Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Re: Aliyane - Le 13 août 1456 - C - Escroquerie Mar 26 Aoû 2008, 18:49 | |
| - Citation :
Aliyane - Le 13 août 1456 - C - Escroquerie
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : AliyaneAccusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : EuphrasieSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus + 1 jour de prisonVerdict le 21 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Aliyane a vendu des marchandises sur le marché de Bourges, enfreignant par là-même le présent arrêté :
«Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img508/7786/aliyanemarchandiserp0.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Aliyane pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Bourges, au Berry
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 5 jours de prison de geôles
- 100 écus d’amende
- Le bannissement du Berry
A Saint Aignan, le 13 Aout 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Votre honneur,
je suis assez surprise d'être ici face à vous , en effet je suis résidente de Bourges et je ne pense pas avoir commis un délit.
J'étais en voyage et mon but était de revenir à Bourges au plus vite, j'en ai d'ailleurs parlé a mon accusatrice en taverne , sans même savoir que celle ci était entrain de me mettre en procès.
Il aurait pourtant été facile de m'en parlé a ce moment.
Au cours d'une discusion je leur ai même expliqué que je cherchais à acquérir un champ à Bourges mais qu'avant cela je voulais rendre visite à une amie à Sancerre.
Je ne comprend pas pourquoi on me dit que j'innonde le marché, j'ai mis en vente une dizaine de marchandises moins cher que ceux du même type déjà présent.
Et ceci parceque j'avais besoin d'argent pour pouvoir acheter de la viande et non par profit ou escroquerie.
Je suis très étonnée de ce qui se passe et j'ai vraiment du mal à reconnaitre ma ville.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
L'accusé pretend être Berruyere par le passé, elle aurait du être informée des lois en rigueur à Bourges étant donné que celles ci ont été crée depuis des lustres.
Aussi, quand on arrive dans un duché, une ville, on s'informe des lois..
Je demande une peine de 50 ecus.
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- j'ai toujours vendu et acheté à bourges sans soucis puisque berruyère ! Je ne pensais pas qu'a cause d'un voyage et de quelques demenagements au gré des routes et des rencontres que j'ai fait changerait quelquechose.
Je suis tres etonnée de cette vision des choses et je trouve la demande de sanction bien disproportionnée par rapport à ce que j'ai mis en vente afin de pouvoir m'acheter de la viande.
- L'accusation a appelé Euphrasie à la barre a écrit:
- *Euphrasie s'avance à la barre*
J'ai en effet acheté des marchandises à la Dame, que je ne connaissais pas auparavant, malgré qu'elle habitât la ville apparemment. J'ai donc vérifié auprès de la douane si elle était berruyère depuis longtemps, et il s'est avéré qu'elle l'était depuis ce matin seulement, qu'elle était saint-aignaise hier, et blésienne avant hier...
De plus elle n'a prévenu personne de son "innondation" de marché et ne respecte pas les prix affichés en Mairie...
Un petit avertissement serait le bienvenu, les loi sont affichées en Mairie en plus...
Merci de m'avoir écoutée !
*Euphra embarque la barre avec elle pour aller au procès suivant...*
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’arrêté municipal berruyer disposant que «Toute personne ne résidant pas à Bourges, qu’elle soit Berrichonne, d’origine Berrichonne, ou totalement étrangère au Berry doit avoir une autorisation écrite du maire pour vendre ou acheter sur le marché de Bourges.
Cet arrêté n’a aucune influence sur la permission d’achat de trois jours de nourriture automatiquement décernée à tout nouvel arrivant.
Htfrison, le 29 Janvier 1455.»
Attendu que l’accusé n’était pas originaire de la ville et encore moins du Berry.
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a vendu :
- 1 poisson à 22 écus.
- 1 légume à 11.45 écus.
- 1 fruit à 11.45 écus.
Soit pour 44.9 écus.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce Ysandre, duchesse de Berry, en ce vingt et unième jour d’août 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’escroquerie.
La cour le condamne 50 écus d’amende.
Mais attendu que l’accusé n’a pas suffisamment d’écus pour payer l’amende, la cour le condamne à 1 jour de prison et 10 écus d'amende. | |
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