Astaroth94 - 6.X.1457 - C - Trahison - Appel : R

Juge : Whoopie60
Procès instruit par : Berruyer

Accusé : Astaroth94
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Défense : Bragon (ne s'est pas présenté)
  
• Accusation : Georgepoilu (ne s'est pas présenté)

Sanction prononcée par la Cour :
100 écus d'amende et 30 jours d'inégibilité



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Lactuelle maire de Sancerre se porte coupable de félonie. En effet, alors que le Berry est en alerte, confronté à de belliqueux voisins, Astaroth94 utilise les moyens de communication de la mairie dans le but de nuire à la ville en essayant daffaiblir les défenses des Sancerroises. Sancerre est terre du Berry sous souveraineté du Duc du Berry. Quoiquil en déplaise à laccusé, cela est ainsi. Ce dernier, de part ses actes de traîtrise se rend coupable de trahison envers son Duché. Les traitres doivent être reconnu comme tel et chassé des saintes terres berrichonnes.

Pour ces raisons, je vous demande de reconnaître Astaroth94 coupable de trahison.

Laccusé est originaire de Sancerre, duché du Berry.

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

- 200 écus d'amende
- 3 jours de geole
- Le bannissement du Berry


Fait à Bourges le 6 octobre 1457
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*On lui avait présenté le maire de Sancerre qui avait besoin de ses service. Ne refusant jamais un dossier, le Seigneur de Tassin la Demi Lune avait sauté ni une ni deux sur son cheval et avait fait route immédiatement en Berry, seulement accompagné d'un valet.


Son statut d'avocat du dragon lui donnant le droit de pénétrer en des terres aux frontières fermées pour assurer une défense équitable aux accusés, on ne fit pas de difficulté à son passage.
Désormais à la cour de justice de ce duché, il s'avança à la barre pour plaider, plusieurs parchemins dans les mains*


Votre honneur, messire procureur,
Je suis Phelim, avocat du dragon, et j'assurerai la défense de Sieur Astaroth94, Maire de Sancerre.


Voici les faits. Le duc du Berry a demandé aux maires de transmettre aux villageois un courrier stipulant contre la duchesse de Tourraine, je cite : "Elle a accusé le Berry d�héberger de nombreux brigands (souvenez-vous en septembre 1455, c était la fausse excuse invoquée par la Touraine et l�auvergne pour nous attaquer), ce qui est complètement faux !"
Quel état d'esprit peut-on avoir en lisant ce courrier? Et bien, on a tendance à être fier que le Berry ne soit pas un nid à brigands .. et on se dit que la duchesse de Touraine a tort en parlant ainsi.


Alors, comprenez donc la surprise de mon client, quand il a reçu ce courrier de la part du brigand notoire Gmat.
"Expéditeur : Gmat , Lord of Cap Ferrat
Date d'envoi : 2009-10-04 12:30:59
Bonjour messire Bourgmestre,

Tout d'abord je tiens à vous féliciter pour votre élection et je pense sans aucun doute que vous allez accompagner la ville vers la plus grande des prospérités.

Cela dit, les dangers court nos frontières comme vous le savez et je me dois, après entrevu avec notre Duc, de monter une armée supplémentaire afin de sécuriser nos frontières.

Pour cela, certaines personnes vont se joindre à moi, ayant eu bien entendu des LP par notre conseil.

Je voulais simplement vous présenvir que je reste à Sancerre pour la création prochaine de nos défenses par mes services.

Si toutefois vous avez quelques renseignements ou questions à demander, je suis à votre disposition.

Respectueusement,

Gmat "


Votre honneur ... un brigand qui est réputé pour semer le trouble partout où il passe .. voici qu'il annonce qu'il a l'accord du Duc pour monter une armée et que des amis vont le rejoindre pour entrer dans les rangs de celle-ci. On imagine aisément qu'eux même ne doivent pas être des enfants de cur ..
Alors mettez vous à la place de mon client. Le duc annonce que le Berry n'est pas un refuge de brigands, et il apprend qu'une armée remplie de ce genre là va défendre sa ville .. Que pensez? Soit le duc ment à sa population, soit il n'a pas les idées claires. Dans tous les cas, peut-on encore avoir confiance en lui ?


