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 Froissart -14.I.1454 - C- Trouble à l'Ordre Public (CA)

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Zoyah
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Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Froissart -14.I.1454 - C- Trouble à l'Ordre Public (CA)   Dim 06 Fév 2011, 12:57

Juge :Johanara
Procès instruit par :Otto Bismarck

Accusé :Froissard
Accusation :


Témoins :Gilberg, Hugoruth


Sanction prononcée par la Cour :
 Arrow 1 écu



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :

Froissart a porté sciemment atteinte à l’intégrité du Berry et à l’honneur du Duc George dit Le Poilu ! Ce dernier a en effet tourné l'autorité en dérision dans un but polémique qui plus est devant des ambassadeurs étrangers. Ce comportement est contraire à notre coutume puisque jamais un bon père de famille ne se permettrait de tenir un tel comportement !

Ce dernier a donc enfreint les lois suivantes :

« Article 3 et 4 Du Livre III Lois pénales :

17. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Article 2 du Livre IV Droit Coutumier :

2. l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. »

Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.

Froissart a porté atteinte à l’honneur du Duc en parodiant celui-ci honteusement :

http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve1.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve2.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve3.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve4.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve5.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve6.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve7.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve10.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve11.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve12.JPG

De plus, l’accusé a porté atteinte à l’honneur du Berry en répondant à une représentante d’un Duché étranger :

http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve8.JPG
http://s147526779.onlinehome.fr/procesfroissart/preuve9.JPG
L’accusé est Froissart, originaire de Châteauroux, niveau 1, dernière connexion le 14 Janvier 2007 à 13h52.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Froissart coupable de trouble à l'ordre public.

INFORMATIONS LEGALES

Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).

Pour avoir violer les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public pour diverses raisons, Froissart peut se voir infliger les peines suivantes :

- Des excuses publiques
- 200 écus d’amendes de réparations

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonction des témoignages des diverses parties.

Pour le Berry !
Otto Bismarck, Procureur du Berry


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Messire Le Procureur,
Madame la Juge,

Je vous salue.

Je veux ici m'employer à démontrer que l'accusation de trouble à l'ordre public est infondée, et que ce procès a un enjeu plus important que ma personne, puisqu'il s'agit de la liberté d'expression.

De façon préliminaire, permettez moi de revenir sur le point de la coutume, qui inspire notre bon droit.
1 : Père de famille ne suis point, mais sujet responsable.
2 : La coutume est telle que depuis les Romains, qui connaissaient en leur République et sous leur Empire ensuite un tribun de la plèbe, celui-ci, non élu, avait toute liberté de parole pour critiquer et dénoncer, parfois sur le mode humoristique mais pas toujours, les actions des dirigeants, et ceci de façon publique devant le peuple romain rassemblé.
3 -De façon coutumière toujours, il est admis par tous que les personnalités politiques les plus fameuses, Ducs, mais également souverains, rois, princes et empereurs avaient et ont encore à leur cour un bouffon chargé de distraire l'assemblée. Ce bouffon bénéficie d'une liberté de ton et de parole qui va bien au-delà de celle du simple sujet, pour une bonne raison: on considère le bouffon comme un fol, un inconscient - ce qu'il n'est pas pathologiquement, mais chacun feint de le croire - et la parole du bouffon, particulièrement lorsqu'elle est critique, sert à démontrer à tous la magnanimité et l'esprit d'ouverture et de tolérance de son souverain. Voici pourquoi le bouffon est conservé en dépit de ce qu'il peut dire, ou bien, plutôt, grâce à ce qu'il peut dire.
Il joue un rôle de catharsis indispensable au bon fonctionnement de l'autorité politique: par sa bouche, les critiques toujours présentes en pensée dans l'esprit du peuple sont formulées, et, si l'on peut dire, désamorcées, parce qu'autorisées par le souverain dans sa bonté.

Ainsi :

1 -L'accusation de trouble public ne peut être recevable dans le cas précis de celui qui assume publiquement le rôle de bouffon - et en général, d'ailleurs, l'indignité qui va avec : qui voudrait épouser un bouffon ?- , car , je le répète, le rôle du bouffon n'est pas de troubler le bon ordre ou la sécurité mais, bien au contraire, par sa parole comique et humoristique, de limiter la contestation politique de la part du peuple, comme je l'ai démontré précédemment.

