Foulquesiii - 21 II 1459(1460) -N C - TOP (Brigandage)

Juge :Asterie
Procès instruit par :Zelgius

Accusé :Foulquesiii
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été relaxé.
(erreur de manipulation l’accusé déclaré coupable.)


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Acte d'accusation

[Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Foulquesiii, le 14 Février de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage) à l'encontre de la dame Siam, habitante de Nevers en Bourgogne.

Dossier monté par le Lieutenant Hereonus]

*Canne en main, le jeune homme entra dans la pièce destinée au procès d'un jeune Saint-Aignanais. Prendre la parole au milieu de la salle... Il commençait à avoir l'habitude maintenant, mais au moins, il s'y amusé de plus en plus.*

Votre Honneur,

Nous avons anui à faire à un jeune Saint-Aignanais qui a sévit entre Saint-Aignan et Losses en la compagnie de Falco... Il s'en est prit à une Bourguignonne en voyage diplomatique... Voici le courrier de la victime.

*Il prit ledit courrier et entama sa lecture.*

"Expéditeur : Siaam de Nevers
Date d'envoi : 09/02/1459 - 07:52:57
Titre : Rackett
Bonjour à vous Dame Bourgmestre,

Je passais mon chemin pour me rendre dans mon village de Nevers et voilà ce qui m'est arrivé cette :

09-02-1459 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Falco. et de Foulquesiii

J'espère que ces malotrus auront la punition qu'ils méritent. Je me permets de stationner dans votre village afin de reprendre des forces et continuer ma route.

Bien à vous

Dame Siaam

bonne journée."


*Bien sûr qu'il aimait parler... Mais tout de même ! Il fallait se désaltérer aussi.*

Certes c'est la première fois que nous voyons ce jeune homme ici... Mais tout de même ! Cette affaire mérite sanction ! C'est pourquoi, je propose une sanction pour lui faire comprendre de ne pas recommencer... Soit trois jours de prison, 40 écus d'amende ainsi que quatre jours à la mine pour compléter sa semaine...

Comme à l'accoutumé, le prévenu peut se faire représenter par un avocat de son choix. Nous lui recommandons les avocats du dragon qui se proposent de faire une représentation à titre gracieux.

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : https://2img.net/r/hpimg11/pics/468614Foulquesiii.png

L'énoncé du notre Coutumier :
"1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens."

Le courrier lu :

"Expéditeur : Siaam de Nevers
Date d'envoi : 09/02/1459 - 07:52:57
Titre : Rackett
Bonjour à vous Dame Bourgmestre,

Je passais mon chemin pour me rendre dans mon village de Nevers et voilà ce qui m'est arrivé cette :

09-02-1459 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Falco. et de Foulquesiii

J'espère que ces malotrus auront la punition qu'ils méritent. Je me permets de stationner dans votre village afin de reprendre des forces et continuer ma route.

Bien à vous

Dame Siaam

bonne journée."

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

https://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

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J'appelle la victime Siaam à témoigner à la barre.

[Prononcé à Bourges, le quatorze Février de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry]
.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour votre honneur.

Je ne vais pas nié avoir commis ce que 'on me reproche.

En revanche, là ou je ne suis pas en accord avec la façon de faire, c'est que le brigandage a eu lieu en Touraine et non en Berry, nous étions a un n�ud de loches en direction de Saint Aignant.
Je m'étonne donc d'être jugé ici sous les coutumes berrichonnes alors que si procès il doit y avoir il devrait se dérouler en Touraine, sous le coutumier de cette province, de plus les accords entre la Touraine et le Berry, sont tous caducs.

Donc pour moi ce procès n'a pas lieu d'être.

Voila votre honneur.
.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
*Le jeune homme, jouant de sa canne, et bien oui, il fallait bien s'occuper en écoutant ! Et ensuite faire semblant de réfléchir, car il était maintenant connu, que Zelgius et la réflexion était deux mots que l'on risquait fort peu de voir dans la même phrase. Il avait, entre temps, reçu une missive, l'avait rapidement lu, le sourire s'étirant sur son visage. Il se leva et prit la parole.*

Votre Honneur,

La victime n'a pu se déplacer ici pour témoigner en personne, c'est pourquoi elle nous fait parvenir ce courrier.

