Entrée du bureau du greffier

Bien ça y va bien, et vous dame Ysabeau ?

je vais bien chère Madenn, je cours partout... et j'avoue que vous me manquez !!!

Asterie qui passait dans les couloirs entendit des voix à l'entrée des greffes. La curiosité aidant elle passa la tête. Il y avait bien longtemps qu'elle n'était venu ici.

Bonjour Sonia, Madame le juge , Messire procureur comment allez vous? J'ai oui dire que l'on recherchais un greffier , pourquoi ne pas passer une annonce comme je l'avais fait fait pour Madenn d'ailleurs comment va t'elle? des nouvelles Ysabeau ?

Puis se tourna vers Sonia .Sonia si cela t’intéresse pourquoi n'envoi tu pas un courrier à Ysabeau étant le Juge c'est elle qui décide , Le procureur peut donner son avis aussi .

Bonjour dame astérie je vais a bien et vous je suis pas contre les gens motivé pour son duché .

Cini écrivit un p'tit mot à l'attention de ses supérieurs et l'afficha ici même.

Citation :

Bonjour à tous,

Je me permets de vous écrire afin tout d'abord de vous dire que je suis ravie de servir de nouveau le duché en qualité de Greffière. Actuellement, j'ai fort à faire pour classer et pour archiver. Serait-il possible à vous de faire en sorte que les titres des dossiers soient correctement rédigés et mis à jour. Le travail qui m'attend se compte en heures voir même en journées complètes.

Merci d'avance de votre aide,

Krisztina.

Elle s'en retourna à sa tâche.

Jehan passait par là pour ramener quelques dossiers et vit un mot. Il en déposa un autre par dessus.

Citation :

Bonjour,

Je m'en chargerai dans la journée ou d'ici les prochains jours.

Bonne journée,

Le Juge apporte des dossiers à classés:

Pierrick TOP brigandage:

Procès ayant opposé Pierrick. au Duché du Berry

Pierrick. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge du Berry demande à l’assistance de se lever, s’installe, et fait prendre place à l’assemblée, chaussant ses lorgnons, il était passablement agacé par ce qu’il venait d’entendre, et surtout par l’attitude du prévenu qui à l’entendre serait bien Calife à la place du Calife, connaissant si bien à ses dires la loy, justement il aurait mieux fait de s’y conforter en ne détroussant pas les voyageurs, surement son habitude des tribunaux pour de tels faits lui font avoir un aperçu de ce qu’est la justice, et si il n’avait encore goutter à celle du Berry, le moment était venu.*

J’appelle à cette barre Messire Pierrick.

*Fixant l’homme il commence ainsi *

Ainsi donc à vous entendre, vous connaissez si bien la loy que vous la bafouée, en commettant sur le sol Berrichon des troubles à l’ordre public en brigandant deux voyageurs, Messire Milou49 et Dame Mina, qui d’ailleurs semble si peu remise de ce lâche brigandage arrive à confondre les lieux.
Il se trouve qu’après enquête de nos services, il est établi que vous étiez bien la nuit du 25ème au 26ème jour de l’an de Pâques 1462 (1463 IG hors Berry) sur un nœud à la sortie de Châteauroux en direction de Loches, que sans vous souciez de l’état de santé de vos victimes laissées pour morte, vous leur avez fait les poches, allégeant ainsi Messire Milou49 de 9 pains, 9 sacs de maïs, 1 hache, 1 charrette et Dame Mina de 380 écus, 1 charrette, 1 bâton, 60 pains autant de sacs de maïs, 3 grappes de raisins et des sachets d’herbes médicinale.

Que sous vos coups violents et ceux de votre complice, les victimes arrivées dans un tel état physique à Châteauroux doivent restés au dispensaire pour 45 longs jours de soin.

Que de plus non seulement vous mentez à cette cour en disant ne pas avoir participé aux faits qui vous sont reprochés, mais mettez en doute le travail de la Procure et des services de Police et de Douanes, pour finir de compléter le tableau vous comptez apprendre les règles de la Justice à cette cour, et ne daignez même pas revenir devant celle-ci vous expliquer pour la seconde fois alors que cette chance vous était donner.

