Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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 | | Sujet: Rozzena - 18.V.1458 - C - TOP (Racket) Jeu 24 Juin 2010, 01:01 | |
| Juge : VroquProcès instruit par : ZoyahAccusé : RozzenaAccusation : Duché du Berry Témoins : Sanction prononcée par la Cour :  60 écus d'amende et 3 jours de prison Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
***Procès opposant le Duché du Berry à Rozzena le 18 mai 1458***
***C�est fort heureux que la procureur était passée au Thermes de Châteauroux afin de se détendre ce matin là car ce n�est pas un procès pour brigandage, mais au moins deux qui l�attendaient au tribunal . C�est donc la mine rafraichie mais le ventre toujours aussi pesant qu�elle se présenta à la cour de justice***
Madame la Juge,
Il m�a été rapporté par le sergent de police Angélina, que le 18 mai 1458, l�accusée a racketté et molesté Sebastien59,
En effet, ce jour là, entre Bourges et Bourbon, la victime s�est fait attaquer par deux individus qui l�ont sauvagement et lâchement attaqué lors de son trajet. Ils ont alors tenté de le détrousser et ils se sont battus, mais le pauvre homme fut bien en peine de repousser ses deux gredins. Ils ont malheureusement eu le dessus sur lui. Après l�avoir dépouillé de se sbiens, ils l�ont laissé inanimé dans un champ et ont pris la fuite.
Voici le Rapport de police
***Rapport de police******
I. Inventaire avant le racket :
https://2img.net/h/i783.photobucket.com/albums/yy119/zepi_2010/seb1.png
II. Inventaire après le racket
https://2img.net/h/i783.photobucket.com/albums/yy119/zepi_2010/seb2.png
III. Témoignage de la victime
https://2img.net/h/i783.photobucket.com/albums/yy119/zepi_2010/seb.png
Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative au respect d�autrui
Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public
Je demande à ce que l'accusée soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Je rappelle que le prévenu possède des droits :
***La proc en fait la lecture***
***Défense des accusés***************************************************
Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147
Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.
- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.
Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)
***************************************************************
Fait le 18 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Je laisse la parole à l'accusée ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Madame la Juge !
Rozzena est la complice de Xenonphie !
0 l'instar de son compagnon, elle a été parfaitement décrite par sa victime.
Et comme lui, elle ne s'est pas donnée la peine de venir au tribunal afin de manifester au moins quelques regrets !
Je requière donc 3 jours de prison.
Merci de m'avoir écouté - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Angelina à la barre
Bonjour dame le juge à ce jours je suis sergent de police de Bourges c'est donc moi qui fait le dossier .Je témoigne aujourd'hui pour sire Sébastien59 qui était venue me trouvé suite a son attaque, j ai donc constaté les coups et blessures de monsieur sebastien59 qui a était agressé par Rozzena et et son ami Xenonphie. - Citation :
- Verdict de la Cour
Au nom du peuple du Berry
Vu la loi relative au respect d�autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454
« Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public ».
Considérant que Dame Rozzena avec l'aide de son compère, a lâchement attaqué Sebastien59 afin de le délester de ces biens, allant jusqu'à faire usage de violence. Un acte grave et fortement répréhensible par notre Coutume.
Attendu que les preuves présentées par la procure n'ont pas été contestées
Attendu que nul ne peux remettre en cause le témoignage du sergent de police Angelina
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée à son procès
Attendu que l'accusée commet son premier délit en Berry
Par ces motifs, la Cour reconnait Rozzena coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamne ainsi à une peine de 60 écus et trois jours de prison.
Faict à Bourges,
Le 23 juin 1458,
Vroqu, juge du Berry | |
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