Averos- Le 17 juin 1456 - C - TOP (Douanes)

sujet acharné Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007

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Averos- Le 17 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois

Accusé : Averos
Accusation : Homme des Bois (Procureur)

Témoins de la défense : Ysandre
Témoins de l'accusation : Aucun

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écu
Verdict le 30 juin 1456

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Le service des douanes nous a signalé que Averos, originaire de Troyes avait refusé de se soumettre aux formalités douanières.

Règle de droit:

Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Bourges le 25 juin 1456,
Homme_des_bois
Procureur du Berry.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: Bonjour, Dames et Mesieurs de la cours de justice.
Moi Averos dit l'errant suis arrivée en Terre du Berry en début de semaine... Il est vrai que j'ai bien reçut une lettre de la douane, il est vrai que je n'y ai pas répondu, il est encore plus vrai que je n'ai même pas ouvert la lettre (faute de temps IRL)
Moi Averos, je ne suis pas venu en Berry pour nuire économiquement, militairement ou autre...
Je suis venu avec une escorte composé de vos propre soldats, soldats qui était sous mon comandement, il n'y a pas si longtemps...
Malheursement les blessure que j'ai eu lors du combat contre les Bretons m'on fait perdre mes faculté de combat et de mémoire.

Aujourd'hui je suis à S.A pour me receuillir au pres de mes amis du Berry, la Damme Elissar et le sieur Le Poilu.

Je vous demande donc clémence et indulgence pour un vieux corps à l'âme d'un candide garçons.

d'avance merci de m'avoir entendu.

Requisitoire de l'accusation a écrit:: Votre honneur,

Au vue des personnes garantes de l'intégrité de l'accusé, je demande l'application d'une amende d'un écu symbolique, car nul n'est sensé ignorer la loi.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Ysandre à la barre a écrit:: Votre Honneur,

Je tiens, pour commencer à féliciter chaudement nos douaniers pour la qualité de le sérieux de leur travail!
Cette fois encore, nos hommes ont fait preuve d'une grande vigilance et le sieur Averos, pour avoir négligé de répondre à leurs courriers, en fait aujourd'hui les frais.
A sa décharge, je pense comprendre que l'accusé, m'ayant, au préalable demandé autorisation de passage par missive, a supposé être en règle avec nos services de douane.
votre Honneur, mes salutations..

Verdict de la cour a écrit:: Vu que la loi berrichonne dispose : « Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Attendu que la coutume berrichonne veut que seul les berrichons soient digne de confiance.

Considérant que seul des personnes ayant des choses à se reprocher, venant déstabiliser, espionner, troubler l’ordre public ou la sûreté du duché du Berry n’ont d’intérêt à ne point répondre à nos douaniers.

Mais attendu que l’accusé avait avant d’entrer en Berry demandé une autorisation de circuler en lance à notre duchesse, la cour retiendra que l’accusé était de bonne foi et que l’infraction est plus liée à un oublie non intentionnel qu’à une volonté de nuire et de troubler l’ordre public.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse de Berry en ce trentième jour de juin 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.

Cependant, la cour se montrera clémente et le condamnera à seulement 1 écu d’amende.