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 Chantyl - 21.VI.1458 - C - TOP (Commerce)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Chantyl - 21.VI.1458 - C - TOP (Commerce)   Ven 09 Juil 2010, 22:56

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Chantyl
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 21e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Chantyl. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Chantyl est inculpée ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir pratiqué l'activité de commerce le 21 juin 1458 sur le marché de Sancerre, sans l'autorisation du maire.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 8 : « Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. »

- Livre II : Lois Pénales, article 10 : « Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 21e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Preuve n°1 : http://img42.xooimage.com/files/c/e/3/vol-1d86438.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense

He ben vous chaumez pas chez vous.. en procès le jour même ??? ben fait donc. Je ne peux me défendre convenablement vu que je dois quitter votre terre.

Donc pas le temps de rendre vos viandes et pour la menace que ma envoyer Messire Jacques.rogy dont je vous dicte son jolie courrier...


Expéditeur : Jacques.rogy
Date d'envoi : 2010-06-21 14:32:27

non bien sur cela va etre de ma poche vous vous rendez compte que c'est apparenté a du vol? si vous ne les rendez pas de vous même je vais de ce pas vous mettre en procès sur le dos ainsi que l'ensemble de la compagnie du Renard qui vous poutrera un jour ou l'autre a vous de choisir...
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(Pour supprimer un courrier, cochez la case
et cliquez sur "Supprimer")

Voilà, faites ce que vous voulez vu que je suis déjà menacer de mort. sur ce je vous salue !
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Pour la deuxième fois consécutive, l'accusé pratique l'activité de commerce sur le marché de Sancerre sans l'autorisation préalable de la mairie.

Malgré plusieurs avertissements, Chantyl ne semble pas vouloir repescter les lois qui régissent notre province et se moque éperdument des agents de police et de cette cours.

Pour toutes ces raisons, je réclame donc les sanctions suivantes :

- 100 écus d'amende
- 3 jours de prison
- le bannissement du Berry pour 1 mois à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 24e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre

*Jacques avait écouté le témoignage de la dame qui comme à son habitude était condescendante et ne racontait que ce qui l'arrangeait. Il s'avança à la barre.*

Bonjour, je m'appelle donc Jacques, habitant de Sancerre et j'ai plusieurs fois eu affaire à cette Dame devenu reine du vol, agression et de la menace en tout genre. Alors oui je ne vais pas le nier, je lui ai envoyé cette missive mais il faut la replacer dans son contexte.

*reprend son souffle pour ne pas s�énerver*

Je faisais donc sur le marché des transactions de viande pour la mairie. La Dame en question a donc pris les 10 morceaux de viande. Voyant cela, je lui ai adressé un courrier lui exposant la situation et lui demandant avec gentillesse de me les revendre.

Je lui précisais qu'il suffisait qu'elle me tienne au courant de ses disponibilités pour effectuer les transactions. De ce courrier à suivit une missive de sa part. Missive moqueuse, condescendante et me prenant pour un imbécile.

*sort la missive de sa poche et s'avance pour la donner au juge.*

Citation :
Expéditeur : Chantyl
Date d'envoi : 2010-06-21 14:28:47
C'est une très belle affaire que j'ai fait là... Je pense pas avoir envie de vous les rendre... Et tant pis pour la mairie elle s'en passera de ses morceaux de viande... Autrement y'en a d'autre au marché ?!!

Voila...

*Revient reprendre sa place à la barre pour continuer son témoignage*

Donc, la patience que j'avais gardé jusque là à céder, par accumulation de mauvaise foi de sa part.

Une dernière petite chose il y a quelques temps, cette dame était déjà venue à Sancerre. A cette occasion, elle avait d'une part menacé de mort plusieurs personnes présentes en taverne dont ma fiancée et sa s�ur ; pire elle s'est permis de les agresser physiquement. La s�ur de ma compagne avait eu la gorge tailladée. Inutile de préciser qu'elle avait déjà procéder à un petit pillage en règle du marché vu que c'est une habituée... Etant récidiviste du pillage de marché, elle sait sciemment qu'elle enfreint les règles et n'en a strictement rien à faire. Voilà ce qui m'a fait perdre mon sang froid, je sais être pondéré quand on met de la bonne volonté. Mais devant tant d'abus de sa part, j'ai été poussé dans des extrémités que je ne franchis en général jamais.

*Il regarda la juge*

Je n'aurais jamais du la menacer, je le sais, je m'en amende et ça me servira de leçon. Céder à la provocation en revient à être au même niveau que le provocateur je le sais et l'ai compris. Je vous remercie de m'avoir écouter.

