asterie**
sujet acharné
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Fief : La châtre
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 | | Sujet: Certificats des Chevaux de la Noblesse de France Dim 02 Mai 2010, 21:16 | |
| - Citation :
- Des Certificats des Chevaux de la Noblesse de France
Pourquoi ce certificat ?
-Dans le but de valoriser et conserver l’élite équine du Royaume de France et de favoriser les échanges ou achats/ventes entre le Haras Royal et les Écuries de la Noblesse, l'Office des Ecuries Royales propose de reconnaître les qualités des meilleurs équidés de la Noblesse Française par le biais d’un certificat.
-Ce certificat a pour but de témoigner des qualités du cheval ainsi que sa lignée.
Quelles démarches ?
-Pour l’obtenir, la Noblesse doit fournir les patentes justifiant de ces titres afin que l’Office détermine le nombre de certificat à octroyer. La quantité de certificats délivrés est régie par les règles strictes des Ecuries Royales, à savoir que seul le titre le plus élevé sera pris en compte : 1 pour des Seigneurs ou Chevaliers, 2 pour des Baronnies, 3 pour des Vicomtés, Comtés, Duchés ou Marquisats, 4 pour des Principautés.
-La demande doit être effectuée à titre individuel et non par couple ou famille.
- Les Écuries Royales pourront demander des nouvelles des chevaux certifiés. Item que si l'équidé certifié décède, le propriétaire s’engage à en informer les Écuries Royales afin de pouvoir faire ultérieurement une demande pour un autre cheval.
Le don
Dans le cas ou un noble souhaiterait offrir un équidé certifié par notre Office, deux possibilités :
- la personne recevant ce présent est noble et ayant déjà atteint son quota de chevaux certifiés, le cheval offert perd alors son certificat.
Dans le cas où la personne, noble, n'a pas atteint son quota, alors la monture conserve celui fourni par les Écuries Royales qui sera ajouté au nombre de certificats qu'elle possède déjà.
- la personne recevant ce présent est roturière, pour ce faire le Noble offrant devra garantir la capacité du receveur à entretenir pareille monture. Si les Écuries Royales n’en sont pas convaincues alors l’équidé perdra son certificat.*
Une fois le don effectué, le donneur Noble peut réitérer une demande de certificat pour un autre équidé s’il n’a pas déjà atteint son quota d’équidé certifié.
Le certificat délivré portera le nom du nouveau propriétaire ainsi que celui de la personne l’ayant offert.
Il est entendu que le don se doit d’être exceptionnel, c'est pourquoi l'Office autorise deux dons au maximum et non renouvelables reconnus par Les Écuries Royales.
Pour tout don de monture certifiée dont les Ecuries Royales n'auront pas été informées, l'Office se réserve le droit d'annuler le certificat délivré et de refuser l'attribution de nouveaux certificats au noble ayant procédé au don.
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*HRP par le biais d'un rp avec une personne qualifiée de l'office.
Etudié et validé par nos soins, ce 2ème jour de Mai 1458 en nos Bureaux des Offices de Paris
Rhuyzar de la Louveterie, Grand Escuyer de France.
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