2 - L'universalité d'action est également irrecevable ici, puisqu'il est évident que ce que le bouffon dit ou fait, le simple sujet ne le fait point. Seul le bouffon, qui a assumé publiquement cette charge - ce que j'ai fait immédiatement en modifiant ma signature, qui porte maintenant " bouffon de son excellence le Duc George", est titulaire d'une liberté de ton qui serait, chez un autre sujet, tout à fait inadmissible.

3 - Je prie la cour de remarquer que je rends grâce dans ma signature aux titres de notre Duc, dont je suis le fidèle serviteur. Preuve que l'ironie que j'emploie dans ma fonction de bouffon est bien à distinguer de mes sentiments d'homme, de sujet berrichon. A cet égard, mon travail de diplomate comme GRand Ambassadeur pour le Duché auprès du Bade, et le sérieux avec lequel je l'accomplis, doivent témoigner de ma dévotion au Berry et au Duché.

4 - Je prie la cour de considérer que mes propos ne sont pas orduriers, vils, ni marqués par une quelconque référence à la scatologie ou à la sexualité. En revanche, je me suis toujours efforcé d'adopter un ton humoristique, à la mesure de mes capacités, et vous prie de bien vouloir m'excuser si celles ci ne sont pas toujours à la hauteur de la mission de bouffon. Avec le temps, peut-être aurais je pu améliorer cet humour, mais je n'en eus guère le loisir, ayant été mis en acusation deux heures après avoir commencé d'assumer cette charge.

5- Enfin, je prie la cour de bien vouloir considérer la situation périlleuse dans laquelle le duché se trouverait si la cour venait à condamner le bouffon, montrant par là le peu de cas qu'elle fait de la liberté d'expression du bouffon qui est pourtant universellement reconnue et tolérée.

Je souhaite qu'Aristote vous guide en votre délibération, et accepterais bien évidemment votre verdict, quel qu'il soit.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation


Madame le Juge,

Je voudrais rappeler que Messire Froissart est un de nos notables de haut rang : grand ambassadeur, et proche de la noblesse par ses liens affectifs.

A cet effet, ces railleries, indignes d'un homme de son rang n'attaquent pas la personne du Duc mais la fonction qu'il discrédite !

Ainsi, les propos de parodies scandaleux tenus par l’accusé, relèvent bien de l’irrespect pour le Duc mais aussi, de l’incompatibilité entre sa fonction et sa position à laquelle il s’est autoproclamé, autrement dit « bouffon du Duc ».

Justement dans son plaidoyer, messire Froissart, se défend d’être, je cite, « bouffon de son excellence le Duc George », or, l’intéressé n’a nullement reconnu en la personne de messire Froissart, un quelconque amuseur public, de ce fait, il n’avait aucun agrément pour tourner en ridicule publiquement le Souverain du Berry.

Tout cela pour dire, Madame le Juge, que si Messire Froissart, veut tourner en dérision notre Duc, ou encore le Berry, et ainsi devenir réellement un bouffon officiel, il devra pour cela, quitter l’ambassade, mais aussi renoncer à son mariage avec Dame Floryne, puisque la fonction de Noble est incompatible avec celle d’amuseur public. Ainsi, Madame le Juge, l’accusé n’étant pas reconnu comme tel, je ne vois rien qui légitime ses propos à l’encontre de notre Souverain.

Je tiens à rappeler à la cour, et à messire Gilberg également, que l’accusé, postait de nombreux messages sans interruptions, et n’avait pas pris compte l’avertissement que je lui avais donné en public, le mettant en garde qu’il était au bord de l’injure à l’égard du Duc. Une seule preuve, prise séparément, ne peut pas, à elle seule légitimer l’acte d’accusation, c’est lorsqu’on réunit l’ensemble de celles-ci et qu’on observe leur fréquence que le comportement de messire Froissart est répréhensible. Autrement dit, l’action ayant occasionnée les multiples preuves en un si court laps de temps, représente une infraction et un comportement indigne d’un bon père de famille.

Pour les peines je demande à l’encontre de messire Froissart, non pas des amendes ou de la prison, mais simplement des excuses publiques et des mesures éducatives pour le ramener dans le chemin de la raison :

- Des excuses publiques auprès du Duc et du Peuple Berrichon

- Prendre des mesures à but préventif pour ramener messire Froissart sur la voie de la raison

Je vous remercie de m’avoir écouté.

Otto Bismarck, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Je salue la cour.

