Francesco_vacciuolo - 28.II.1457 - C - TOP (Racket et banni)

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Francesco_vacciuolo
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Défense : Francesco_vacciuolo
  
• Accusation : Barcino et Gilou12 (ne s'est pas présenté)

Sanction prononcée par la Cour :
7 jours de prison et 29 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Francesco_vacciuolo, le 28 février 1457 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services de police de la ville de Sancerre, représenté par sa mairesse Steffy19 que l'accusé, Messire Francesco_vacciuolo aurait racketté deux voyageurs.

Le premier délit s'est déroulé le 20 février 1457 sur une route entre Sancerre et Cosne et le second le 27 février 1457 sur la même route.

L'accusé est un artisan domicilié à Cosne, Bourgogne

La première victime est un paysan domicilié à Cosne, Bourgogne.
La seconde victime est un paysan domicilié à Patay, Orléans

Les policiers qui ont recueilli les témoignages des deux victimes qui ne se connaissant pas, ont rapidement fait le rapprochement et quelques voyageurs ont aidé à l�identification du malfaiteur qui arpente apparemment très souvent la route entre Cosne et Sancerre. Deux victimes différentes et une semaine d�intervalle, Madame, la Juge, le doute n�est pas permis.

Voici leur rapport détaillé :

*dépose un dossier sur le pupitre du juge*



**********rapport de police***********

** I. Dépôts de plainte

https://2img.net/r/ihimizer/img709/8522/dptdeplaintegilou12.jpg
https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/barcin11.jpg

***********************************************************************

De ce fait, l'accusé a transgressé la loi suivante :

Extrait de loi :

"Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Francesco_vacciuolo , coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 10 jours de prison
- 100 écus d�amende
- 3 mois de bannissement du Berry

Pour Gilgalaad, Duc de Berry
Le 28 février 1457
Zoyah, procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur,

Ce fût un laborieux chemin , qu'est de me rendre jusqu'à dans cette ville, mais maintenant j'y suis.

Premièrement , a la suite de ma première lecture des acusation , un fait resort!

Ont intente une Double Charge en un seul procès contre moi!

Je fait appelle au bon sens Monsieur le Juge

2 supposé-Délit , 2 Accusation mais un seul procès.

J'appelle a un Juris-Prudence , Votre Honneur,
Même avec des Avocats , C'est tout simplement impossible de se défendre en de telle condition.

J'en appelle a la Relaxe , Oui Monsieur le Juge , la Relaxe , devant ces accusation multiple en un seul procès.

L'honneur d'une Justice équitable et juste pour tout le monde est en jeux Monsieur le Juge

Merci..

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur manqua de s�esclaffer en attendant l�accusé. C�était bien la première fois qu�un prévenu se plaignait d�avoir un procès pour deux brigandages. Après tout, c�était plutôt à son avantage. Au lieu de cumuler deux peines à la suite, il en aurait qu�une. La jeune femme attendit patiemment la suite de la plaidoirie, un sourire un coin des lèvres*

Madame la juge,

Tout d�abord, il est question de deux actes distincts et de deux victimes effectivement, mais d�un seul délit : le brigandage. C�est le même extrait de loi qui a été enfreint.

Ce sont les plaintes de ces deux personnes et leur témoignage qui ont permis de confondre l�accusé. A cet effet, je ne voyais pas l�intérêt d�ouvrir un procès par victime.
Double Charge oui, car deux victimes, mais une seule accusation ! Celle de racket !

Appeler à la Jurisprudence ne vous servira strictement à rien �*la proc haussa les épaules en se demandant si l�accusé n�avait tout simplement pas l�intention d�énumérer tous les mots en rapport avec la justice afin d�impressionner la cour*�.puisqu�il s�agit de l�ensemble des décisions rendues par les juges�.et vous constaterez qu�en Berry, les juges n�aiment guère les brigands�et que d�ouvrir un procès pour un délit avec deux victimes, se pratique souvent.

Je constate moi, que vous vous offusquez du fait qu�il n�y ait qu�un seul procès, mais pas qu�on vous accuse de brigandage. Vous réclamez la relaxe pour ce que vous estimez à tort comme une erreur et oubliez de clamer votre innocence. Comment le pourriez-vous avec deux personnes qui ne se connaissent pas et qui, à une semaine d�intervalle, affirment que VOUS les avez rackettés ! Etrange coïncidence, n�est-ce pas�.surtout si l�on tient compte de la troisième victime que vous avez attaquée après que cette procédure à votre encontre ait été ouverte.

En ce qui me concerne, votre culpabilité n�est plus à prouver et je maintiens ma demande de peine.

- 10 jours de prison
- 100 écus d�amende
- 3 mois de bannissement du Berry

Merci de m�avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur

Je me suis mal exprimé a ma dernière Plaidoirie,
Je m'en excuse , j'étaie un tantinet érité de me retrouver dans cette cours et je vous demande de ne pas en tenir compte.

Madame la Procureur
Je me permet de mettre en doute les preuves que vous avez contre moi.
J'ai ici deux témoin , qui affirme m'avoir vue travailler a la mine

(https://2img.net/r/ihimizer/img51/9329/sanstitre1tq.png).

Deuxièmement, Monsieur le Juge , Vous l'avez bien vue et entendu!

Monsieur Barcino s'exprime telle un âne!
J'ai bien peur Monsieur le Juge , qu'il soit un simple d'esprit!Sont témoignage ne relate en rien des supposé événement et il ne m'identifie même pas.Il ne fait qu'affirmer qu'un certain Francesco l'a attaquer

Je suis sincèrement désoler de vous informer que mon nom est Francesco Vacciuolo , et non juste Francesco comme l'a dit la supposé victime

Voila

Citation :

La défense a appelé Francesco_vacciuolo à la barre

En Dernier Lieux ,

Le Suposé témoin nous a fait faux-pas.
Il n'est pas présent au procès
C'est très suspicieux , il m'accuse mais ne témoigne pas!
N'es pas de l'atteinte a la réputation Madame l'juge!
Cette Affaire devient très étrange!

Un Témoin qui parle je ne sait qu'elle langue ou dialecte , et un autre témoin qui ne vient pas en Cours!

Très très Étrange!Vivement mes Témoins!

Citation :

L'accusation a appelé Barcino à la barre

mr francesco vacinuolo m a croisé en chemin entre cosne et sancerre et m a détrousser de 80 écus et quelque objets voila c es tout ce que j ai a déclarée

Citation :

Verdict de la Cour

Alors nous revoila à vous messire. tout d'abord je tiens à vous dire que vote requête pour reporter votre bannissement es rejetée. Un brugand reste un brigand et ils sont non invités au Berry!

Je vous condamne donc à une semaine de geôle supplémentaire de 7 jours pour fait de récidive ainsi qu'une amende de 29 écus. Cela vous apprendra.

Dura lex, sed lex.

Fais à Bourges le dix-septième jour du mois de mars de l'an de Pâques 1457