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 Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - TOP (Racket)

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Escalibur2
sujet acharné
Escalibur2


Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - TOP (Racket)   Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - TOP (Racket) EmptyLun 29 Sep 2008, 20:42

Citation :
Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Valamand61
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Mimi60550


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 45 écus + 2 jours de prison
Verdict le ... septembre 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,


Le 15 septembre 1456 Dame Mimi60550 s’est fait détrousser par un homme nommé Valamand61, lui volant sa bourse.
Nous pouvons le prouver.


http://img369.imageshack.us/my.php?image=sanstitretn7.jpg

Règle de droit:

Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)


Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan, le 15 septembre 1456
Dame Angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

L'accusé a détroussé une personne sans remord. Je demande une peine de 4 jours de prison, 1OO écus d'amende ainsi que le bannissement du Berry.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mimi60550 à la barre a écrit:

Verdict de la cour a écrit:
**L
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