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 Mesrine 3 .06.2.1460–C-TOP (impôts impayés)

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asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10460
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Mesrine 3 .06.2.1460–C-TOP (impôts impayés)    Jeu 14 Juin 2012, 20:38

Juge :Asterie Ambparé
Procès instruit par :Zelgius

Accusé :Mesrine
Accusation :Duché du Berry


Témoins :Bertrade
Aucun


Sanction prononcée par la Cour :

Arrow Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Minutes du procès :

[quote]Acte d’accusation

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Mesrine, le 22 Mai de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public (Impôts Impayés) à Bourges.

Dossier monté par le Sergent Lolpopy]

*Le Procureur entra dans la salle, dossier d'un non payeur en main.*

Votre Honneur,

Il y a quelques jours, un berruyer a fait savoir qu'il ne payerait pas ses impôts avant d'être assez fort pour aller brigander, selon ses propres termes... Le brigandage est interdit sur nos terres, le non payement d'impôts aussi !

En vigueur des lois berrichonne suivante :

*Il prit son livre de loi, tourna quelques pages pour arriver à celle voulue.*

"Sur le respect d�autrui

5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Et :

"2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

*Le brun posa le tome sur la table, il continuait déjà.*

Le prévenu est donc en infraction à nos lois. Ce billet attestera l'accusation à son encontre.

*Il montra le billet à tous les présents.*

"Mesrine : 7,00 écus (+7,14 écus de pénalité) avant le 1460-02-14
Mesrine : 7,00 écus (+5,18 écus de pénalité) avant le 1460-03-13
Mesrine : 7,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 1460-05-04
Mesrine : 7,00 écus (+6,16 écus de pénalité) avant le 1460-02-28
Mesrine : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-05-17
Mesrine : 7,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 1460-03-27
Mesrine : 5,00 écus (+5,75 écus de pénalité) avant le 1460-02-01
Mesrine : 7,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 1460-04-08
Mesrine : 7,00 écus (+2,45 écus de pénalité) avant le 1460-04-21"

Et Ouf nous confirmera ce qu'il a dit à propos du brigandage.

Pour tout cela, je demande une peine exemplaire ! Le paiement de ses impôts sans remboursement des intérêts soit un peu plus de 96 écus et 78 deniers. Il reversera aussi la même sommes dans les caisses du duché pour nous avoir dérangé et parlé de brigandage ! Et car nous sommes de mauvais poil annui, nous demandons en plus de tout cela deux semaines de touisme et une en nos mines.

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix. cette profession est totalement libre en Berry.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : https://redcdn.net/hpimg11/thumbs/mini_956064mesrine.png

L'énoncé de la loi berrichonne enfreinte :

"Sur le respect d�autrui

5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Et :

"2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

Le billet des impôts impayés :

"Mesrine : 7,00 écus (+7,14 écus de pénalité) avant le 1460-02-14
Mesrine : 7,00 écus (+5,18 écus de pénalité) avant le 1460-03-13
Mesrine : 7,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 1460-05-04
Mesrine : 7,00 écus (+6,16 écus de pénalité) avant le 1460-02-28
Mesrine : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-05-17
Mesrine : 7,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 1460-03-27
Mesrine : 5,00 écus (+5,75 écus de pénalité) avant le 1460-02-01
Mesrine : 7,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 1460-04-08
Mesrine : 7,00 écus (+2,45 écus de pénalité) avant le 1460-04-21"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

J'appelle la maire de Bourges, Dame Ouf!! à venir témoigner du non payement et des affirmations entendues en taverne quand au brigandage.

[Prononcé à Saint-Aignan, le Vingt-Deux Mai de l'an de Pâques quatorze cent soixante,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Actuellement sans argent et donc dans l incapaciter de payer ma dette je me declare donc en faillite et repars a zero
bon le monsieur la na pas beaucoup d humour je plaisantais quand j ai dit que j allais brigander
il ne faut pas faire attention a ce que j dis j ai eue un grave accident de pousette et il me reste quelque souvenir voila desoler du derangement
n ayant point d argent je veux bien aller 80 jours en prison ou a la mine
bonne journée a vous ce fut un plaisir monseigneur
.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur avait écouté. Sans s'endormir pour une fois. Fait de plus en plus rare, en même temps, il vaut mieux ne pas dormir lorsque Le Blond vient témoigner à la barre, il serait fichu de tuer le brun sur simple lubie... Ou alors était-ce l'inverse ? Peut importe ! Le procureur se leva et prit parole.*

