De la notion de CourToute résidence hébergeant le Roy de France reçoit de fait la Cour.
Le présent règlement est donc en vigueur en tous lieux et résidences royale.
Au sein de la Cour, le Roy de France assure la subsistance et la protection de ses hôtes, en retour de quoi, ces derniers se plient aux règles de l’Etiquette durant leur présence.
Tout noble de France, ou d’un Royaume étranger dont la noblesse est reconnue par la hérauderie royale de France peut se présenter et paraitre à la Cour.
La possibilité de séjourner dans les Palais royaux est offerte sous condition.
De l’hébergement au sein de la Cour.La possibilité d’être hébergé au sein de la Cour est un privilège réservé à la Haute Noblesse de France ou aux nobles particulièrement méritants eut égard au service de la Couronne.
Des appartements et des chambres, dans les ailes dévolues à cet effet, sont à disposition pour les hôtes de la Cour, émissaires étrangers, représentants du Clergé, ambassadeurs ou nobles. Le nombre de ces pièces dépend des résidences royales, leur importance est fonction de la qualité du noble accueilli.
Les régnants en cours de mandat, en tant que vassaux du Roy de France disposent d’un appartement au sein du Palais Royal du Louvres, mis à leur disposition gracieusement pour la durée de leur mandat. Le dit appartement est composé d’une antichambre, d’un salon et d’une chambre.
Les Très Nobles Pairs de France et les Grands Officiers Royaux disposent d’un appartement au sein du Palais Royal du Louvre. Le dit appartement est composé d’une antichambre, d’un salon et d’une chambre.
Le Grand Chambellan de France est chargé de la gestion de la Cour de France et pourvoit à la gestion des hébergements au sein des Palais Royaux. Le noble désirant un hébergement devant faire parvenir missive au service de la Chambre. La dite demande signifiant une souscription implicite aux règles de l’étiquette.
Les dégâts, dépravations et vols constatés seront imputables au noble résident au sein de l’appartement concerné, lequel sera en charge de régler les frais engendrés.
Du divertissement de la Cour et des cérémonies Royales.Les divertissements de la Cour sont ouverts à tous les nobles de France et des Royaumes reconnus. Leur tenue est diffusée par les annonces Royales et leurs entrées y sont libres.
Les cérémonies royales sont publiques sauf indications contraires et sous réserve de protocole particulier préalablement annoncée.
De l’étiquetteLes règles de vie et de comportement à observer au sein de la Cour sont régies par l’Etiquette. Il s’agit d’adopter un comportement conforme au bon ton, d’observer une attitude morale et courtoise autant que de faire montre d’une éducation soignée.
Les règles de l’étiquette s’enseignent dés la prime enfance au sein des familles nobles, ou bien au Collège Royal Saint Louis de France, cependant, ces règles sont disponibles via le livret mis en place par la Chambre du Roy.
De l’accès aux salons et antichambres du Louvres
Les divers salons du Palais Royal sont accessibles à la Cour aux heures diurnes. Cependant l’accès et la présence sont soumis aux règles de l’étiquette et à la vigilance des Huissiers Royaux.
La Très Noble Assemblée des Pairs de France ou la Curia Régis peuvent réquisitionner un salon pour leur réunion de travail sur demande adressée au Grand Chambellan de France. La dites demande ayant pour simple but de permettre au Grand Chambellan la préparation des pièces et l’affectation d’huissiers aux entrées concernées, aucun motif ou explication ne pourra être demandé en appui à la dites demande. Le salon mis à disposition devenant privé pour le temps de l’assemblée.
Rédigé au Palais des Offices
pour publication
Des huissiers royauxPrésentation.Le corps des Huissiers Royaux est placé sous la tutelle du Grand Chambellan de France et rattaché à l'Office des Cérémonies sous l'autorité du Grand Maistre des Cérémonies de France.
Les Huissiers royaux sont nommés par publique annonce du Grand Chambellan de France faites en antichambre du Louvre et dépêchées en province par les Secrétaires d’Etat.
