, plus avant dans le royaume. Bien que n'ayant très peu de choses sur moi, j'ai été brigandée par un odieux personnage, profitant que je sois une pavre fille fragile et démunie de toute arme ! Alors que je suis entrée dans la ville pour porter plainte, il y a eu un malentendu fâcheux qui me conduisit tout droit en prison.. Il faut bien admettre que mes intentions n'étaient pas mauvaises pourtant...

Je viens donc ici porter plainte contre la personne de Von-zeppelin qui m'a volé tous mes écus et mes quelques miches de pain que j'avais achetées à St Aigan au prix de la sueur de mon front dans les mines.

Je ne sais pas comment je vais faire pour me nourrir, me voilà bien embêtée.. Je ne suis déjà que trop maigrelette....

Avec tout mon respect,

Selena..

12/11/1460 04:12 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
12/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Von_zeppelin .



Référence du corpus berrichon :

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

Par son absence, l'accusée démontre malheureusement sa culpabilité.

L'agression d'une Dame fragile et voyageant seule ne peut être acceptée sur notre sol. Le Berry n'est pas une terre qui a vocation à laisser les voyageuses et voyageurs visitant notre beau Duché se faire malmener injustement et de façon aussi immorale.

En attaquant une voyageuse sans défense l'accusée démontre son manque total d'intégrité et bafoue totalement le Critère de bon père de famille de notre Coutumier.

C'est pourquoi, Monsieur le Juge, la Procure demande à ce que l'accusée soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés. Elle demande également que l'accusée soit sanctionnée d'une amende de cinquante écus et de quatre jours de prison.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Encore un brigand, norf de norf

Au nom du Duc de Berry Zelgius, moi George le poilu rend justice

Le dossier de la procure démontre les faits et l'accusé par son absence fait aveux de culpabilité.

3 jours en touisme, 100 écus d'amende et un bannissement du Berry pour 3 mois

Justice est rendue ce 1 décembre de l'an de paques 1460

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.