Votre Honneur, notre maire de Bourges, ainsi que notre CAC ducal sont venu témoigner. Je pense que nous pouvons leur faire une aveugle confiance... *Quel mot horrible que celui-ci... Bref continuons !* sur ce qui concerne l'accusé. De plus, l'accusé ne peut se déclarer lui-même repartir à zéro, c'est là notre rôle en ce tribunal. Pour ce qui est de la peine demandée, je la modifierai d'un point. Comme l'accusé souhaite lui même aller à la mine, il devrait se rendre à la carrière de pierre du duché et obtenir chaque jours un mot du contre maitre attestant son travail. Nous sommes donc à la demande de peine suivante :

-Paiement des impôts en leur totalité, intérêts inclus.
-Sept jours en notre carrière de pierre avec attestation du contre-maitre.
-Le total des impôts à verser une seconde fois au duché pour nous avoir obligé à ouvrir ce procès.

Merci.
.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.

Citation :
La défense a appelé personne à la barre

La défense a appelé Bertrade à la barre

Voici son témoignage :
*Bertrade se présenta à la barre, l'air vaguement amusé*

Dame le juge, Messire l'procureur,

J'ai point grand chose à dire sur l'sujet qui vous occupe, vu qu'j'ai été appelée à témoigner en faveur d'un brave qu'j'ai point l'honneur de connaître.

Bonc, vu qu'ça m'occupe, je me permets d'souligner qu'il me paraît difficile d'faire un procès pour deux motifs: d'une la vélleité de brigandage et de deux le non paiement des impôts. Dans c'cas il faudrait deux procès y me semble bien.

De plus, même si l'sieur veut aller sur la lune, tant qu'il l'a pas fait on peut pas l'en féliciter hein. Alors, tant qu'il a pas brigandé, y me paraît étonnant de vouloir l'accuser pour c'la. Sinon faudrait mettre en procès la moitié d'ce pays pour pensées illicites.

Vos artciles y causent d'actes, pas d'intentions, sauf vot' respect.

Pour l'reste bah ma foi, s'il a pas payé, il a pas payé, tant pis pour lui s'il s'fait pincer.

Sur ce, Dame, Messires, j'me permets d'me retirer.

Citation :
L'accusation a appelé ouf !! à la barre

L'accusation a appelé Ouf!! à la barre
Voici son témoignage :
*La mairesse se pointa au tribunal, elle avait bien d�autres choses à faire, déjà que Mesrine lui faisait perdre de l'argent pour la mairie de Bourges, il lui faisait perdre du temps. Elle l'écouta que d'une oreille, de toute manière, il en avait rien à secouer de ce jugement, il lui avait même répété plusieurs fois que ca ne lui ferrait rien d'aller en prison, bref, la vieille prit la parole*

Votre Honneur,

Messire Mesrine a en effet pas payé ses impôts depuis maintenant janvier de cette année; en voici un rapport qui se trouve dans les livres de compte de la mairie.

*La mairesse donna au juge puis revient à sa place*

S'il paye ses impôts, je m'engage à lui rembourser la taxe de retard cependant je doute fortement que de le punir ou de l'envoyer en prison lui fasse rendre cet argent à la mairie de Bourges.

* Elle toussa un instant avant de reprendre*

Le mairie doit rendre l'argent prélevé des impôts au duché, de ce fait la mairie a puisé sur l�argent des berruyers pour payer la dette de Mesrine au duché. Certes Mesrine peut être dans l'incapacité de payer, cependant ce jeune homme travail tous les jours il est constamment à Bourges c'est donc tout simplement de la mauvaise volonté.

Votre Honneur, je vous remercierais de trouver une solution afin que Mesrine paye ses impôts.

* Un signe de tête pour remercier le Juge ainsi que le procureur de l'avoir écouté, puis la berruyère retourna sur sa chaise*


*** Rapport du livre des comptes de la mairie de Bourges***
Mesrine : 5,00 écus (+6,35 écus de pénalité) avant le 1460-02-01
Mesrine : 7,00 écus (+7,98 écus de pénalité) avant le 1460-02-14
Mesrine : 7,00 écus (+6,02 écus de pénalité) avant le 1460-03-13
Mesrine : 7,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 1460-04-08
Mesrine : 7,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 1460-02-28
Mesrine : 7,00 écus (+5,04 écus de pénalité) avant le 1460-03-27
Mesrine : 7,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 1460-05-04
Mesrine : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-05-30
Mesrine : 7,00 écus (+3,29 écus de pénalité) avant le 1460-04-21
Mesrine : 7,00 écus (+1,47 écus de pénalité) avant le 1460-05-17
.