A cet instant du procès, que dire ?
Je regrette tout d'abord de n'avoir pu bénéficier de l'aide d'un avocat, en ayant contacté quatre, seul un a répondu pour dire qu'étant ambassadeur il ne souhaitait pas assurer la défense, craignant pour sa position. Qu'il soit, ici, au moins remercié pour sa réponse.

Le témoignage de notre Duc, le réquisitoire de notre procureur vont dans le même sens: celui d'un adoucissement de la sanction, comme si le délit leur paraissait, après réflexion, bien mince. Ou bien, comme s'il n'y avait plus de délit du tout. Ainsi, l'amende de 200 écus tout d'abord réclamée par notre procureur a disparu de son réquisitoire. Notre Duc propose plusieurs séances de catéchisme avec notre bon Père Altho: curieuse sanction ! Tout berrichon a à coeur de s'instruire des mystères de la religion d'Aristote, et de suivre ses enseignements, aussi le catéchisme n'est il pas une peine mais une joie.

Les peines requises, tout à fait symboliques, ne montrent elles pas à quel point le délit incriminé fut, lui aussi, symbolique ?

La cour pourra-t-elle considérer qu'en attendant son jugement, une forme parasite de "justice populaire" s'est développée sur la gargote de notre Duché, et m'a bien souvent condamné par avance: ainsi, lorsque notre procureur a déclaré avoir des preuves de ma culpabilité, par exemple, ne s'est il pas substitué, devant tous, au juge, qui seul a le pouvoir de déclarer un suspect coupable ou bien de le relaxer ?
Je voudrais ici remercier Valatar de son intervention, qui a permis de faire taire les commentaires, et de laisser travailler la justice. Il n'en reste pas moins que, face au peuple berrichon, mon honneur a été plusieurs fois attaqué en public : n'est ce pas une peine suffisante pour un délit symbolique ?

Ce n'est pas la colère qui a guidé les actes qui me sont aujourd'hui reprochés. Plutôt, la précipitation. Il est clair aujourd'hui que j'en ai bien retenu la leçon et éviterais à l'avenir un tel comportement. Je n'ai pas de colère, pas de ressentiment, un seul regret, celui d'avoir été sali en place publique, et de ne pas en avoir réparation. Y ajouterais je , le regret de voir ma vie intime mêlée au procès, dans le réquisitoire de l'accusation.

Je voudrais remercier les témoins qui se sont avancés à la barre, gens d'honneur et de probité, et souhaite que leurs efforts ici ne soient pas vains.

Je vous remercie.


Citation :
La défense a appelé Gilberg à la barre

Madame le Juge,

Si je viens devant vous ici aujourd'hui, c'est pour défendre l'honneur et la réputation, non seulement d'un homme injustement attaqué, mais tout autant de notre duché lui-même et de sa justice. Ce procès inique est une honte, et n'est pas à mettre au crédit de ceux qui en sont à l'origine.

J'aimerais déjà tout d'abord revenir sur quelques-unes des prétendues preuves apportées par l'accusation...

La quatrième, tout d'abord. On nous présente les propos tenus par le prévenu comme étant une preuve de son irrespect envers le duc. J'ai sans doute quelques difficultés de compréhension, mais j'y vois pour ma part simplement l'expression d'un berrichon ne voyant pas dans les propos énoncés par le duc une réponse aux questions posées lors d'un débat politique (et la virulence de cette dicussion prouve à elle-même assez qu'il n'était pas, et de loin, le seul...). En revanche, il est vrai que cette "preuve" est bien intéressante ; elle suffit en effet à montrer que, si insultes il y a eu, elles sont venues en premier de celui dont il serait question de défendre l'honneur.

La cinquième... Ah ! la cinquième... Je m'étendrais bien dessus si je n'avais peur d'agraver la situation du prévenu en soulignant que, si moquerie il y avait, ce n'était pas le duc qui était concerné...

La sixième... Qu'est-elle censée montrer ? Pasque là, je ne vois pas... Une attaque ? Oui, c'est cela...

La septième. Un simple moyen (aisément reconnaissable à la mimique stupide que prit le prévenu au moment de le dire) de signaler qu'un débat avait lieu au même moment en gargotte sur le sujet. Que voilà un crime de lèse-majesté !