Expliquez moi en quoi il affaiblit les défenses sancerroises quand il appelle les habitants à défendre sa ville? Voici un extrait d'une de ses annonces :
"Aussi j'appelle la population à venir aux remparts de la ville, afin de defendre des eventuelles attaques".


En refusant de courir le risque que par l'appât du gain, Gmat et son armée ne s'empare des caisses de la ville, le sieur Astaroth a agit en bon père de famille, conformément à la coutume berrichonne. Ce sont les nobles qui peuvent trahir le duc, car ils lui doivent allégeance .. mon client lui, se contente de ne pas trahir sa ville, et il ne la pas trahi jusquà ce que le contraire soit clairement démontré.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Le Duc du Berry est souverain sur ses terres.
Le role de maire est confié par ce dernier par déléguation.
L'accusé a été maire auparavant sans qu'aucun problèmes ne soient apparus. Nous pouvons donc écarter toutes forme d'évincement de la part du Duc.
Ensuite, les stratégies militaires en ces temps sont confidentielles vous en conviendrez. Nous passons une période difficile ou nous devons travailler main dans la main avec tout le monde.
Le Duc du Berry n'a plus a démontrer son attachement au Berry, ayant porté les armes durant les guerres, jadis. Ayant été porté par le peuple par de multiple reprise nous ne pouvons douter de son dévouement pour cette terre.
Je vous rassure donc sur le fait que le Duc a les idées très claires et n'est pas tombé dans la folie.
Cependant, on ne peut pas en dire autant de l'accusé.
Ce dernier met en péril le village sancerrois en allant à l'encontre des décisions ducale.
Qui est-il, pour pouvoir décider à la place de tout un conseil?
De plus votre Honneur, le moyen de communication, réservé à des fins municipales et non diffamatoire, n'est pas le bon.
Une affaire a fait jurisprudence sur cet aspect.
*le procureur tend le dossier Andredemortecouille au juge*
L'heure presse, l'accusé continue a se rebeller en s'enfermant dans sa mairie aidé par des auvergnats.
Je demande tout simplement ou est le traitre?

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Bragon à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

*Whoopie prit le dossier en main, s'accordant quelques minutes pour le lire. Ayant examiné le tout, put enfin rendre son verdict*

Cette affaire est assez délicate, vous en conviendrez. Messire Astaroth94, jusqu'ici n'a eu aucun souci, d'autant plus qu'il n'est pas à son premier mandat en tant que Maire, une personne de confiance en l'occurrence. Ceci dit, ce dernier connaît parfaitement les lois en terre berrichonne, mais cela ne l'empêche pas de s'opposer aux décisions ducales, mettant en péril non seulement la ville de Sancerre mais aussi de ses habitants en ces périodes de trouble, où nous sommes sous Loi Martiale. Le moyen utilisé pour ce faire, n'est pas ce que je pourrais appeler une excellente idée. L'accusé sait parfaitement, qu'utiliser le panneau d'affichage de la mairie est interdit lorsqu'il s'agît de propagande. Hors, Messire Astaroth94, n'a pas hésité à se servir de celui-ci en informant la population sancerroise de son refus de voir les armées berrichonnes entrer en sa ville. Il me semble que cette façon d'agir est irresponsable de la part d'un dirigeant municipal.
Par conséquent, Moi, Whoopie60, Juge du Berry, condamne Messire Astaroth94 à 100 écus damende et 30 jours d'inéligibilité sur le sol Berrichon, à compter de ce jour.

Dura lex, sed lex !

