Th0was - 16 février 1457 - C - Esclavagisme

Juge :Goisse
Procès instruit par :Zoyah

Accusé :Th0was
Accusation :Duché du Berry


Témoins :Saasuukii


Sanction prononcée par la Cour :
24 écus et 2 jours de prison



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
****Procès opposant le Duché du Berry à Th0was, le 07 février 1457****


Madame La Juge,


Les services de police de la ville de Saint-Aignan, représenté par le lieutenant Saasuukii, m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Messire Thowas a embauché Messire Jejeje pour la misérable somme de 12 écus.


L’accusé est un artisan originaire de Saint-Aignan dans le Berry

La victime est un paysan originaire de Saint-Aignan dans le Berry


L’accusé enfreint ainsi la loi suivante :

*****Extrait de loi*****

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

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Les services de polices qui ont enquêté, m’ont remis leur rapport et il s’avère que l’accusé a effectivement embauché messire Jejeje pour un salaire de misère.
Le lieutenant à tout de suite remarqué la demande d’embauche illégale et en a averti l’accusé derechef par une missive dont vous trouverez une copie dans ce dossier. L’accusé a dû tout bonnement l’ignorer puisqu’il n’a jamais retiré son offre et a embauché la victime. De plus, le lieutenant lui a alors demandé de s’acquitter de l’amende de 12,90 écus et pareillement, sa demande est restée sans réponse.

Voici ce rapport :

*dépose un dossier sur le bureau du juge*


******Rapport de police********

**I. Demande d’embauche à 12 écus :

https://2img.net/r/hpimg10/pics/949200Sans_titre_1.jpg


****II. Premier courrier du lieutenant :

« Bonjour messire,

Je suis Saasuukii, Lieutenant de police au poste de Saint Aignan.

Vous avez déposé une offre d'emploi à 12 écus. Or je vous informe que le salaire minimal est de 15 écus, en dessous de cette somme vous vous rendez coupable d'esclavagisme.
Loi sur l’esclavagisme : Conseil du Berry, 16 février 1453
*En vue de défendre les plus faibles et de continuer à bénéficier d'une économie compétitive:
Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*

Je vous pris donc d'annuler cette offre au plus vite (pour cela allez dans votre propriété, vos offres d'emplois, vous aurez un lien pour l'annuler).

Si par malheur votre offre était acceptée avant que vous ne puissiez l’annuler, l’affaire sera transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif d’esclavagisme. Vous avez toutefois la possibilité de l'éviter en achetant une miche de pain mise en vente sur le marché au prix de 12,90 écus.

Cordialement,

Saasuukii, Lieutenant de police au poste de Saint Aignan »


****III. Embauche à 12 écus

https://2img.net/r/hpimg10/pics/510349srr.jpg


****IV. Deuxième Missive du lieutenant

«Bonjour Th0was.

Je suis Saasuukii, Lieutenant de police au poste de Saint Aignan.

Il est apparu aux services de police de la ville de Saint Aignan que vous avez recruté Jejeje pour un salaire de 12 écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en Berry est de 15 écus
Loi sur l’esclavagisme : Conseil du Berry, 16 février 1453
*En vue de défendre les plus faibles et de continuer à bénéficier d'une économie compétitive:
Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*

L’affaire a été transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif d’esclavagisme. Vous avez toutefois la possibilité de l'éviter en achetant une miche de pain à 12,90 au marché avant le Samedi à minuit. (Pain mis sur le marché dès maintenant).


Merci de me faire part de votre réponse sous 24h, je vous transmettrai alors la démarche à suivre. Sans nouvelle de votre part à la fin de ce délai je demanderai votre inculpation.

Cordialement,

Saasuukii, Lieutenant de police au poste de Saint Aignan. »


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Comme vous pourrez le constater en consultant ce rapport, l’accusé a eu maintes occasions d’éviter le tribunal.
Il fait alors preuve d’une mauvaise volonté évidente.

En conséquence, je demande l'inculpation de Messire Th0was pour esclavagisme.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I. Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l’accusé n’est pas déjà sous le coup d’une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu’il puisse se défendre s’il le souhaite.

II. Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)



Afin que justice soit faite, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 65 écus d’amende
-2 jours de travaux forcés dans la mine


Néanmoins, si ce dernier paye l’amende réclamée par le Duché qui se monte à 12,90 (achat d’une miche de pain amende sur le marché), je demande que sa peine soit ramenée à :

- 25 écus pour frais administratifs.
-1 de travail forcé dans la mine



Fait le 07 février 1457, à Bourges.

Pour le Duc du Berry, Gilgaalad, Baron de Chaillac, dict. « Gilou »
Zoyah, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

C'est fort dommage que les accusés fuient les tribunaux car cela allègerait considérablement leur peine.

Celui comme les autre n'a pas trouvé utile de répondre aux courriers du lieutenant, ni même de se présenter icelieu pour assurer sa défense ou faire preuve de repentir.

Pour celui-là comme les autres, je maintiens donc ma demande de peine

- 65 écus d'amende
-2 jours de travaux forcés dans la mine


Merci de m'avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Saasuukii à la barre

saasuukii arriva a la barre chose qui se faisait souvent ces derniers temps vu le nombre d'affaire d'esclavagisme en cour il prit la parole : bonjour dame la juge ainsi que dame le procureur , voila il s'agit d'une affaire classique un délit d'esclavagisme et un refus coopération de la part du prévenu il n’a pas payé son amende alors que justice soit faites .merci

Citation :

Verdict de la Cour

Madame la procureur, j'ai bien peur que nous ne voyons pas encore d'accusé aujourd'hui. e suis fort tentée d'appliquer votre réquisition mis cela serait du boulot inutile à notre police que de courir après ce monsieur qui ne leur répondra pas pour les travaux à la mine. C'est pour ca que je le condamne à une peine de 24 écus ainsi que de 2 jours de prisons.

Que cela lui serve de leçon à l'avenir il viendra peut être répondre de ses actes devant la cours.


Dura lex, sed lex!

Fait à Bourges le seizième jour du mois de février de l'an de Pâques 1457