La neuvième (vous aussi, vous commencez à trouver cela lassant, cette énumération de preuves bancales ? J'en suis désolé, Madame le Juge, ce n'est pas moi qui ait rédigé l'acte d'accusation)... Un manque de respect ?! Mais foutre-Aristote ! L'accusation est-elle bouchée à ce point pour y voir une attaque contre le duc ?! Si attaque il y avait, ce serait au contraire à l'encontre d'une noblesse qui serait parfois rebelle. Et c'est au prévenu qu'on le ferait payer ?!

La douzième. Ah, la douzième, nous avons une innovation. On reproche au prévenu d'avoir "répondu" (sic) à la représentante d'un duché étranger. Je passerai sur l'absurdité de présenter cet élément comme une preuve à charge, l'absence d'unité à laquelle il fait référence n'étant alors que trop visible. Mais je rappelerai toutefois que si ladite représentante est aujourd'hui, en effet, résidente au Saint Empire, elle n'en reste pas deux fois baronne en Berry, et ne peut, à ce titre, être considérée comme une étrangère.

J'ai gardé pour la fin la onzième "preuve", tant a été grand mon étonnement de voir un tel parchemin dans l'acte d'accusation, et tant il me laisse douter à lui seul, s'il en était encore besoin, du sérieux et du professionalisme avec lequel ledit acte a été établi. Je me permets de le citer, afin que toute la noble assistance ici présente en profite. Je cite : "Mort de rire Gallup, Bragon parle de l'arbitre du match de soule, et pas du Duc". Je me demande sincèrement quel esprit tortueux peut y voir un quelconque lien avec l'affaire qui nous occupe, à moins que ce ne soit la seule mention du mot duc qui soit devenu elle-même une insulte.

*Reprend son souffle*

Vous m'excuserez cette longue énumération. Mais elle était nécessaire pour montrer que, si l'accusation nous assome sous une multitude de prétendues preuves, la majorité en sont, au mieux, fantaisistes, quand elles ont un rapport avec les faits reprochés...

Abordons maintenant le fond, et les autres preuves. On passera rapidement sur le décalage, une fois de plus, de l'Acte d'accusation par rapport aux faits ; celui-ci accuse en effet Son Excellence Froissart d'avoir "porté atteinte à l'intégrité du Berry". Je sais qu'il est d'usage en certains endroits d'user d'exagérations indues, suivant sans doute le principe "plus c'est gros, plus ça passe". Mais soyons sérieux, pour une fois. Aucun des propos du prévenu ne permet d'étayer cette accusation farfelue, l'intégrité du Berry n'étant, de quelque façon que l'on torde les faits, jamais remise en cause.

Il est accusé d'avoir porté atteinte à l'honneur du duc George. Mais vous noterez qu'il n'y a jamais eu d'insulte d'aucune sorte.

Alors oui, sans doute, moquerie y a-t-il eu.
Mais je rappellerai quand même deux choses. Tout d'abord, comme le rappelle fort justement (pour une fois) l'accusateur public, ces propos sont intervenus lors d'un débat politique ; si l'on tient tant que ça à porter une attention toute particulière aux fonctions, la moquerie incriminée ne portait pas contre la fonction du duc, en effet sacrée, mais contre le chef politique, au sens de dirigeant d'un parti politique. Je m'étonne que ce soit justement notre procureur, lui-même grand laudateur de la "démocratie" (pourtant honnie par notre duc), qui vienne ici en faire le reproche.

Je n'ai nul besoin de revenir sur le rôle de bouffon que Son Excellence Froissart a assumé, il l'a fait lui-même. Je me permettrai simplement de rappeler à la Cour les spectacles qui, en leur temps, avaient eux aussi singé les acteurs de notre vie politique, dans le même esprit que l'a fait le prévenu dernièrement. Que n'avait-on entendu à l'époque comme louanges sur l'inspiration géniale qui en avait touché l'auteur, y compris par ceux qui aujourd'hui, s'offusquent du comportement de l'accusé !

Lorsqu'une pièce de théâtre a été présentée sur la place de Bourges, présentant le dauphin comme le fruit d'une liaison adultérine, où étaient ceux qui aujourd'hui s'en prennent à Froissart ? Lorsque, encore tout récemment, une ancienne conseillère ducale s'est ouvertement réjouie de la disparition d'un duc berrichon, Pair de France, quelle réaction de ceux qui viennent maintenant hurler au scandale ?