Fait le trentième jour du mois dOctobre 1457, à Bourges

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Juge de la Cour d'Appel : Aldindethau
Procès d'appel instruit par : Deedlitt

Accusé : Astaroth94
Requérant : Astaroth94


Résumé des motivations de la demande d'appel :

Citation :

1) Nous attentions le témoignage de George avant de faire la dernière plaidoirie. Les témoins sont sensés intervenir avant le réquisitoire du procureur. J'avais écrit à la juge, Nerphetiti au début, pour qu'elle ne force pas l'étape. Cependant, j'ai du me tromper de destinataire ou le courrier n'est jamais arrivé à bon port, car elle a dit ne l'avoir jamais reçu, et le juge suivant à forcer la dernière étape et rendu son jugement dès qu'il est arrivé. Ainsi, j'en suis responsable, mon client n'a pas pu se défendre et n'a donc pas bénéficié d'une justice équitable.

2) L'accusation n'a pas pu prouver en quoi la nom coopération de mon client a affaibli les défenses sancerroises. En effet, la défense d'une ville en groupe est équivalente à celle d'une armée, puisque chaque groupe se rassemble et forme une armée ne pouvant battre en retraite de bonus 100%

3) L'accusation n'a pas pu prouver que mon client avait désobéit au duc. Un homme réputé brigand lui a envoyé un courrier soit disant au nom du duc, mais le maire de Sancerre a gardé en mémoire le courrier que george a fait passé à la population disant que le Berry n'hébergeait pas de brigand. Mon client a simplement obéit à l'ordre disant donc, pas de brigands en Berry.

En bref, le juge et le procureur ont baclé leur travail. Mon client n'a pu bénéficié d'une justice juste, équitable et efficace. Je cite la charte des juges :
"Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel. "

Verdict de la Cour d'Appel :

Citation :

En ce 12 Mars de l'An de Grâce 1458 se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant messire Astaroth au Duché du Bérry, Royaume de France.

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,

Qu'il soit attendu que messer Astaroth est venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique du Berry, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de trahison le 30 octobre 1457,

Attendu que la sanction prononcée notifiait 100 écus d’amende et 30 jours d'inéligibilité,

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :

Charte du juge a écrit:

Citation :

Le silence de la loi
Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Citation :

Principes généraux qui régissent la bonne justice
Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Des Droits Locaux a écrit:

Citation :

codex bérrichon a écrit:

1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

codex bérrichon a écrit:

2) L'universalité d'action: est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:

Citation :

Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

Le requérant est accusé de Trahison pour avoir refusé l’accès à une armée dans la ville de Sancerre dont il était le Bourgmestre et d’avoir utilisé le panneau d’affichage municipal afin de faire de la propagande anti ducale.

La partie requérante a pu s'exprimer et donc s'est défendue, permettant à la Cour de rendre un verdict juste.

Attendu que l’accusation ne repose que sur des rumeurs et qu’aucune preuve formelle n’a été présentée concernant un ordre du Duc relatif au Laisser-Passer de ladite armée aux portes de la ville,

Attendu que l’accusation et le verdict ne s’appuient sur aucun texte de loi pour étayer le principe juridique d’inculpation de Trahison,

Attendu que l'utilisation du panneau mairie avait pour principal but le ralliement des citoyens de Sancerre,

Attendu, que les erreurs de courriers ou toute autre raison de non présentation au tribunal pour assurer sa défense sont équivoques, cet argument ne sera pas retenu,

Attendu, que le doute était permis quand aux réelles intentions du sieur Gmat concernant la constitution de ladite armée, recevons cet argument.

Par conséquent, la présente Cour d'Appel du Royaume de France, infirme le verdict de prime instance rendu par l'institution juridique du Berry, menée par la Juge Whoopie60 et le Procureur Berruyer.

Nous prononçons la relaxe, Messer Astaroth est déclaré innocent des faits qui lui sont reprochés. Sera fait état du remboursement de l'amende de 100 écus et de l’annulation de la peine d’inéligibilité.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»