Quel grand dommage n’est ce pas, et bien sachez qu’ici Messire Pierrick c’est le Berry, que seul compte les loys de notre coutumier.

Aussi à vue des preuves apportées devant ce tribunal par les plaignants Messire Milou49 d’une part et Dame Mina d’autre part, mais aussi grâce à nos services d’enquêtes qui prouvent bien votre présence sur les lieux de l’agression à la date indiquée par les plaignants, conformément aux loys de notre coutumier sur le brigandage qui a été rappelé par notre Procureur, vous êtes déclaré coupable de trouble à l’ordre public pour acte de brigandage.

Ainsi Nous Bixente-Chouch Juge du Duché du Berry nommé par sa Grâce notre Duchesse Astérie d’Ambparé élue par le peuple, vous déclarons coupable de trouble à l’ordre public par acte de brigandage, et vous condamnons à 10 écus de frais de tribunaux, 5 jours de geôles, 3 mois d’interdiction du sol Berrichon et inscription sur nos listes de non désirables.

J’ajoute que conformément à nos loys, vous pouvez faire appel de ce jugement.

*Laisse tomber son trognon de chou/maillet*

Plooooonnnnnnnnnnnnnnnnnncccccccccccccccccc

Justice à parlée

Fait à Bourges le 09ème jour de l’an de Pâques 1462 (1463 IG)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Alek presenta le 2e

"Tout d'abord un rappel des faits
Pierrick et dame evi ont attaqué et brigandé un groupe composé de Milou49 et Mina.
Un petit rappel de la loi

"Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

La loi est claire, il s'agit d'un trouble à l'ordre public manifeste.

c est à ce titre que j amène l accusé devant cette cours"

Première plaidoirie de la défense
*Après une route sans incident, il se présenta à la barre pour témoigner. Se leva et s'adressa au juge de prime instance.*

Votre Honneur,

Je tiens dans un premier temps à féliciter le procureur pour son acte d'accusation exemplaire. Autant dire que ça vaut pas un pet. Il n'y a aucune date de commission des faits, aucun lieu des faits, aucune mention quant à la possibilité de me faire assister par un conseil, rien quant au préjudice, et aucune preuve. Un article de loi balancé pour faire bien, bref c'est zéro. Si le procureur pense que je vais me contenter de ça, il se le met dans l'oeil, ou ailleurs, jusqu'au coude. C'est une première chose.

Seconde chose. Les témoignages des pseudo-victimes. Là c'est du grandiose aussi. Une victime explique avoir été brigandée entre Guéret et Châteauroux, l'autre entre Loches et Châteauroux. On choisi quel parcours? Plouf-plouf?

Je rappelle à toutes fins utiles que La Cour d'Appel suggère de considérer les éléments de preuve selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Acte juridique écrit....Se référer à l’exceptionnel acte d'accusation. Aveu, vous n'en aurez pas puisque je suis innocent, témoignages directs et indirects avec des témoins qui sont incapables de se mettre d'accord sur les lieux et ne précisent nul-part quand ceci s'est soit disant passé.

Alors, moi je vous pose la question à présent votre honneur. Une enquête a-t-elle été menée afin de savoir où les faits exposés se sont réellement déroulés. Gueret-Châteauroux ou Loches-Châteauroux? De plus si il s'agit de la route entre Loches et Châteauroux, avons nous la preuve que ce soit en terres Berrichonnes et non en terres Tourangelles puisque d'après la carte du Royaume de France, ces deux villes sont séparées par les noeuds 144, en Touraine, et 145, en Berry. La compétence de ce tribunal est-elle réelle?

Les témoins nous accusent sans qu'aucune preuve ne soit présentée, le procureur nous poursuit sans qu'aucune enquête n'ait été menée. Je prends deux gonzes dans Chateauroux et je les accuse de m'avoir fait les poches et c'est tout? On se base sur un simple témoignage, sans rien d'autre?