L'accusation a appelé Nathan à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Le CAC de Berry se leva, bien habillé comme à son habitude il fit un petit sourire à Ouf, puis arriva à la barre et prit la parole.*

Votre Honneur,
Je suis ici pour témoigner en faveur de la mairie de Bourges.
Sachez que je soutiens et que je suis en parfait accord avec la mairesse de Bourges, sur ce cas. Mesrine joue de la mauvaise volonté, il est présent à Bourges, il vbient régulièrement en taverne. Et est un trouble à l'ordre public par son comportement en taverne soit disant passant, mais là n'est pas l'acte d'accusation.

*Il fit une pause et reprit*

Sachez que Mesrine a refusé publiquement en taverne de ne pas vouloir payer ses impôts.
Il a ajouté qu'il payait ses impôts suffisamment bien par les taxes pratiquées par le Duché de Berry.
Bref il refuse délibérément de payer ses impôts. De plus je pense pouvoir vous assurer qu'il a suffisamment d'argent dans sa propriété pour pouvoir payer ses impôts avec les intérêts. Puisque comme Ouf l'a dit, il est présent à Bourges tous les jours, le revenu de son champ , de son travail à la mine ou dans les champs devraient lui suffire.

*Il prit un temps*

Pour conclure mon témoignage, je tenais à vous dire que les personnes comme Mesrine, sont une vraie plaie pour le duché de Berry économiquement et socialement.
Je vous remercie de votre écoute.

*Il alla s'asseoir*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur s'était endormi à force d'attendre un témoignage quelconque... Et c'est seulement lorsqu'il entendit la voix de la mairesse de Bourges qu'il émergea et finit par ouvrir un oeil. Il ne comprit par contre que la fin... C'était son tour. Il se leva et commença à parler.*
Votre Honneur,
Le prévenu ne s'est pas présenté, quel intérêt donc ce procès ? La maire de Bourges nous a tout expliqué dans le détail, et je suis d'accord avec elle sur le fait qu'une telle personne n'a rien à faire en Berry. Les Royalistes n'ont rien à faire chez nous ! Je demande à ce qu'il soit envoyé au pilori une semaine et qu'après cela il quitte le Berry pour toujours ! Ou pour les trois prochains mois... Tout dépend si nous survivons jusque là. Oh et qu'il nous offre gracieusement en dédommagement la douce somme de sept cents écus. Les Royalistes sont assez riche pour se faire la guerre entre eux alors ils le sont assez pour nous offrir cette somme !
Merci Votre Honneur.
*Il retourna dans son fauteuil, prêt à dormir à nouveau.* .

Citation :
Verdict de la Cour

**La juge regagna son fauteuil cette fois �ci une autre affaire .Elle écouta l�acte d�accusation le non-paiement d' impôts.
Elle écouta l�accusé qui avait l�air de le prendre par-dessus la jambe, elle soupira, au moins il faisait acte de présence c�était déjà cela ne nous plaignons pas .
Elle entendit Mairesse et le CAC puis dans la partie de la défense un certain Bertrade qui n�a rien apporté de plus à l�affaire.


Je ne sais pas où vous pensez être messire Mesrine , mais actuellement vous vous trouvez dans une salle de tribunal, pas sur la scène d�un théâtre ou vous en seriez l�un des comédiens .
Certes on peut parfois se poser des questions me direz-vous.
Vous n�êtes pas là pour avoir parlé à tort et à travers et dire que vous allez brigander, je vous avoue en passant que cela n�est pas très judicieux.

Vous n�avez pas payé vos impôts vous prétendez n�avoir point d�argent, mais étrange on vous voit très souvent en taverne. Vous avez un élevage de cochon et vous travaillé chaque jour.
Je comprends que si vous dépensez votre argent en boisson vous n�en ayez plus. Mais cela est un peu facile non ?

Je vous condamne à 4 jours de mines vous m�en apporterez les preuves d�ici une semaine sinon je vous mettrais en prison pour non-respect de la sentence et pour fuite.
Et bien entendu de payer vos prochains impôts, je suis tolérante mais il ne faut pas exagérer.
Ensuite le duché n�est pas riche et l�on ne déplace pas un juge pour rien et les parchemins ne sont point gratuit. Donc une amende de 10 écus pour les frais de dossier.

Qu�il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 5 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.

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