*Lecture dudit courrier commença donc.*

Expéditeur : Siaam de Nevers
Date d'envoi : 16/02/1459 - 18:59:59
Titre : Témoignage

Voici mon témoignage que j'aurai fait devant la Cour si j'étais sur place, n'hésitez pas à me recontacter si vous avez besoin d'informations complémentaires.
Bien à vous
Dame Siaam

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Après une longue retraite à Chinon, j�ai pris la décision de retourner dans mon village natal de Nevers.
Nous étions le 8 fé vrier, à peine avais-je quitté Loches que deux vaux à rien se sont attaqués à moi. La nuit n�était pas complètement tombée et j�ai pu apercevoir mes agresseurs mais sans les reconnaître car je ne les connaissais pas. L�un des deux assaillants portait une balafre sur le visage, le deuxième, mis à part une hache qu�il portait à la ceinture comme une épée, je pourrais juste dire qu�il était brun et peu vêtu pour ce froid hivernal.
Ils m�ont arraché ma besace, m�ont volé le peu de nourriture qui me restait et les quelques écus amassés pour me permettre de survivre pendant ce voyage.
J�ai dû continuer ma route malgré le froid qui s�abattait pour rejoindre la ville de Saint-Aignan. Heureusement j�ai pu trouver réconfort auprès de la Bourgmestre qui m�a proposé de rester autant que je le voulais pour reprendre des forces. Pendant ma convalescence, j�ai eu un pigeon d�un de mes agresseurs, il a signé du nom de Falco de Cartel qui d�après ses dires portait la parole du Berry et voulait peut-être me dédommager. Mais avec quels écus, ceux de pauvres malheureux ?
Je ne pouvais croire que le Berry avait sympathisé avec ce genre de personnages affames, prêts à n�importe quoi et sans grand courage pour s�en prendre à une femme voyageant seule. J�ai remis cette lettre à Messire Rico6231 d'Eygamelaies des Bidons, douanier de Saint-Aignan.
Et à présent je témoigne devant la cour et souhaite que ces deux personnages soient pendus haut et court au bout d�une corde attachée je l�espère à un arbre qui sera suffisamment isolé pour permettre aux corbeaux de s�occuper de leur restes.

Dame Siaam

*Le parchemin fut posé sur la table, et la parole reprise.*

Voilà. Entre ce témoignage, et les paroles de l'accusé, qui ne fait d'ailleurs qu'esquiver le lieudit... En effet, il pourrait parfaitement dire qu'il était de notre côté de la frontière si son procès avait lieu en Touraine. De plus, il a agit avec le brigand, maintenant connu, Falco. Le mensonge est donc de mise. Que cet homme nous apporte preuve de ces dires ou alors qu'il cesse de mentir. Le courrier de la victime nous le décrit...

*Un regard vers l'accusé pour le jauger, puis retour à ses propos.*

Les faits sont avoués, surement pour nous amadouer et ainsi faire croire que cette histoire de côté de la frontière est la vérité... Mais cela ne prend pas ici ! Association de malfaiteur, attaque sur une ambassadrice Bourguignonne et mensonge au tribunal. Pour cela, je demande à Votre Honneur à ce que cette personne soit condamné à une peine de cinq jours de prison, quarante écus d'amende ainsi qu'une semaine de travail d'intérêts généraux et enfin des excuses à Votre Honneur pour lui avoir menti.

Merci de m'avoir écouté.

*Il s'inclina, et se reposa sur son fauteuil, repris son jeu de canne, et attendit la suite.*
.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
"Nous étions le 8 fé vrier, à peine avais-je quitté Loches que deux vaux à rien se sont attaqués à moi. La nuit n�était pas complètement tombée"

Votre honneur voici les mots de la victime.
Si j'eus été en Berry, il lui aurait fallu pas mal de temps en venant de loches, a pied comme a cheval elle n'aurait pu s'y rendre avant la tombé de la nuit.
Comme elle le dit elle même dans son courrier, elle venait a peine de quitter Loches.

Donc oui c'est moi, oui ça c'est bien passé comme elle le dit, mais en Touraine, et non je ne mens point.


Votre honneur...
.

Citation :

Verdict de la Cour
**La Juge écouta le nouvel acte d�accusation il s�agissait cette fois �ci de nouveau de brigandage sur la personne d�une ambassadrice .Un berrichon en compagnie de Falco déjà rien que cela.
Elle écouta l�accuser s�étonnant d�être jugé sur les coutumes Berrichonnes encore une histoire de terrain, elle soupira.
La victime ne pouvant se déplacer avait envoyé une missive au procureur elle écouta donc.
Elle avait bien reconnu les deux personnes Un certain Falco bien connu du Berry et l�accusé ici présent qui d�ailleurs ne niais pas les faits, ce qui au moins était honnête de sa part .

Merci Messire le procureur.

**Puis se tourna vers l�accusé.

Vous avez reconnu avoir attaqué une jeune femme sans défense à plusieurs ce qui je dois l�avouer est un peu lâche mais bon de nos jours.
Chemin assez risqué d�après ce que je peux entendre.
Comme vous l�avez fait remarquer ce qui est tout de même un peu ambigu car la plaignante est venue se réfugier en Berry il aurait été plus facile de retourner en Touraine.
Je vous condamne à une peine plus légère qu�elle n�aurait pu l'être. L�acte de brigandage est un acte répréhensible je ne suivrais pas la demande du procureur mais je vous condamne tout de même à une amende de 40 écus et trois jours à la mine avec envoi du rapport du CAM ou à moi-même.

Qu�il en soit ainsi.

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 21 jours de février de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
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