Je rappelle également la jurisprudence en vigueur en Berry, je cite:

**** Sur l'instruction des procès et les preuves à apporter :

« Sieur Rapha13. Vous ne nous aviez guère accoutumé à un éloquence de cette qualité. À croire que vous n êtes point l auteur de vos actes authentiques. Ce serait bien un comble, n est-ce pas ? L autre côté amusant, c est que nul dossier n a été déposé au poste de police, comme c est pourtant la procédure habituelle. Auriez-vous pris seul cette initiative ? Lancer un procès sans pouvoir apporter la moindre preuve est peu responsable. Je vous rappelle qu au travers de votre fonction, c est le Berry que vous servez et représentez, et non pas une toute autre cause qui semble avoir peu rapport avec l intérêt général. À moins que quelqu un vous ait fait une offre que vous n ayez pu refuser ? » ( Hugoruth - 23.I.1458 - R - Loi mariage )

Une procédure judiciaire peut être débouté par le Juge si aucune preuves n'est présenté lors du procès, on ne peut pas accusé et condamner une personne sur la simple présomption du Procureur.********

A présent, et encore une fois, j'attends les preuves qui doivent être de tout évidence présentées, je n'en doute pas. Qui plus est la Charte de Bonne justice qui est un texte royal est claire, le juge ne peut fonder sa décision que sur les preuves présentées.

Je plaide non coupable pour les faits présentés dans l'acte d'accusation, puisque de faits il n'y en a pas, je considère donc que je suis accusé de rien.

Je vous remercie votre Honneur.

Réquisitoire de l'accusation
Alek ecouta l'accusé

Bien messire je vois que vous voulez les preuves, j'eusses préféré que vous en acceptiez les faits et que vous vous taisiez. J'eu été plus clément à votre encontre.

Voici donc le travail de notre prévot et de nos douaniers ainsi que les éléments donnés par les plaignantes
"Événements récents :

26/03/1463 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. .

26/03/1463 04:11 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus."

De plus les plaignantes sont à chateauroux en repos forcé par votre fautes.

Quand au lieu, jusqu'à preuve du contraire il est en Berry, à vous de me prouver le contraire.

Les preuves sont flagrantes et la hargne du prévenu est une preuve de plus. Les plaignantes les ont reconnu.

Je resterais sur la même position que pour dame evi, 5 jours de prison, remboursement des plaignantes. Seulement je demande aussi le rajout du nom de Pierrick sur la liste noire du Berry et que son nom soit inscrit sur nos armées."

Alek très énervé referma son réquisitoire.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Milou49 à la barre
Voici son témoignage :
Milou écoute Mina déposer en faisant des signes non de la tête quand Mina eut fini elle vint s'asseoir près de lui sur le banc.

Milou se leva et s'avança vers la barre et s'adressa au juge.

Vôtre honneur il faut que je vous précise une chose Mina depuis ce brigandage à du mal de s'en remettre et elle confond souvent les évenements.

C'est bien bien entre Chateauroux et Loches que nous avons été brigander par sieur Pierreick et sa commère dame Evi_ en nous laissant pour mort après nous avoir dépouillé et non entre Chateauroux et Guéret Milou se tourna vers Mina puis s'adressant de nouveau au juge veillez l'excuser d'avoir confondu.

Pour ma part j'ai aussi perdu beaucoup de choses.

Milou dresse un inventaire 5 miches de pain, 9 sacs de maïs,une hache et une charrette sans compter les blessures physique et moral et aussi rester 45 jours sans devoir bouger alors que nous étions attendu à Avranche.

J'espère que sieur Pierrick sera puni sévérement pour ce qu'ils nous a fait .

Voilà votre honneur je pense que j'ai rien oublié

Milou se retira de la barre en saluant le juge et se dirigea vers Mina et vint s'asseoir près d'elle sur le banc

