Escalibur2 sujet acharné
Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007
| Sujet: Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - TOP (Racket) Lun 29 Sep 2008, 20:42 | |
| - Citation :
Valamand61 - Le 15 septembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : Angel_le_VaillantAccusé : Valamand61Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Mimi60550 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 45 écus + 2 jours de prisonVerdict le ... septembre 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le 15 septembre 1456 Dame Mimi60550 s’est fait détrousser par un homme nommé Valamand61, lui volant sa bourse. Nous pouvons le prouver.
http://img369.imageshack.us/my.php?image=sanstitretn7.jpg
Règle de droit:
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès. Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP. (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Saint Aignan, le 15 septembre 1456 Dame Angel_le_vaillant Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
L'accusé a détroussé une personne sans remord. Je demande une peine de 4 jours de prison, 1OO écus d'amende ainsi que le bannissement du Berry.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Mimi60550 à la barre a écrit:
- Verdict de la cour a écrit:
- **L
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