Alors, on nous dit que l'honneur du duc est bafoué. Ce qui est inquiétant, pourtant, c'est que le duc lui-même ne l'a pas compris de cette façon. Je vous rappelle les propos qu'il a tenu après l'annonce de ce procès : "Il parait que notre procureur n'a pas apprécié cette atteinte aux autorités légitimes du Duché. Je viens de l'apprendre en lisant ton post." Nous sommes donc dans une situation où la personne censée être lésée ne l'estime pas l'avoir été, n'ayant pas elle-même porté plainte. Même dans le témoignage qu'il vient de commettre, à aucun moment il ne se plaint que son honneur aurait été touché.

Peut-être trouverez-vous l'humour de Son Excellence Froissart mauvais. Mais à ce que j'en sache, ce n'est pas encore un crime.

Ainsi donc, Madame le Juge, et je terminerai, nous avons :
- un chef d'accusation d'atteinte à l'intégrité du Berry qui est mensonger ;
- un chef d'accusation d'atteinte à l'honneur du duc, là où le duc lui-même n'estime pas avoir été déshonnoré.

En conséquence, la justice et le bon droit réclament la relaxe de l'accusé.

Je vous présente mes excuses pour avoir été aussi long, et vous remercie de m'avoir écouté.

Gilberg, Baron de Bretagne.

Citation :
La défense a appelé Hugoruth à la barre
Madame la juge,

Je me présente ici devant vous afin de parler d'un homme qui a toujours été exemplaire pour son duché dans son travail d'ambassadeur. Je suis en effet son collègue, nous nous partageons les régions germaniques. Je ne nie pas les faits qui lui sont reprochés, ni ne cherche à diminuer leur gravité. Néanmoins je viens ici faire entendre la voix de la raison. Cet homme a toujours dans son travail du plus grand respect envers le Duc. Ses nombreux rapports vous le prouveront sans aucun problème. Les rapports furent toujours courtois et aimables. Je crois que sieur Froissart a le plus grand respect pour le Duc et les institutions de notre Duché. Ses longs mois en temps qu'ambassadeur prouvent plus, selon moi, que quelques phrases prononcées un soir d'hiver, dans un débat polémique où les provocations fusèrent.

Merci de votre attention.

Hugoruth,
Ambassadeur du Berry en Württemberg
Adjoint au Maire de Sancerre en charge du Commerce



Citation :
L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre

Madame le Juge,
Monsieur le Procureur,

Je connais Messire Froissart depuis un certain temps et j'ai toujours estimé qu'il était personne sensée et un digne représentant du Berry en exerçant sa charge de grand ambassadeur du Berry. il s'agit d'un habitué des négociations et relations mondaines avec de hauts dignitiares du Saint empire Germanique.

Ayant toujours eu une grande estime pour Messire Froissart, je n'ai pas compris ce qui s'est passé ce jour-là où il s'est comporté de manière inhabituelle: comme possédé par une force surnaturelle malveillante, il a commencé à se comporter en bouffon, véritable bête de cirque au comportement étrange et irrespectiueux de l'autorité, lui d'habitude si vertueux.

Je crois qu'il n'était plus lui même, sans doute victime de forces maléfiques maitrisant son esprit, car il n'est pas possible qu'il agisse ainsi, cela ne lui ressemble pas du tout...

En écoutant sa plaidoirie, je constate qu'il commence à retrouver la raison et la pleine possession de son esprit. Il faudrait cependant vérifier à ce que l'influence surnaturelle l'ait bien quitté car il tient des propos bizarres en parlant de liberté d'expression. Même en fréquentant les assemblées parisiennes les plus au fait des dernières évolutions philosophiques et législatives, je n'ai jamais entendu que l'expression serait libre... Pour ne prendre qu'un seul exemple par l'absurde, cela se saurait s'il était toléré de tenir de libre propos à l'égard de sa majesté Levan III. Liberté d'expression ? Que Dieu nous en préserve !

Malgré ces propos inaudibles à tout esprit sensé, je crois que Messire Froissart est sur la voie de la guérison et qu'il convient de l'aider plus que de le sanctionner pour ses actes certes inqualifiables mais exécutés sous influence.

Sans être juge, je me permets de suggérer à la Cour de prononcer l'obligation pour notre ambassadeur de suivre le catéchisme du père Altho pendant une semaine pour être certain qu'il s'imprègne de la parole d'Aristote, seule manière possibilité pour éviter qu'il ne soit à nouveau victime d'agissement sous influence maléfique.

