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 Gillbert - 08.XI.1458 - C- Trahison

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Zoyah
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Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Gillbert - 08.XI.1458 - C- Trahison   Ven 18 Mar 2011, 11:46

Juge : Alfred555
Procès instruit par :Bertilde / Réquisitoire : Faust

Accusé :Gillbert
Accusation :


Témoins :
Gilberg

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison et 3 mois de banissement



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur toussa légèrement, puis se rendant compte de sa méprise entre les dossiers reprit la parole.*

Votre Honneur, veuillez m'excuser quant à cette méprise, ce réquisitoire étant bien destiné à la personne mais pour une toute autre affaire.

*Prenant le bon dossier et l'ouvrant.*

Votre Honneur , le triste sire Gillbert s'étant fait passer honteusement pour notre Duc, et ayant mis en péril la paix en nos terres, n'ayant pris la peine de se présenter devant nous pour assurer sa défense...
Prenant en compte son dossier lourd...

Pour ces motifs, Moi, Léandre de Mistra, procureur du duché de Berry requiert :
-un bannissement de nos terres de 3 mois.

Que ce genre d'individu ne soit plus accepté en notre territoire !
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Gilberg à la barre
* Le Duc, apprenant l'arrestation de Gillbert et sa mise en procès, avait écrit alors immédiatement écrit à la Duchesse de Bourgogne l'informer de l'événement. Indiquant qu'on lui fasse immédiatement suivre à la Cour la réponse de son homologue.
Entrant dans le tribunal, il prit place, attendant qu'on lui fasse signe de venir rendre son témoignage. Il attendait auparavant la défense de l'accusé, mais ce dernier était plus prompt à se faire passer pour un Duc qu'à assumer ses actes.

Aussi, après quelque temps d'attente, sur un signe du greffier, il s'approcha de la barre. *

Messire Juge, Dame Procureur, et vous tous, noble assemblée.
Laissez-moi vous raconter les événements qui ont conduit ce triste individu à se tenir devant vous.

Rappelez-vous, il y a quelque temps de cela, alors que le Royaume, comme trop souvent, cliquetait du bruit des armes que l'on prépare, on vint me prévenir que des étendards bourguignons et auvergnats avaient été aperçus sur les routes du Berry.
Il faut se remettre dans la situation d'alors : la menace d'une guerre généralisée dans le Royaume, des relations s'appaisant avec notre voisin bourguignon, mais que certains désiraient encore tendues...
Ces armées, entrées dans notre Duché sans avertissement aucun, quel était leur but ? S'en prendre au Berry ? Voire uniquement le traverser, mais au mépris de notre souveraineté ? Je n'en savais alors plus.

Aussi sollicitai-je immédiatement une entrevue avec la Duchesse de Bourgogne, avec laquelle nos précédents échanges avaient pourtant été jusqu'alors des plus amicaux, exigeant, outre le retrait de ses armées (mais on touche ici à un point qui ne concerne que peu cette Cour), exigeant, disais-je donc, une explication sur cette incursion.

Là, quelle ne fut pas ma surprise de la voir tomber des nues, m'assurant non seulement m'avoir prévenu, mais plus encore, m'en avoir demandé l'autorisation. Qu'un courrier ait pu se perdre, si la chose était surprenante en matière diplomatique, passe encore... Mais qu'elle m'affirme avoir reçu mon approbation, cela n'était point possible.
A ce moment-là persuadé de la duplicité de mon interlocutrice, fort surprenante compte tenu de son charme, je lui demandai si elle avait conservé ma prétendue réponse.
Et c'est fort aimablement qu'elle me tendit le document qui vous a été présenté par le Procureur. Sans sceau, mais avec une écriture ressemblant à la mienne, j'avais bien sous les yeux l'autorisation de traverser le Berry, donnée, semblait-il par le Duc.
Examinant avec plus d'attention la missive, c'est alors que je me rendis compte que, quoique proche de la mienne, la signature était celle d'un individu de triste réputation, au nom en effet proche du mien, et qui prétendait bien être Duc du Berry.

Cet individu, c'est celui qui a été arrêté par nos forces de police !

Ce lieu n'est point indiqué pour rappeler les heures angoissantes que le peuple berrichon a vécu durant ces quelques jours.
Mais qu'il me soit permis de rappeler que, outre le fait de se faire passer pour le Duc du Berry, acte déjà en soi coupable de Trahison, par son faux, cet individu a manqué de provoquer une guerre entre le Berry et deux de ses voisins, guerre qui, compte tenu de la situation d'alors, n'aurait manqué de provoquer un embrasement généralisé du Royaume. Si une telle issue a pu être évitée grâce à la mobilisation des Berrichons, c'est avec la plus grande sévérité que doivent être condamnés des actes de cette nature.

* Le Duc se tut en se reculant de quelques pas, attendant au cas où le Juge ou la Procure avait des éclaircissements à demander. *
Citation :
Verdict de la Cour

*** Une fois de plus pour ce triste sire, pas de défense. Et cette fois, pour une affaire de trahison ! Décidément, certains ne faisaient point dans la demi-mesure.

Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Gillbert,

Vue la loi relative
« 3) Toute personne remettant en cause l unicité et l indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454) »

Considérant qu il s en est fallu de peu que le dénommé Gillbert ne déclenche une guerre entre notre duché et nos voisins bourguignons en se faisant passer pour notre duc, à l automne dernier,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Gillbert coupable de trahison.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable a déjà trois fois, dernièrement, été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Gillbert à 3 jours de prison et trois mois de bannissement du Berry à compter de ce jour, son état d indigence m interdisant de le condamner plus.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le treizième jour de mars de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Faust.

_________________

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