*s'inclina devant la cour puis regagna sa place dans l'assistance*
Citation :
Verdict de la Cour

**** Heureusement que la juge était solidement accrochée à son siège car elle aurait pu se retrouver le cul par terre après l'intervention de l'accusé. Ni bonjour, ni bonsoir...la politesse se perd dirait-on..


Et plus Chantyl vitupère et plus la juge, quant à elle, perd patience. Son nez se plissa de désapprobation lorsque l'accusé cita le courrier de Jacques. Elle comprit rapidement que la réaction un peu excessive du Sancerrois était motivée par la hardiesse et la grossièreté de l'accusée. Chantyl était ce qu'on appelait couramment une tête à claques...


Et une tête à claques qui se plaignait de recevoir des claques...du coup, on avait encore plus envie de la claquer. Quelle ironie �
Comme quoi, elle n'était pas une tête à claque pour rien et qu'elle y mettait bien tout son mauvais esprit afin de devenir une tête à claque digne de ce nom...The Very Best Off des Têtes à claques.
La tête à claque que non seulement, on a envie de lui claquer le beignet, mais qu'en plus on lui tambourinerait bien le croupion à coup de bottes. Zoyah adressa un sourire plein de compassion à Jacques. Car à dire vrai, plus l'accusée était tellement imbuvable que la juge aurait trouvé fort satisfaisant de voir une poignée de soldats la piétiner sans vergogne. Elle écouta tout de même Chantyl jusqu'au bout. Sa plaidoirie faite, autant dire que son sort était scellé...


A la muflerie et l'arrogance, il fallait que l'accusée ajoute la veulerie. La donzelle, une fois son lot d'escobarderies lâché, tourna les talons et prit la direction de la sortie. La jeune juge claqua alors des doigts et interpella un des gardes ***


Rufus...siouplaît....action, réaction �.*tape dans les main et le gratifie d'un sourire encourageant*


***le garde affichant un air grivois laisse Chantyl passer et une fois la sortie dépassée, lui colle un énorme coup de pied au derrière en lui jetant un « 'ci d'ête passé, à la revoyure ! ».
Quelques éclats de rires fusèrent dans la salle d'audience. La juge, sourire aux lèvres, ramena le calme actionna son maillet puis de leva. ***



*bam, bam bam*


Je tiens d'abord à remercier le procureur, les policiers et le témoin de cette affaire d'avoir dû souffrir la complaisante compagnie de l'accusée.

*toussotement...la juge fait de l'humour...*

Messire Rogy,
Je ne vous ferai pas un long sermon, vu que vous avez compris par vous même votre erreur. En avouant ses erreurs, on met la raison au présent et le tort au passé...paraît-il. Vous faites ainsi preuve de sagesse et cela vous honore. Je ne vous demanderai de ne retenir qu'une chose.

*marque une pause et laisse vagabonder son regard quelques instants avant de reprendre la parole*

Les menaces ne sont que des armes offertes à celui qu'on vient menacer.
Mais je pense que cela vous venez de le comprendre.
*Sourire *

Quant à l'accusée, il semblerait d'après ce dossier qu'elle n'en soit pas à sa première malversation en Berry. Outre, les pillage de marché, les insultes en taverne, cette dame briganderait également. Pour preuve un verdict la concernant

*la juge lut un ancien verdict pour brigandage*


Il semblerait aux dires de messire Rogy que lorsqu'on s'exprime poliment cette dame se contente de nous rire au nez.

agitant la missive de l'accusée

Alors donc, je préconise la plus grande sévérité puisqu'elle ne semble comprendre que les coups de bâtons.....et les claques...*marmonna la juge*



***La juge fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté de Renlie, Duc de Berry, rend en ce jour du 08 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Chantyl.


Vu les lois sur le commerce faites sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454.

« - Livre II : Lois Pénales, article 8 : « Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. »

- Livre II : Lois Pénales, article 10 : « Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. » . »


Considérant que Chantyl a pratiqué l'activité du commerce sur le marché de Sancerre, le 21 juin 1458.

Considérant que Chantyl est non-berrichonne,

Considérant que Chantyl n'avait pas l'autorisation du Maire

Considérant que Chantyl a de plus acheté pour plus de trois jour de consommation immédiate.



Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusée n'a pas nié les faits reprochés,
Attendu que l'accusée n'a manifesté aucun regret et ait même plutôt l'air contente d'elle,
Attendu que l'accusée a déjà commis des délits similaires et autre en Berry,
Attendu le comportement outrageant de l'accusée envers la cours,


Par ces motifs, la Cour reconnait Chantyl coupable de Trouble à l'ordre public et la condamne à 3 jours de prison.

Espérons qu'un petit séjour dans les geôles la rende plus humble et la dissuade de revenir en Berry.

Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.


***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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