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 Holy* - 19.XI.1458 - R - TOP (Décret mine)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Holy* - 19.XI.1458 - R - TOP (Décret mine)   Ven 19 Nov 2010, 14:43

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Georgepoilu, puis Bertilde

Accusé : Holy*
Accusation : Duché du Berry

Témoins :



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur

Suite au décret du 29 juillet 1458, il est interdit aux étrangers d accepter un travail au champs avant 20 h.

l accusé est originaire de Bourgogne et a accepté le 15 aout 1458 un travail à 14h43 chez Eadres pour un salaire de 15 écus.

Je vous demande donc sa condamnation à une amende de 20 écus qui peut etre ramenée à 10 écus s'il s'en acquitte volontairement

Fait à Bourges ce 15 aout 1458
George le poilu
Procureur du Berry

CI joint le texte du décret affiché en gargote

"Au noble peuple du Berry et amis voyageurs, salut.
Nous, Vroqu, Duchesse de Berry, interpelée par la baisse du nombre de mineurs et consciente de la nécessité pour le Duché de les voir pleines avons décidé de réagir.
A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Faict en notre castel de Bourges, ce 29 juillet 1458
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Omeron à la barre
*Oméron rêvassait en attendant son tour. Quand il fut appelé à témoigner, il soupira et vint s'acquitter de sa charge.

Cher juge, Procureur et Greffier! Alors que je consultais le registre des Offres d'emplois et embauche de notre bonne ville de Châteauroux ce 15 aout je suis tombé sur un accord illicite entre l'employeur, Eadres et une étrangère nommée holy*.

15/08 14:43 : Eadres embauche Holy* pour 15,00 écus

J'ai tout de suite pris contact avec la jeune femme pour lui stipuler qu'elle avait violé le décret sur les mines interdisant à tout étranger de prendre une offre d'emploi via la mairie avant 20h et lui proposer de s'acquitter de l'amende réglementaire. Non content de ne recevoir aucune réponse j'ai appris par la suite que la jeune femme s'était terrée dans notre abbaye de Noirlac. Bien qu'elle doive déjà expier ses péchés auprès de nos chers frères, nul n'est au dessus des lois. Et plus encore, la mauvaise volonté quant au règlement d'une banale amende, mineure quant aux conséquence d'un procès est inacceptable.

Merci de m'avoir écouté.

*ceci dit il prit place en attendant la fin du procès...


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Bertilde s'approcha de la barre ...

Votre Honneur, Sieurs et Dames ,respectueuses salutations

En ce sixième jour d'Octobre 1458,
La procure maintient la sanction demandée précédemment soit :
une amende de 20 écus qui peut être ramenée à 10 écus si Dame Holy* s'en acquitte volontairement
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Décret des mines ? Oulaah.. ça datait, ce truc.

Alfred administra trois coups de maillet au bureau : Blam ! Blam ! Blam ! ***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Holy*,

Considérant que le décret portant sur la réglementation du travail des étrangers en Berry n est plus en vigueur à ce jour, la Cour n est pas compétence pour juger cette affaire.

Pour ce motif, la Cour prononce la relaxe.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dix-neuvième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.


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Holy* - 19.XI.1458 - R - TOP (Décret mine)
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