Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Elmakedoiii - 9.V.1458 - R - TOP (Douane) Lun 17 Mai 2010, 21:20 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : ZoyahAccusé : ElmakedoiiiAccusation : Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Elmakedoiii, le 9 mai 1458 *~*~*~*
Madame la Juge,
Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative aux infractions douanières :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."
Considérant que :
- L'accusé a franchit les porte se la ville de Châteauroux le 6 mai 1458,
- l'accusé a refusé de répondre à la douanière, Dame Naele, lorsque cette dernière l'a interpellé afin de l'interroger sur les raisons de sa présence en Berry.
Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle que le prévenu possède des droits :
***La proc en fait la lecture***
***Défense des accusés***************************************************
Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.
- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.
Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)
***************************************************************
Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:
- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)
Ou
-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettront alors la preuve d'achat.
Fait le 9 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Je laisse la parole à l'accusé ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Mes braves petits, vous faites erreur car j'ai répondu à Sandrine gentillement, c'est l'autre douanière.
Et puis j'm'en tape de votre procès, au contraire j'en profite pour dire que bien que je trouve la rousse en ce moment charmante, nommée Alaynia, je pense vraiment que je n'ai aucune chance et qu'elle me prend pour un fou, bref si il se passe rien, je met mon heaume et je me tire d'ici ! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
***la procure écouta l'accusé et ce faisant envoya bien vite un greffier s'informer auprès de Dame Sandrine. il revient assez rapidement et se contenta d'hocher la tête en guise de réponse. Zoyah bougonna, à qui bon lui demander d'inculper si les personnes étaient en règle. enfin l'erreur était humaine***
Madame la Juge,
Il semblerait qu'il y ait eu méprise, effectivement l'accusé a bien répondu à dame Sandrine.
Je demande donc à ce qu'il soit relaxé. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Messire,
Je suis bien aise d�apprendre que vous ne vous êtes aucunement mis en défaut au regard de la loi berrichonne, touchant à vos devoirs envers les douanes.
Néanmoins, sachez que la Cour n�apprécie guère vos écarts de langage à notre endroit.
Si vous avez été inutilement mené front à moi, je ne cuide pas que cela vous permette de vous montrer si familier..
Fi !
L�affaire est close.
Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie prononce la relaxe en faveur du sieur Elmakedoiii, en espérant que ce dernier obtienne les faveurs de la belle qu il convoite..
Fait à Bourges, le seizième jour du mois de Mai de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante huit. | |
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