Kaminoo - 2.IV.1457 - C - TOP (Racket) - CJ

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Kaminoo
Accusation : Duché du Berry, pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné


Sanction prononcée par la Cour :
5 jours de prison et 110 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

En vertu du traité de coopération judiciaire qui lie le Berry au Lyonnais-Dauphiné
http://diplomatie-berry.bb-fr.com/traites-judiciaires-f60/berry-lyonnais-dauphine-t431.htm
Moi, Zoyah Aurel-Novotny, procureur du Berry ouvre un procès à la demande de Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, à l�encontre de Dame Kaminoo pour Trouble à l�Ordre Public, le 02 avril 1457 à Bourges.
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En ce jour du 2 Avril 1458, nous Dame Isabeau, procureur adjoint, au nom du duché du Lyonnais Dauphiné demandons en vertu de nos accords de coopération judiciaire, au procureur Zoyah, l�ouverture d�un procès à l�encontre de la dame Kaminoo pour Trouble A l�Ordre Public

Avant toute chose, le ministère public souhaite attirer l�attention de la prévenue sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de la défendre en se rendant à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Dame Kaminoo, vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 Mars 1458 dame Brigide sur le lieu dit de Ste Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 écus, ainsi qu'un pain et un maïs comme en atteste le depot de plainte sur l'honneur de la victime.

témoignage de la victime:
La procureur lui avait demandé de faire son témoignage. Elle n'avait jamais fait ce genre de choses alors prit plume et parchemin et commença à écrire ...

Départ de Macon. Tout ce passait bien jusqu'ici et j'avais bien avancé sans le moindre problème. Quand je fus en vue des remparts de Lyon. J'ai reçu un coup sur la tête et je me suis effondrée le sol. J'ai pu entendre le son d'une voix de femme quand elle me déplaçait dans un champ, néanmoins j'ai pu voir qu'elle était brune et qu'elle portait des bottes rouges ainsi que des braies rouges.

C'est tout ce dont je me souviens. Je me suis réveillée au petit matin dans ce pré et quand je suis arrivée dans la ville de Lyon j'ai été jetée dans une geôle ... Mais ceci est une autre histoire ...

Bien à vous, Messires et Dames

Brigide Villier ...


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img708/4931/sreene.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Après une suspension d'audience, le procés sur demande du Lyonnais Dauphiné, reprenait en Berry

L�accusée avait eu suffisamment de temps pour réfléchir à son intérêt, et en l�absence de réponses, c�est sans hésitation aucune que la procureur Dame Isabeau De Hauterives fit parvenir à la cour berrichonne, son réquisitoire


Greffier! En premier lieu, qu il soit noté que l accusée n'a pas consenti à accepter la conciliation proposée par la procure qui consistait à un dédommagement envers la victime.

Votre honneur, je vous laisse juger par vous même du peu de moralité de l�accusée qui non seulement a fui les terres dauphinoises aussitôt son forfait commis mais se terre en Berry ; son absence en ce tribunal en est la preuve de sa lâcheté.

Nul remords, nulle excuse , rien�le silence
Soit ! nous n�aurons également nul remords à la déclarer coupable et à l�accabler comme il se doit.
Coupable d�avoir frappé une honnête femme
Coupable de l�avoir ruinée en la dépouillant de tous ces biens
Coupable par voie de fait d�avoir attenté à son honneur.
Je rappelle que cette pauvre victime s�est vue jetée en prison comme une ribaude et dépouillée de pas moins de 200 écus trébuchants ; le travail laborieux de mois après mois.

Nous ne saurions tolérer de tels actes délictueux en Lyonnais Dauphiné .
C�est pourquoi, votre honneur , je requiers à l�encontre de la dénommée kaminoo une peine exemplaire afin qu�elle réfléchisse sur cette maxime que le crime ne profite jamais
Soit :
5 jours de prison
200 écus d�amende

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Kaminoo entra dans la salle la tête haute, toisant le procureur

en effet, je n'ai pas accepté la conciliation pour la simple et bonne raison que je suis innocente.

je ne vois pas d'enquête, de preuve, de témoin
vous me jugez sur la seule parole de je ne sais qui...

où est la victime ???
où est le représentant de la maréchaussée qui a mené l'enquête ?

encore un procès bâclé, sans preuve

je fais appel à l'intelligence et la clairvoyance de cette cour
ne condamnez pas une innocente !!!!

Citation :

Verdict de la Cour

Dame Kaminoo

Hélas, dame, avec toute la bonne volonté du monde, je cherche encore et encore une once de preuve qui pourrait faire pencher la balance de la justice en votre faveur, touchant à faire valoir la plus grande objectivité possible.
Oyant le témoignage de cette pauvre femme, délestée de sa bourse, molestée, sans égard pour sa faiblesse et sa condition, réduite à implorer le Très-Haut, la Cour est restée coite, tant le crime est inqualifiable.
J ajouterais que je ne saisis guère votre remarque à propos dudit témoignage selon laquelle vous ne puissiez l entendre puisqu il parvient à mes propres oreilles.
Ida touchant à l�enquête, le dossier étant entre mes mains, complet.
*Ceci dit la juge brandit haut le parchemin tenant lieu de preuve en cette affaire*

https://2img.net/r/ihimizer/img708/4931/sreene.jpg

A cet égard, je considère que vous vous êtes sans vergogne aucune rendue coupable des faits qui vous sont reprochés sans que nulle doutance vienne perturber mon pensement.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, en accord avec le traité de coopération judiciaire qui lie mon duché à celui qui a mandé à juste titre votre inculpation, en son nom et en celui de notre bien aimé duc Renlie, vous déclare coupable.

En conséquence, je vous condamne en réparation des faits, à 5 jours de prison, ajoutés à 110 écus d�amende.

Dura lex, sed lex !

Fait à Bourges, le vingt et unième jour du mois d�Avril de l�an de grâce 1458.