Louneilaine - 6.IV.1458 - C - TOP (Douane)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Louneilaine
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Sandrine28

Sanction prononcée par la Cour :
1 écu d'amende (Médiation : 1 jour de travail à la mine)



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Louneilaine, le 06 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Saint-Aignan que l'accusé, Dame Louneilaine aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Sandrine28 malgré ses relances.


Elle enfreint donc la loi suivante :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Ainsi, j�inculpe Dame Louneilaine pour Trouble à l�Ordre Public.

Je rappelle toute fois que l'accusé bien qu'il semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou deux jours d e travaux forcés à la mine (Faites vos jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Louneilaine a jusqu'à samedi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale, l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 06 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je pense que mes courriers n'ont pas du arriver à bonne destination

(Soucis de connexion internet, pas pu envoyer de courrier désolée)

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Je porte de nouveaux éléments à ce dossier. L�accusée ayant reconnu sa culpabilité, cette dernière a opté pour la médiation et a choisi d�exécuter sa peine de travaux forcés.
***La procureur porta à la juge le reçu de salaire de Louneilaine***
09-04-2010 04:16 : Vous avez gagné 7,50 écus."[ljd Louneilaine ne sait pas faire de screen]
A cet effet, Madame la juge, je vous demande de la reconnaitre coupable mais de ne lui donner aucune peine puis qu�elle a opté pour la médiation.
Je vous remercie de m�avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Sandrine28 à la barre

Sandrine arriva au tribunal, elle avait été convoquée pour témoigner en tant que douanière de St Aignan. Elle rentra dans la salle et attendit son tour de parole. Quand se fut à elle, elle s'approcha de la barre.

Bonjour votre honneur, bonjour Madame le procureur.

Se tournant vers le prévenu.

Bonjour dame.
Comme vous le savez je suis sandrine, douanière de St Aignan, j'ai envoyé 2 pigeons au prévenu et à ce jour je n'ai eu aucune réponse. Je lui ai bien précisé dans mon courrier que nous étions sous le coup d'une loie martiale et qu'elle devait demander un LP auprès de notre prevot.

Voilà, je n'ai rien d'autre à déclarer, mais je reste à votre dispositions si vous avez besoin d'informations complémentaire.

Sandrine salua la juge et la procureur et retourna s'assoir dans la salle.

Citation :

Verdict de la Cour

Dame Louneilaine.

Je constate avec grande satisfaction que vous avez opté pour une solution nettement plus profitable en ce qui concerne votre affaire..
Je ne saurais que trop vous féliciter pour votre sagesse.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry pour sa Grasce Renlie, notre méchant ( roooh!! qui a dit ça??) Duc, je ne vous condamne qu'à un seul écu, afin que tous puissent se ramentevoir que maugré votre bonne volonté, faute à eu lieu.
Néanmoins, je ne retiens pas la peine de prison, suite à votre repentir.

Fait à Bourges, le quinzième jour du mois d'Avril de l'an de Pâques 1458