L'accusation a appelé Mina à la barre
Voici son témoignage :
" Mina pénètre dans la salle, salue et avance à la barre "
Bonjour je m'appelle Mina, je viens d’Honfleur et nous avions décidé avec mon compagnon Milou de faire le tour du royaume lorsque sur la route entre Guéret et Châteauroux nous avons été attaqué, volé et laissé pour mort par ce sieur Pierrick et sa compagne dame Evi que je reconnais dans cette salle
Ils m’ont pris non seulement 380 écus mais tout ce que je possédais pour ce long voyage à savoir : une charrette, un bâton, 60 pains et 60 maïs, 3 raisins et quelques herbes médicinales sans compter ce qu’ils ont volé à mon compagnon…
(26/03/1463 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. . entre Guéret et Châteauroux)
26/03/1463 04:11 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.)
Depuis nous sommes bloqués à Châteauroux 45 jours sans argent avec des difficultés pour trouver du travail afin de se nourrir pour reprendre des forces
Le préjudice est lourd et j’espère que la sentence le sera elle aussi, merci de m’avoir écouté !!
« Mina salue à nouveau et va s’asseoir sur un banc à côté de Milou »


Procès Evi TOP Brigandage:

Procès ayant opposé Evi_ au Duché du Berry

Evi_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*A peine le prévenu précédent dirigé vers les geôles, toujours d’aussi mauvaise humeur devant la mauvaise foi évidente des prévenus, il fait venir à la barre dument escortée par des gardes la complice du premier*

J’appelle à cette barre Dame Evi.

*Fixant la femme il commence ainsi *

Ainsi donc à vous entendre, vous seriez l’une des Saintes qui ornent certains lieux Saints, de plus vous exposez vos histoires, heu ! comment dites vous déjà .. enfin vos aventures extra conjugale devant cette cour, et pire encore vous mettez en doute mon impartialité en prétendant que je ma fasse acheter.

Croyez bien que je vais forcément m’en souvenir.

Malheureusement pour vous les services de Police en Berry fonctionnent très bien et il se trouve qu’après enquête de nos services, il est établi que vous étiez bien la nuit du 25ème au 26ème jour de l’an de Pâques 1462 (1463 IG hors Berry) sur un nœud à la sortie de Châteauroux en direction de Loches, que sans vous souciez de l’état de santé de vos victimes laissées pour morte, vous leur avez fait les poches, allégeant ainsi Messire Milou49 de 9 pains, 9 sacs de maïs, 1 hache, 1 charrette et Dame Mina de 380 écus, 1 charrette, 1 bâton, 60 pains autant de sacs de maïs, 3 grappes de raisins et des sachets d’herbes médicinale.

Que sous vos coups violents et ceux de votre complice, les victimes arrivées dans un tel état physique à Châteauroux doivent restés au dispensaire pour 45 longs jours de soin.

Que de plus vous ne souhaitez même pas avouez vos méfaits, que dis je vos crimes. Bien vous en passera au moins le temps de faire la visite détaillée de nos geôles, à ne plus vous revoir en notre Duché.

Aussi à vue des preuves apportées devant ce tribunal par les plaignants Messire Milou49 d’une part et Dame Mina d’autre part, mais aussi grâce à nos services d’enquêtes qui prouvent bien votre présence sur les lieux de l’agression à la date indiquée par les plaignants, conformément aux loys de notre coutumier sur le brigandage qui a été rappelé par notre Procureur, vous êtes déclaré coupable de trouble à l’ordre public pour acte de brigandage.

Ainsi Nous Bixente-Chouch Juge du Duché du Berry nommé par sa Grâce notre Duchesse Astérie d’Ambparé élue par le peuple, vous déclarons coupable vous Dame Evi de trouble à l’ordre public par acte de brigandage, et vous condamnons à 5 écus de frais de tribunaux, 5 jours de geôles, 3 mois d’interdiction du sol Berrichon et inscription sur nos listes de non désirables.

J’ajoute que conformément à nos loys, vous pouvez faire appel de ce jugement.

*Laisse tomber son trognon de chou/maillet*

Plooooonnnnnnnnnnnnnnnnnncccccccccccccccccc

Justice à parlée

Fait à Bourges le 09ème jour de l’an de Pâques 1462 (1463 IG)
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 5 écus.

Acte d'accusation
Alek avait préparé sont argumentaire et commença parler"La dame evi_ avec son compagnon d'aventure Pierrick ont attaqué et brigandé un groupe composé de Milou49 et Mina.
Un petit rappel de la loi

"Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

La loi est claire, il s'agit d'un trouble à l'ordre public manifeste.