Depuis ce jour, je prie pour que Christos et Aristote l'aide dans cette épreuve.

Je vous remercie de m'avoir écouté madame le Juge et espère que la Cour pourra aider notre compatriote.

George dit le Poilu
Duc du Berry


Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"L'affaire Froissart... Enfin après avoir moult fois réflechi , Johanara avait pris sa décision...

Dans le procès opposant Froissart au duché du Berry, en date du 14 janvier 1454, devant la cour présidé en Bourges par le Juge Johanara.

Attendu que Aiolia s'est livré au commerce sans autorisation de la mairie de Sancerre.

Cet dernier a donc enfreint les lois suivantes :

"Article IV : Marchands
- Les marchands ou voyageurs doivent se présenter aux autorités compétentes définies dans l’Article 1 dès leur arrivé en territoire berrichon, les marchands doivent également se prévaloir d’une autorisation des maires pour exercer leur métier. Toute omission à cette règle sera poursuivie, et le contrevenant perdrait le droit de circuler en sol berrichon.

- Les marchands doivent avoir l'autorisation des maires pour exercer leur métier dans le village en question. Il doit être convenu avec le maire de ce village la nature des marchandises à vendre et à acheter, ainsi que leur quantité."




Nous, Johanara, en nostre qualité de Juge du Berry, reconnaissons le prévenu, Aiola , COUPABLE des faits qui lui sont reprochés.

La cour retiendra comme circonstance aggravante:
l'état de récidive

Aussi la Cour le condamne t'elle à une amende de 300 écus à perception immédiate et le bannisement du berry jusqu'à nouvel ordre



Faict en la ville de Bourges,deuxième jour du deuxième mois de l'an de grâce 1454, par nous, Johanara, juge du Berry.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Pour éviter tout malentendu je confirme qu'il y a eu effectivement erreur dans la motivation du jugement, et que la condamnation est uniquement à la somme symbolique de 1 écu (cela aurait du etre accompagné d'une peine rp d'obligation de suivre un aristocatéchisme auprès du père Altho...), et non pas de 300 écus et qu'il n'y a évidement pas de bannissement en vigueur.

=> Procès en CA
Verdict dans l'affaire Froissart, opposé au Duché du Berry

Citation :
En ce douxième jour du mois de novembre de l'an MCDLV, se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Froissart, au Duché du Berry, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Benjamin de Crussol, Vicomte d’Oradour, se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la Charte du juge au septième de juillet de l’an mil quatre cent cinquante-deux,

Qu'il soit attendu que Froissart, venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique berrichonne, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de Trouble à l’Ordre Public, en Berry, le quatorzième jour de janvier de l’an MCDLV,

Attendu que la sanction prononcée notifiait d’une amende pécuniaire d’un écu symbolique,

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur, sur les actes de Trouble à l’Ordre Public,
[quote= »Des Droits Locaux »]
17. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique

Article 2 du Livre IV Droit Coutumier :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société

3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du berry et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:

Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

La procédure en appel permit d’éclaircir un point sombre : le verdict de prime instance. Il fut expliqué au cours de l’audition du Juge au moment des faits, dame Johanara, que l’incompréhension de la sentence était due au mélange de feuillets ; soit. Il est évidemment concevable qu’une telle affaire ait été acceptée en notre Cour, ne serait-ce que pour clarifier son dénouement.
Ici, les actes du requérant furent justifiés par l’évocation du bouffon, de son rôle depuis plusieurs siècles. Certes, il pouvait être considéré que Froissart jouait un rôle de Fol ; du moins, lui-même pouvait se considérer ainsi, et agir en conséquence. Mais nul n’était censé connaître le rôle que s’était octroyé lui-même ce sieur, ce qui provoqua une incompréhension du pourquoi des paroles prononcées par Froissart. Il est normal de considérer qu’une personne trouble l’ordre public lorsqu’elle parodie un Duc, modifiant allègrement la teneur des propos qu’il tient. Ce trouble est renforcé par le fait que le requérant ne s’est pas explicitement vu accorder par le régnant du Berry le droit de le parodier.
Dans les faits, Froissart n’a été condamné qu’à une amende symbolique, alors que le Juge désirait en outre prescrire des cours de conduite et ordonner la présentation d’excuses.

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique berrichonne, alors menée par le juge Johanara, et le procureur Otto Bismarck. Sera donc fait état d’une amende pécuniaire d’un écu."

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

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