Les huissiers Royaux sont encadrés par un responsable, le Grand Huissier, qui pourvoit à la gestion quotidienne des effectifs, au recrutement et aux renvois.
Du recrutement.La charge d’Huissier Royal est ouverte à tous les gentilshommes sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’il atteste d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.
De la fonction d’huissier Royal.Les huissiers Royaux sont en charge de la gestion des entrées au sein du Palais Royal du Louvre, et de toutes les autres résidences royales abritant le Roy ou un membre de la famille royale.
Les huissiers royaux sont de faction aux portes des salons de réception lors des cérémonies de la Cour et annoncent les entrées des membres de la Haute Noblesse ainsi que des membres de la Très Nobles Assemblées des Pairs de France, des Grands Officiers de la Couronne.
En dehors des cérémonies, les Huissiers Royaux sont stationnés aux portes des divers salons afin d’en restreindre l’entrée ou de veiller au respect des règles de l’étiquette.
L’huissier Royal est, de part sa fonction, autorisé à demander aux visiteurs et invités du Louvres dérogeant par leur comportement à la conduite requise au sein de la Cour, ou dont la présence apparait comme indésirable, de sortir de l’enceinte du Palais. En cas de résistance, il sera fait appel à la Garde Royale pour procéder au retrait de ou des individus concernés.
En cas de résistance aux autorités royales, les individus s’exposent à une mise en demeure, voir un déféré à la Grande Prévosté et ses locaux de la Bastille.
Tout comportement indigne pourra faire l’objet d’un exil dont la durée sera fixée par le Grand Chambellan de France.
Aucun recours, autre que la volonté royale ne sera possible pour lever ou écourter un exil de la Cour.
La mesure d’exil ne vaut que pour les résidences royales, le Palais du Louvre et les parties dévolues à la Cour de France, en sont exclus, les salles de travail de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, pour les Pairs, les salles de travail de la Curia Regis, pour les Grands Officiers, le Salon des Feudataires, pour les Régnants de France.
De l’uniforme d’Huissier Royal.L’huissier royal porte un mantel d’azur orné aux épaules de trois lys d’or.
L’huissier royal arbore une médaille à la clé d’argent, symbolisant son rôle de gardien des entrées.
Rédigé au Palais des Offices
pour publication ce jour
du 20 juin 1458
Etiquette élèmentaire au sein de la Cour de FranceI/ Règles de base
Il est inconvenant de s’adresser à une Altesse Royale sans y avoir été invité ou sans qu’Elle ne vous ait interpelé en premier.
Il est inconvenant de tourner le dos au Roy ou à la Reyne de France.
Il est inconvenant de s’assoir en présence de Sa Majesté le Roy, ce privilège étant réservé aux Dames de la famille royale et aux Marquises.
Il est inconvenant de toucher une Altesse Royale.
Il est inconvenant d’user d’une trop grande proximité avec une Altesse Royale. La distance respectueuse requise étant d’un pas.
Il est inconvenant d’élever la voix en présence d’une Altesse Royale.
Il est inconvenant de se sustenter, de boire ou d’user d’un comportement familier en présence d’une Altesse Royale.
Quand une Altesse Royale s’exprime, il est des plus inconvenant de Lui couper la parole ou de La contredire.
II/ De l’Art d’une présentation à la Cour de France
Toute résidence Royale recevant Sa Majesté le Roy ou un membre de la famille Royale prend le nom de « Cour ».
La Cour de France est ouverte à tout membre de la noblesse de France ou des Royaumes Etrangers reconnu comme tels.
Pour se présenter à la Cour de France, une vêture adaptée et une éducation conforme à son rang est indispensable.
Lors d’une première présentation à la Cour de France, un ou une jeune noble devra être accompagnée d’un représentant qui s’engagera à l’introduire au sein du cercle privilégié de la noblesse et à l’initier au comportement attendu à la Cour de France.
Rédigé au Palais des Offices
pour publication ce jour
du 20 juin 1458
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