C'est donc à se titre que je les présente devant vous."

Première plaidoirie de la défense
Et voilà, cela recommençait , elle salua le juge et le procureur, fit un sourire à son futur c'est que cette halte était la bienvenue, bon ce n'était pas l'endroit qu'ils avaient choisi mais surement un présage et un bon car mariage en avril, mariage pluvieux, mariage heureux, mariage chanceux . Bon elle n'était pas là pour rêvasser mais pour témoigner de son innocence...Et cela commençait plutôt bien ...

Bonjour messire le Procureur, messire le juge
Et messire et dame dont je ne connais pas le nom mais qui de votre côté semblaient si bien connaitre le nôtre .
Déjà la première chose qui me chiffonne...Vous croyez vraiment messire le procureur que si je m'amusais à brigander je me présenterais aux "dicte victimes " en disant "coucou , c'est moi Evi, donnez moi vos sous-sous" , je vous assure que je ne suis pas blonde...Sans vouloir manquer de respect auprès des blondes .

Seconde chose, qu'ils se mettent d'accord sur le lieu, je suis forte mais le dédoublement n'est pas ce que je fais de mieux .Mais on va peut-être me dire que si cela n'est pas moi c'est donc mon frère où ma sœur, à titre d'information, je n'ai ni l'un, ni l'autre votre honneur .

Je n'ai rien à ajouter de plus et je m'en vais aux côtés de mon tendre futur époux écouter les mensonges suivants.

Elle retourna et s'installa sagement sur le banc

Réquisitoire de l'accusation
Alek avait ecouté les plaignants et l'accusé.

"Le Berry est une terre d'accueil, tout le monde peut venir y vivre, même les brigands. La seule loi c'est qu'il ne faut pas brigander en Berry.
Voici ce que dit la loi "Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"."

Il se retourna vers evi.

Que vous n'ayez pas dit votre nom, je veux bien le croire, mais il n'y a que les montagnes qui ne se rencontrent pas. Etes vous sure de ne jamais les avoir vue? Ou que votre compagnon n'est pas dit votre nom pendant que vous les attaquiez?
De toute facon, les plaignantes ont été retrouvé blessées, et elles vous ont reconnue. La loi est claire vous devez être punie.

Votre honneur, je vais être magnanime, je propose une peine de prison de 5j pour l'attaque et le remboursement total des plaignantes. De plus je demande une interdiction de Territoire de 3 mois."


Dernière plaidoirie de la défense
Elle se leva quand son tour de reprendre la parole vint
Votre honneur , pouvez-vous me montrer la preuve de ce que j'aurais dérobé ? Car il est si facile d'accuser en falsifiant des preuves .

Puis elle secoua la tete

Bon je crois que la comédie a assez duré ...je vais vous dire pourquoi ces personnes connaissent notre nom.

Se tournant vers son futur

Je te dois des explications chéri ... Après si tu ne veux plus m'épouser je comprendrais .Mais le sire qui est la sur le banc des victimes, le sire Milou et moi meme sommes amants .Et oui je le connais et quand j'ai annoncé t'épouser il m'a menacé par écrit que nous allions le payer ...

Se tournant vers le procureur

Voilà, vous avez ce qu'on appelle une banale histoire de fesses messire le procureur je suis navrée de vous l'apprendre.La vengeance d'un homme qui voit sa maitresse lui echapper , meme qu'il parait que ....bref je veux pas mettre mal a l'aise sa compagne non plus ..

Se tournant vers la jeune femme ...

Désolée aussi de vous apprendre vous etes simplement cocu dame ...

Se tournant vers Milou

Je t'avais dit que que je ne voulais pas etre qu'une maitresse ..

Reportant son attention sur le juge et le procureur

Oui vous avez fait confiance à la bonne mine des personnes mais je vous assure que des fois faut regarder plus loin que son nez .
Alors je redemande à nouveau la preuve de ce qu'ils avancent , c'est-à-dire la liste des biens et des sommes que j'aurais volés, après tout ils doivent l'avoir .
À et dernière chose messire le juge, c'est vrai qu'il vous a graissé la patte ? enfin c'est ce que mon ex-amant dit.
M'enfin moi je dis ça mais je dis rien et il est si facile d'accuser sans preuve ...

