Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Kinkin_006 - Le 27 juin 1456 - C - TOP (Douanes) Dim 27 Juil 2008, 12:55 | |
| - Citation :
- Kinkin_006 - Le 27 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Kinkin_006
Accusation : Homme des Bois (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Aucun
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus + 1 jour de prison
Verdict le 4 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Le service des douanes nous a signalé que Kinkin_006, originaire de Craon avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.
Règle de droit:
Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
A Bourges le 27 juin 1456,
Homme_des_bois
Procureur du Berry.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Bonjours mes sir.Je viens de recevoir votre courrier où je peux voir que je suis intenté à un procès ! J'en suis le premier surpris.Après lecture de celui-ci,j'ai compris que je ne mettais pas soumis à l'ordre douanier.Je m'en excuse sincèrement et je suis à votre entière disposition pour corriger cette faute.Cordialement Mes Sir kinkin_006.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
L'accusé clame haut et fort qu'il est surprit! Je suis moi même surprit, car en règle général, quand je recois un message, je le lis. Hors cela ne semble pas être le cas de Kinkin_006 qui découvre qu'il existe une douane quand c'est le tribunal qui l'en informe.
Le prévenu étale ensuite sa bonne foi en s'engageant à corriger sa faute, or à l'heure actuelle, aucun courrier venant de lui n'est parvenu aux services douaniers.
Devant tant de mauvaise foi, ou de négligeance, je demande pour l'accusé 1 jour de prison et 30 écus d'amende.
Merci de votre attention.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.
Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers..
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse de Berry en ce quatrième jour de juin 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.
La cour le condamne à 1 jour de prison et 25 écus d’amende | |
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