Pandorha
sujet acharné
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Fontion sociale : Bailli et Porte Parole du Berry.
Date d'inscription : 20/06/2010
 | | Sujet: Lostris - 5.VIII.1459 - R - Haute trahison Sam 13 Aoû 2011, 16:05 | |
| Juge : Pandorha Accusation : Duché du Berry Accusé : Lostris Témoin de la défense :Témoin de l'accusation : Sanction prononcée par la Cour : Relaxe - Citation :
- Acte d'accusation
J'ouvre en ce 26ème jour de juin, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Lostris, sous le chef d'inculpation de Haute Trahison.
* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. L'accusé avait quant même fait fort, quatre révoltes depuis sa récente sortie de prison.. *
Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,
Sur la sécurité du Duché.
17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
Livre II : Lois Pénales
3) Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)
* ... *
Dame Lostris,
vous comparaissez devant la Cour de Justice du Berry, pour des faits de Haute Trahison ! Vous avez commis des crimes de guerre en Berry depuis votre arrivé ici en essayant de désunir tout un peuple !
Mais vous n'y arrivez point, ce n'est pas chose aisé que cela, et vous le savez.
Vous vous êtes battus durant plusieurs jours contre notre armée, votre but était clair, rentrer dans la capitale pour mettre la main sur le Conseil Ducal !
Qu'avez vous à dire pour votre défense ?!
* .... *
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(https://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)
La parole est maintenant à la défense, ainsi qu'à notre témoin.
Je vous remercie de votre écoute.
* .... *
Fait par Alekine,
Procureur du Berry, le 09/07/1459
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Enoncé du verdict
*Pandorha soupira, des procès bâclés, n'y plaidoirie, n'y réquisitoire et même pas de témoin. Comment voulait-on qu'elle puisse rendre des verdicts. Elle s'affala encore plus dans son siège de son bureau, puis décida qu'il était temps.*
En ce 5 ème jour du mois d'août de l'an de Pâques 1459,
Moi, Pandorha de Noldor, Juge par la volonté de sa Grâce Alleaume de Niraco, Duc du Berry, je vais rendre mon verdict.
Attendu qu'il n'y a pas de plaidoirie,
Attendu qu'il n'y a pas non plus de réquisitoire,
Attendu qu'il n'y a pas de témoin,
Au vu du peu d'élément dans cette affaire, je ne peux pas rendre un autre verdict que cela de la relaxe.
Qu'il en soit ainsi !
*Elle se leva est quitta le tribunal. * | |
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