Un sourire à son futur époux et elle retourna s'installer

L'accusation a appelé Milou49 à la barre
Voici son témoignage :
Milou écoute Mina déposer en faisant des signes non de la tête quand Mina eut fini elle vint s'asseoir près de lui sur le banc.

Milou se leva et s'avança vers la barre et s'adressa au juge.

Vôtre honneur il faut que je vous précise une chose Mina depuis ce brigandage à du mal de s'en remettre et elle confond souvent les évenements.

C'est bien bien entre Chateauroux et Loches que nous avons été brigander par dame Evi_ et son compère sieur Pierrick en nous laissant pour mort après nous avoir dépouillé et non entre Chateauroux et Guéret Milou se tourna vers Mina puis s'adressant de nouveau au juge veillez l'excuser d'avoir confondu.

Pour ma part j'ai aussi perdu beaucoup de choses.

Milou dresse un inventaire 5 miches de pain, 9 sacs de maïs,une hache et une charrette sans compter les blessures physique et moral et aussi rester 45 jours sans devoir bouger alors que nous étions attendu à Avranche.

J'espère que dame Evi_ sera puni sévérement pour ce qu'elle nous a fait .

Voilà votre honneur je pense que j'ai rien oublié

Milou se retira de la barre en saluant le juge et se dirigea vers Mina et veint s'asseoir près d'elle sur le banc

L'accusation a appelé Mina à la barre
Voici son témoignage :
" Mina pénètre dans la salle, salue et avance à la barre "
Bonjour je m'appelle Mina, je viens d’Honfleur et nous avions décidé avec mon compagnon Milou de faire le tour du royaume lorsque sur la route entre Guéret et Châteauroux nous avons été attaqué, volé et laissé pour mort par cette dame Evi et son compagnon Pierrick que je reconnais dans cette salle
Ils m’ont pris non seulement 380 écus mais tout ce que je possédais pour ce long voyage à savoir : une charrette, un bâton, 60 pains et 60 maïs, 3 raisins et quelques herbes médicinales sans compter ce qu’ils ont volé à mon compagnon…
(26/03/1463 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. . entre Guéret et Châteauroux)
26/03/1463 04:11 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable un groupe composé de Evi_ et de Pierrick. (coefficient de combat 10). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.)
Depuis nous sommes bloqués à Châteauroux 45 jours sans argent avec des difficultés pour trouver du travail afin de se nourrir pour reprendre des forces
Le préjudice est lourd et j’espère que la sentence le sera elle aussi, merci de m’avoir écouté !!


Procès Poiluyi  

Top Déstabilisation de marché:

Procès ayant opposé Poiluyi au Duché du Berry

Poiluyi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Souriant à l’assemblée et plus particulièrement aux femmes du premier rang, le juge prend le dossier suivant*

Gardes faites venir à la Barre le sieur Poiluyi.

*Toisant l’homme qui se tient à la barre, il commence ainsi*

Avez-vous récemment fait un banquet chez vous ? Ou alors êtes vous un ogre ?

*Sourit alors*

44 miches de pain achetées sur le marché de Bourges en moins de 24 h00, ma foi sans avoir eu loisir d’entendre votre voix puisque vous ne daignez venir devant nous, vous expliquez, reconnaissez que j’ai là un large doute.

D’autant que je n’ai pas souvenir que le marché de notre Capitale croule sous les miches de pain, que de plus les efforts faits par la boulangère à qui vous avez vidé l’étal, fait de gros efforts pour tenter de fournir le plus de personnes possible.
Ce que vous avez fait là messire Poiluyi est très grave, en agissant ainsi vous rendez vous compte que vous avez peu être privé des travailleurs de pains ?
Votre silence laisse perplexe quand à l’usage que vous faites des dits pains, comptiez vous revendre en faisant bénéfice ?

Contrairement à Notre Procureur qui semble vouloir vous accordez le bénéfice du doute, moi je considère que vos actes sont très graves, et c’est pourquoi je vais vous donnez une peine.

