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 Centar 21/09/1460 - C - TOP (Brigandage)

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AuteurMessage
Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Centar 21/09/1460 - C - TOP (Brigandage)   Dim 23 Sep 2012, 00:02

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Centar
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Centar, le Douze Septembre de l'an de Pâques 1460 pour Brigandage à l'encontre du Sieur Tomnibus, habitant d'Autun, dans le Duché de Bourgogne.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par le Sieur Arcothur, Sergent de Police de Bourges. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Douze Septembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom de M1ne De La Rose Noire, Duc de Berry.



** Piercy alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prêt à écouter attentivement la suite du procès. **


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Centar

L'énoncé de notre coutumier :

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Dépôt de plainte de la victime :

Expéditeur : Tomnibus
Date d'envoi : 06/09/1460 - 12:17:22
Titre : Plainte contre X

Madame le maire,

Je tiens à vous faire part d'un racket dont j'ai fait preuve il y a deux jours entre Nevers et Bouges. Un homme assez grand, brun, une chemise rouge et il me semble des braies couleur or mais je ne suis pas sûr vu la nuit envahissante.

Il m'a pris 3 pain, 3 mais, une bouteille de lait et une dizaine d'écus.

Je porte donc plainte contre cet homme, peut être est il connu pour ses vols et rackets dans le duché.

Merci de votre compréhension

Tomnibus

"05/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Centar .

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

L'accusé est un récidiviste irrécupérable, comme le prouve cet enchaînement de procès en une semaine à peine. Il s'est même permis de menacer l'intégrité du Duché en proclamant dans ces lieux qu'il était dangereux de poursuivre un brigand, comme il s'est lui-même surnommé, sous peine que ses amis malhonnêtes ne viennent le venger. Et il continue à se faire voir dans ce Tribunal, allant jusqu'à ignorer l'appel de la justice berrichonne !

Monsieur le Juge, la Procure demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et qu'il soit condamné à une peine de trois jours de prison et deux cent écus.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
ce 21 septembre de l'an de Paques 1460, au nom du Duc de Berry Zelgius, moi George le poilu, je prononce mon jugegement

Par son absence, l'accusé fait aveux de culpabilité.

3 jours en touisme et 100 écus d'amende !

la cour n'a pas pris en compte la récidive pour aggraver la peine car les faits ont été commis avant que le précédent jugement ait été prononcé
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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Centar 21/09/1460 - C - TOP (Brigandage)
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