Nous Bixente-Chouch, Juge du Berry, nommé par sa Grâce Astérie d’Ambparé notre Duchesse élue par le peuple, déclarons coupable le sieur Poiluyi de trouble à l’ordre public par déstabilisation du marché de Bourges les 5 et 6ème jours du 4ème mois de l’an de Pâques 1462 (1463 IG) et le condamnons à une amende de 70 écus et l’interdiction de vendre du pain sur le marché de Bourges n’étant pas boulanger.
Conformément à nos loys, vous pouvez faire appel de ce jugement.

*Laisse tomber son trognon de chou/maillet*

Ploooooonnnnnnnnnnnnnc
Justice à parlée
Fait à Bourges le 09ème jour du 4ème mois de l’an de Pâques 1462 (1463IG) par Bixente-Chouch Juge du Berry
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.

Acte d'accusation
Le sieur Poiluyi a destabilisé le marché en achetant une grosse quantité de pain.

Un rappel de la loi Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »

L'achat massif constitue donc une perturbation au bon ordre et à la tranquillité publique ce qui donc un trouble à l'ordre public.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Alek lu son réquisitoire

"Entre le 05 et le 06 mars, le sieur Poiluyi a acheté 44 pains sur le marché de Bourges.
L'achat d'un tel nombre de pains est largement suspicieux et l'absence du prévenu pose de large question quand au réel intérêt de l'achat.
La loi indique "Livre II : Lois Pénales, article 17 : « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451). »"
L'achat massif non autorisé constitue un trouble à la tranquillité publique.

Ma demande sera simple, inscription de son nom sur la devanture de la mairie de Bourges pour que chacun sache que s'il lui achète du pain il est en infraction d'escroquerie. Restitution de la moitié des pains au prix d'achat le plus bas.
Je lui laisserai le bénéfice du doute et ne demanderai ni peine d'emprisonnement ni amende."
Alek referma son réquisitoire.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nevada_ à la barre
Voici son témoignage :
*Elle se lève du banc et s'avance. Elle salue tout le monde, puis commence à parler.*

Bonjour, je suis Nevada_. Je suis boulangère et le 5 mars j'ai déposé 36 pains. 15 ont été achetés par le messire Poiluyi. Sur le coup j'ai trouvé ça un peu énorme mais je n'ai rien dit. J'en ai remis au même prix aussitôt afin que tout le monde puisse en profiter.
Le lendemain j'ai remis en vente du pain. Il y avait un peu de monde et un messire s'est approché pour en prendre plusieurs. Prise par une conversation je n'ai pas trop fait attention. C'est plus tard dans la journée en faisant le compte des factures, que j'ai réalisé que c'était encore ce messire qui m'en avait pris 29 autres.
Là j'ai bondi. Je ne suis pas contre vendre mon pain, mais il n'est pas pour une seule personne. En l'espace d'une journée il en a acheté 44. Comment peuvent se nourrir les autres habitants si une seule personne fait massivement des achats ?
Je trouve ce comportement inadmissible.

*Elle sort les preuves de vente des pains à messire Poiluyi et les tend au procureur. *
06/03/1463 20:10 : Vous avez vendu à Poiluyi 10 miches de pain pour 5,35 écus.
06/03/1463 20:10 : Vous avez vendu à Poiluyi 10 miches de pain pour 5,35 écus.
06/03/1463 20:10 : Vous avez vendu à Poiluyi 9 miches de pain pour 5,35 écus.

05/03/1463 21:30 : Vous avez vendu à Poiluyi 9 miches de pain pour 5,45 écus.
05/03/1463 21:30 : Vous avez vendu à Poiluyi 6 miches de pain pour 5,45 écus.

Voilà pour ce qui est des factures que j'ai du faire à ce messire.

Merci de m'avoir écouté.

*Elle salue à nouveau et va s'asseoir à sa place.*

Bonjour,

Vous serait-il possible de m'indiquer les formalités pour déposer plainte dans le cadre de :

- fraude fiscale
- mandat commercial

Vous remerciant

Agami de Saint-Aignan
Bourgmestre